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CoJe fut impnmé en 1558. Foye:^^ ce qii*on en a 

 dit au mot Code Henri. 



Eti 1596 Guenois fît une compilation plus ample 

 des ordonnances par ordre de matières, qui parut 

 d'abord en deux gros volumes in-folio, enfuite en 

 trois. 



II parut en 1620 une nouvelie compilation dV- 

 donnanccs par ordre chronologique en un volume 

 in-8'^, qui ne contenojt que les ordonnances concer- 

 nant les matières dont î'uiage eft le plus fréquent au 

 palais. Néron Girard augmentèrent ce petit re- 

 cueil en y joignant d'autres ordonnances avec de 

 petites notes & renvois, de forte qu'ils en formè- 

 rent un volume in folio dont il y a eu différentes 

 éditions. M. de Ferrieres y a fait auffi depuis des 

 augmentations dans le même goût, & en a donné 

 en ijxo une édifion en deux volumes in- folio. 



Ces différens recueils ^ordonnances n'étant point 

 complets ou n'étant point dans l'ordre chronologi- 

 que, Louis XIV. réColut de faire faire une nouvelle 

 colleftion des ordonnances , plus ample , plus correûe 

 & mieux ordonnée que tomes celles qui avoient 

 paru julqu'aiorsj il fut réglé qu'on ne remonteroit 

 qu'à Hugues Capet , foit parce que les ordonnances 

 antérieures conviennent peu aujourd'hui à nos 

 inœurs, ioit parce qu'on ne pouvoit rien ajouter 

 aux recueils imprimés qui ont été donnés de ces 

 ordonnances , qui ont été données fous le titre de 

 Code des lois antiques , & de Capitulaires des rois de 

 France. 



M. le chancelier Pontchartrain que le roi chargea 

 de 1 exécution de ce projet , fit faire des recherches 

 dans tous les dépôts , & M'^' Berroyer , de^^auriere 

 & Loger, avocats, qui furent choifis pour travail- 

 ler fous fes ordres à la colleâioEi des ordonnances , 

 donnèrent en 1706 un volume in-^^. contenant 

 une table chronologique des ordonnances depuis 

 Hugues Capet jufqu'en 1400, pour exciter les fa- 

 vans à communiquer leurs obfervations fur les or- 

 donnances qui auroient été omifes. 



M. deLauriere étant refté feul chargé de tout le 

 travail, donna en 1723 le premier .volume des or- 

 donnances qui font imprimées au louvre; le fécond 

 a été donné en 1729, après la mort, fur fes mémoi- 

 res, par M. SecoufTe, avocat , qui fut chargé de con- 

 tinuer cette coliedion, &Qui en a donné lept volu- 

 mes, M. de Viievaut, confeiller de la cour des aides, 

 que le roi a chargé du même travail après la mort 

 de M. SecoufTe , a publié en 1755 le neuvième vo- 

 lume, que l'on achevoit d'imprimer peu de tems 

 avant la mort de M. SecoufTe. 



Les ordonnances comprifes dans ces neuf volu- 

 mes commencent à l'an 105 1 , vont jufqu'à la fin 

 de l'année 141 1. 



Cette coUeftion où les ordonnances (ont rangées 

 par ordre chronologique eft, accompagnée de fa- 

 vantes préfaces qui annoncent les matières, de no- 

 tes femblables fur le texte des ordonnances , d'une 

 table chronologique des ordonnances , & des autres 

 tables très- amples , une des matières , une des noms , 

 des perfonnes dent il efl parlé dans les ordonnances , 

 l'auîre des noms de provinces, villes & autres lieux. 

 Plufieurs auteurs ont fait des commentaires , notes 

 & conférences fur les ordonnances , entr'autres Jean 

 Confiantin , furies ordonnances de François L Bour- 

 din & Dumoulin fur celle de 1 539 ; Duret & Bouta- 

 rie fur celle de Blois ; Rebuffe, Fontanon, Joly , la 

 Rochemaillet , Vrevin^ Bagereau , Bornier, Coibin, 

 Blanchard. 



On joint fouvent au terme à' ordonnance quelque 

 ^ autre dénomination : on va expliquer les principales 

 dans les divifions fuivantes. 



Ordonnance des aides eft une ordonnance de l<$8o, 

 fur la matière des aides ^ droits du roi. 



' Ordonnances barUnes ^ qu'on appelle auffi harMm's 

 fimpîement , ordinationes barbinœ, font celles qui (ont 

 contenues dans le quatrième regiftre des ordonnant 

 CCS àn parlement , inthnlés ordinationes barbin(z\ Ort 

 croit qu'elles furent ainfi appeliées du nom de ceiuî 

 qui les a recueillies & mifes en ordre. Ce regiftrô 

 commence en 142.7, & finit en 1462. 



Ordonnance de Blois ; il y en a deux de ce nom 

 une de Louis XII. en 1498 fur les gradués; elle 

 adopte le concile de Baie la pragmatique ; eilô 

 concerne aufîi l'adminifirarion de la juftice & la pro» 

 cédure ; l'autre , qui eft celle que l'on entend ofdi* 

 nairement , eft dite de Blois , quoique donnée à Pa-* 

 ris 5 parce qu'elle fut faite fur les remontrances des 

 états de Blois : elle concerne le clergé , les hôpitaux^ 

 les univerfités> la juftice, la nobleffe , le domaine , 

 les tailles. 



Ordonnance civile , c'eft V ordonnance 1667, qui 

 règle la procédure civile. 



Ordonnance du commerce, qu'on appelle RiifTicodê 

 marchand, eft celle qui fut faite en lèy^^j pour ré* 

 gler les matières de commerce. 



Ordonnance des committimus eft celle du mois d'Août 

 1669 ; on l'appelle ainii, parce qu'un des principaux 

 titres eft celui des committimus : elle traite ainfi des 

 évocations, réglemens déjuges, gardes-gardiennes> 

 lettres d'états & de repi. 



Ordonnance de la cour eft celle qui eft rendue fur 

 requête par quelque cour fouveraine. 



Ordonnance criminelle e^ celle de 1670, qui regîô 

 la procédure en matière criminelle. 



Ordonnance du domaine ; on appelle quelquefois 

 ainfi Tédit de Février 1 566 5 portant règlement pouîf 

 le domaine du roi. 



Ordonnance des donations eft celle d-i mo's de Fé'^' 

 vrier 173 i , qui fixe la jurifprudence fur la nature^' 

 la forme 3 les charges , ou les conditions des dona- 

 tions. 



Ordonnance des eaux & forets qÛ une ordonnance à& 

 1669 , qui contient un règlement général fur toute 

 la matière des eaux & forets. 



Ordonnance, des évocations ; on entend quelquefois 

 par -là ^ordonnance de 1669, dont le premier rifre 

 traite des évocations, & les autres des réglemens 

 déjuge, committimus & gardes gardiennes, &c. {^his 

 le titre ^ordonnance des évocations convient mieux: 

 à celle du moiS d'Août iJlJ , concernant les évoca-5 

 lions & les réglemens de juges. 



Ordonnancedu faux eilcellii du moisde Juillet S 63 7,,^ 

 concernant le faux principal , le faux incident , 6c 

 les reconnoiffances des écritures & ftgnatures en 

 matière criminelle. Foyg^ Faux. 

 . Ordonnance des firmes eft celle du mois de Juillet 

 1681 , portant règlement fur les droits de toutes les 

 fermes du roi en général: il y a une autre ordonnance 

 du mois de Février 1687 fur le fait des cinq groiles 

 fermes en particulier. 



Ordonnance de Fontanon , c'eft un recueil de àl^ 

 verlès ordonnanas de nos rois , rangées par matiè- 

 res , publié par Fontanon, avocat, en 1580, en % 

 Yol. fol. 



Ordonnances des gabelles eft celle du mois de Mai 

 1680, qui règle tout ce qui concerne l'ufage du 

 fel. 



Ordonnances générales , on appelloit ainfi autre- 

 fois celles qui étoient faites pour avoir lieu dans tout 

 le royaume , à la différence d'i*utres ordonnances c^uï 

 n'avoient lieu que dans les terres du domaine du 

 roi. 



Ordonnance de l'intendant eft un règlement faÎÊ 

 par un intendant de province dans une matière de fa 

 compétence. 



Ordonnance du juge eft celle qui eft rendue par uîî 

 juge au b^s d'une requête, ou dans un procès-ver^ 



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