SÉANCE DU II FÉVRIER 1890 



27 



scientifiques. Il arrête la légende de la carte, après avoir entendu les 

 géologues chargés des levés dont il détermine les conditions générales et 

 il assure l'unité scientifique de l'.Buvre. Il décide du degré de complica- 

 tion du travail, de l'étendue adonner aux textes explicatifs sommaire?;, 

 ainsi que de la publication des coupes jugées nécessaires, et il règle 

 l'ordre de publication des travaux terminés. 



Le conseil se réunit aussi souvent que l'exige la nécessité du travail. 

 Il est convoqué par le président ou, en son absence, par celui qui le 

 remplace. 



Art. 8. La commission s'assemble chaque fois que le conseil le juge 

 utile et au moins une fois par an sur la convocation du président ; elle 

 pourra être réunie extraordinairement sur la demande écrite de la moitié 

 au moins de ses membres collaborateurs. 



L'ordre du jour indiquera l'objet de la convocation. Les délibérations 

 de la commission ne peuvent porter que sur les questions relatives a 

 l'unité scientifique de l'œuvre. 



Art. 9. Le conseil de direction examine les demandes et les conditions 

 de collaboration. Il en règle la rémunération et le mode de pavement par 

 une convention que le président soumet à l'approbation du Ministre de 

 l'agriculture, de l'industrie et des travaux publics. 



Cette convention stipulera que les collaborateurs renoncent à exercer 

 envers l'Etat tout droit d'auteur. 



Art. 10. Les travaux présentés font l'objet de rapports du conseil, qui 

 constate, le cas échéant, que la convention intervenue a été remplie. Ces 

 rapports sont transmis au Ministre de l'agriculture, de l'industrie et des 

 travaux publics; ils servent de base à la liquidation des indemnités dues 

 aux intéressés.- 



Art. 11. Les collaborateurs de la carte adresseront annuellement au 

 président, dans la première quinzaine de mars, un rapport détaillé sur 

 ces travaux et le programme des études qu'ils se proposent de faire 

 pendant l'année. 



Art. 12. Le président, dans la première quinzaine d'avril, présente au 

 conseil, conjointement avec le secrétaire, un rapport d'ensemble sur 

 l'avancement des travaux. Il lui soumet un projet de budget et un état 

 général de la comptabilité. Ces documents, après approbation, sont sou- 

 mis au Ministre de l'agriculture, de l'industrie et des travaux publics. 



Art. 13. La carte sera levée a l'échelle de 20,000° au moins. Les plan- 

 chettes seront classées à mesure de leur achèvement et le public sera 

 admis à en prendre communication après la publication, conformément 

 à l'article 14. 



Art. 14. La publication de la carte sera faite au 40,000' par l'institut 



