plus infifter fur le défaut de nohkf , pulfque ce 

 moyen tomboit. Pafquier n'a pu cependant s'empe- 

 cher de dire que pkifieurS trouvèrent mauvais que 

 l'empereur emreprît alnfi fur les droits du roi , & 

 même qu'il eût pris féance au parlement. 



Quelques-uns difent que le chancelier, quiétoit 

 aux piés de Sigifniond , s'oppofa à ce qu'il vouloit 

 faire , lui obfervanî qu'il n'a voit pas le droit de faire 

 un gentilhomme enFrance ; & que Sigifmond voyant 

 cela, dit à cet homme de le fuivre jufqu au pont^de 

 Beauvoifm , oîi il le déclara gentilhomme : enfin , 

 que le roi confirma cet annoblilTement. TabUau d& 

 Vcmpirc germanique , page zy. 



Tiraqueau a prétendu qu'un prince ne pouvoit 

 conférer la noblejfe hors les limites de fes états , par 

 la raifon que le prince n'eft-là que perfonne privée ; 

 mais Bartole Jur la loi i.ff.^. off. pro conful. coll. 

 ^. Barbarus , in caput novit. coll. ii. & Jean Ray- 

 nuce en fon Traicé de la noblefe , tiennent le con- 

 traire', parce que l'annoblilTement eft un afte de ju- 

 Hfdiaion volontaire ; c'eft même plutôt une grâce 

 qu'un ade de jurifdiftion. Et en effet , il y en a un 

 exemple récent pour la chevalerie , dont on peut 

 également argumenter pour la fiinple noblejfe. Le 9 

 Oftobre 1750, dom François Pignatelli, ambaffa- 

 deur d'Efpagne, chargé d'une commiffion particu- 

 lière de S. M. cathohque, fit dans l'églife de l'ab- 

 baye royale de faint Germain-des-Prés, la cérémo- 

 nie d'armer chevalier de l'ordre de Calatrava le mar- 

 quis de Maénza , feigneur efpagnol , auquel le prieur 

 de l'abbaye donna Thabit du même ordre. F oye^ le 

 Mercure de France de Décembre ij^^o ^ page 188 . 



Mais, quoiqu'un prince fouverain qui fe trouve 

 dans une autre fouveraineté que la fienne , puilTe y 

 donner des lettres de noblejfe , ce n'eft toujours qu*à 

 fes propres fujeîs; s'il en accorde à des fujets d'un 

 autre prince , cet annoblilfement ne peut avoir 

 d'effet que dans les états de celui qui l'a accordé , 

 & ne peut préjudicier aux droits du prince, dont 

 l'annobli eft né fujet , à-moins que ce prince n'ac- 

 corde lui-même des lettres par lefquelles il confente 

 que l'impétrant jouiffe auffi du privilège de nobUjfe 

 dans fes états ; auquel cas , l'annobli ne tire plus à 

 cet égard fon droit de la conceffion d'un prince 

 étranger , mais de celle de fon prince. 



Cependant , comme la noblejfe eft une qualité m- 

 'hérente à la perfonne , & qui la fuit par-tout , les 

 étrangers qui font nobles dans leur pays , font auffi 

 tenus pour nobles en France. Ils y font en confé- 

 quence exempts des francs fiefs , ainfi que l'obferve 

 Bacquet. Loifeau prétend même que ces ;2o^/« étran- 

 gers font pareillement exempts de tous fubfides ro- 

 turiers , fur-tout, dit-il , lorique ces nobles font nés 

 fuîets d'états , amis & alliés de la France , & que 

 leur noblejfe eft établie en la forme. Defranco, Traité 

 des ordres , chap. v. 



Mais dans l'ufage préfent, les étrangers qui font 

 nobles dans leur pays, n'ont en France qu'une 720- 

 blejfe perfonnelle, qui ne leur donne pas le droit de 

 jouir de tous les autres privilèges attribués aux no- 

 bles , tels que l'exemption des tailles & autres fubfi- 

 des , & fur-tout des privilèges qui touchent les 

 droits du roi, parce qu'un fouverain étranger ne 

 peut accorder des droits au préjudice d'un autre fou- 

 verain ; mais la Roque , ch. xxj. dit que des étran- 

 gers ont été maintenus dans leur nobleffe en fe fai- 

 sant naturaiifer. _ , 



Il faut néanmoins excepter ceux qui tiennent leur 

 noblejfe d'un prince aUié de la France , & dont les 

 fujets y font réputés regnicoles, tels que les lujeis 

 du duc de Lorraine , & ceux du prince de Dombes ; 

 car les fujets de ces princes qui font nobles dans leur 

 pays , jouiffent en France des privilèges de noblejfe , 

 de même que les fujets du roi ; ce qui eft fondé fur 



la qualité de regnicoles , & fur la réciprocité des pri- 

 vilèges qu'il y a entre les deux nations ; les François 

 qui font nobles jouiffant pareillement des privilèges 

 de noblejje dans les états de ces princes. Voye^ la Ro- 

 que , Tr. de la noblejfe, chap. Ixxv}. {A) 



Noblesse féminine , omutérine , eft celle qui 

 fe perpétue par les filles , & qui fe communique à 

 leurs maris & aux enfans qui nailTenî d'eux. Foye^ 



ci-après NOBLESSE UTÉRINE. 



Noblesse féodale , ou inféodéè , eft celle 

 dont les preuves fe tirent de la poffeffion ancienne 

 de quelque fief, & qui remontent jufqu'aux premiers 

 tems de l'établiffement des fiefs où ces fortes d'héri- 

 tages ne pouvoient être polTédès que par des no- 

 bles, foit de pere ou de mere , tellement que quand 

 le roi vouloit conférer un fief à un roturier , il le 

 faifoit chevalier , ou du-moins l'annobliffoit en lui 

 donnant l'inveffiture de ce fief. Dans les commen- 

 cemens ces annobliffemens à l'effet de pofféder des 

 fiefs, ne fe faifoient que verbalement en préfence 

 de témoins. Dans la fuite , quand l'ufage de l'écri- 

 ture devint plus commun , on dreffa des chartes de 

 l'annobliffement & inveflitùre. II ne faut pas con- 

 fondre ces annobliffemens à l'effet de polTéder des 

 fiefs, avec ceux qui fe donnoient par lettres limple- 

 ment , fans aucune inveftiture de fief. Le premier 

 exemple de ces lettres n'eil que de l'an 1095, au 

 Heu que l'annobliffement par l'inveftiture des fiefs , 

 eft auffi ancien mie l'établiffement des fiefs , c'eft-à- 

 dire, qu'il remonte jufqu'au commencement de la 

 troifieme race , & même vers la fin de la féconde. 



La facilité que l'on eut de permettre aux roturiers 

 de pofféder des fiefs , & l'ufage qui s'introduifit de 

 les annoblir à cet effet , opéra dans la fuite que tous 

 ceux qui poffédoient des fiefs, furent réputés nobles. 

 Le fief communiquoit fa nobleJ[e au roturier qui le 

 poffédoir, pourvu qu'il fît fa demeure fur le fief ; 

 tandis qu'au contraire les nobles étoient traités cont- 

 me roturiers tant qu'ils demeuroient fur une ro- 

 ture. 



Cependant la fucceffion d'un roturier qui poffé- 

 doit un fief fans avoir été annobli , ne fe partageoit 

 pas noblement jufqu'à ce que le fief fut tombé en 

 tierce foi, c'eft-à-dire, qu'il eût paffé de l'ayeul ati 

 fils , & de celui-ci aux petits enfans ; alors le fief fe 

 partageoit noblement , & les petits-enfans jouiffoient 

 de la noblejfe héréditaire. 



Cet annobliffement par la poffeffion des fiefs , 

 quand ils avoient paffé de l'ayeul au fils, du fils au 

 petits-fils , étoit encore en ufage en Italie & en Fran- 

 ce , dans le XV. fiecle, ainfi que l'atteffe le Poggio. 



Pour réprimer cette ulurpation de noblejfe par la 

 poffeffion des fiefs, nos rois ont fait payer de tems 

 en tems aux roturiers une certaine finance que l'on 

 a appellé droit de francs fiefs., afin d'interrompre la 

 poffeffion delà noblejje que les roturiers prétendoient 

 tirer des fiefs. 



Cependant les roturiers qui poffédoient des fiefs; 

 continuant toujours à fe qualifier écuyers , l'ordon- 

 nance de Blois , art, 158 , ordonna que les roturiers 

 & non-nobles achetans fiefs nobles , ne feroient 

 pour ce annoblis , de quelque revenu que fuffent les 

 fiefs par e.ix acquis , & tel eft aduellement l'ufage. 

 Foyzi la Roque , chap. xviij. U préface de M. de Lau- 

 riere , fur le premier tome des ordonnances , le mot 

 Fief, Noblesse immémoriale. 



Noblesse de mairie, ou de privilège, eft 

 celle qui vient de la fondion de maire , ou autre 

 office municipal , qui a été remplie par celui qui fe 

 prétend noble , ou par quelqu'un de fes ancêtres en 

 lîgne direde mafcuhne, dans une ville où l'exercice 

 des charges municipales donne \2. noblejfe, comme 

 à Pans , à Lyon , à Poiriers , ^c. 



Noblesse maternelle , eff la noblejfe de la 



mere 



t 



