& bêtes aufûaïlles dans le tems de la paîlTon , & leurs 

 cochons dans le tems de la glandée. 



L'ufage des pâtures gralTes ou vives n'appartient 

 î^u'au propriétaire ou à celui qui eft en fes droits , 

 tel qu'un locataire ou fermier , parce que la pâture 

 de ces fonds eft un fruit domanial. 



Quand ces pâtures vives ou graffes font des com- 

 munes , c'eft-à-dire des pâturages appartenans à 

 Une communauté d'habitans , Fuiage n'en appartient 

 qu'aux îiabitans qui ont la propriété du fonds ; du 

 refte chaque habitant a la liberté d'y mettre tel nom- 

 bre de beiliaux qu'il veut , même un troupeau étran- 

 ger 5 pourvu qu'il foit hébergé dans le lieu auquel 

 ces communes font attachées. Foyei Communes & 

 Triage. 



Les droits de pâturage & de pacage que les rive- 

 rains ont dans les forêts voifmes , dépendent des ti- 

 tres particuliers des ufagers ; & pdur en jouir , il 

 faut le conformer aux règles établies par l'ordon- 

 nance des eaux & forêts , titre XVIIL & XIX. 



Les vaines pâtures font les chemins publics , pla- 

 cées , carrefours, les terres à grain après la dépouille, 

 les jachères , les guérets , les terres en friche , & gé- 

 néralement toutes les terres oii il n'y a ni fruits ni 

 femences. 



Les prés font auffi réputés vaines pâtures après la 

 dépouille du foin , fuppofé que le pré ne foit pas 

 clos & défendu d ancienneté ; fi l'on a coutume d'y 

 faire du regain , ces prés ne font réputés vaine pâ- 

 ture qu'après la dépouille de la féconde herbe. V oje^ 

 Regain, 



Les landes ou patis font aufTi fujets à la vaine pâ- 

 ture , fi ce n'eft dans quelques coutumes qui les en 

 exceptent pour le tems de l'herbe, c'ell-à-dire depuis 

 ia mi-Mars jufqu'en Septembre. 



Les bois taillis de trois , quatre ou cinq ans de 

 ïecrûe , plus ou moins , félon la qualité du bois & 

 l'ufage du pays , pour le tems pendant lequel les 

 bois font defenfables , les accrûes de bois au-delà de 

 leurs bornes , & les bois de haute futaie , pour les 

 herbes qui croiffent deffous , font auffi des endroits 

 de vaine pâture pour les propriétaires &c pour leurs 

 fermiers , à la différence de la glandée ou autre ré- 

 colte de fruits fauvages , qui eft toujours refervée 

 au propriétaire , fauf les droits de pâturage & de pa- 

 nage pour ceux qui en ont dans les bois d'autrui. 



Le droit de mener les beftiaux dans les vaines pâ- 

 tures , quoique le fond appartienne à autrui, eft un 

 refte de l'ancien droit naturel & primitif, fuivant 

 lequel toutes chofes étoient communes entre les 

 hommes ; c'eft une efpece de droit commun que la 

 plupart des coutumes ont confervé pour la commo- 

 dité publique , & pour maintenir l'abondance des 

 beiliaux. 



Il eil: pourtant libre en tout tems à celui qui éû 

 propriétaire d'une vaine pâture, de là faire clore 

 pour en empêcher l'ufage commun , à moins que la 

 coutume ne contienne quelque difpofition con- 

 traire. 



En vaine pâture , il y a dans quelques coutumes 

 ,droit de parcours entre les habitans des paroiiTes 

 voilines , c'eft-à-dire que les habitans d'un village 

 peuvent mener leurs belHaux de clocher à clocher, 

 ou jufqu'au milieu du village voifin , ou du-moins 

 jufqu'aux clos , félon l'ufage des lieux. 



A l'égard des bêtes blanches , il eft d'ufage dans 

 les pays oii le parcours a lieu , qu'on les peut mener 

 fi loin que l'on veut , poiurvu qu'elles retournent de 

 jour à leur gîte. 



Mais Ftîfage le plus commun & en même tems le 

 plus naturel & le plus équitable , eft que chaque 

 paroiflè a fon territoire diftinâ: & féparé de -celui 

 •des paroiiTes voifines pour le pâturage ; il y a même 

 lies endroits où çhaqu©: village , chaque hameau , 



chaque cenfe a fon triage ou canton féparé. 



Il y a pourtant une exception à l'égard du proprié-' 

 taire & de fon fermier , lefquels peuvent faire pâtu- 

 rer leurs beftiaux fur toutes les terres qui leur appar- 

 tiennent , quoiqu'elles foient fituées en différentes 

 paroiiTes ou cantons. 



Dans quelques coutumes la vaine pâture fuit la 

 haute juilice ; & moyennant une redevance que les 

 jufticiables payent au feigneur pour fon droit de 

 blairiê ou permiilion de vaine pâture , ils y ont feuls 

 droit : les étrangers font fujets à l'amende & à la 

 prife de leurs beiliaux. 



Dans les communes tout habitant a droit de faire 

 paître fes beiliaux , quand même il n'auroit pas dans 

 la paroiiTe de terres en propriété aa à ferme ; il n'en 

 eil pas de même des terres fujettes àla vaine pâture , 

 le droit de pacage dans ces fortes de pâtures eil réel 

 ôc non perfonnel ; & comme on n'y a droit que par 

 une fociété quife contraûe tacitement pour cet ob- 

 jet, chacun n'a droit dans cette forte de pâturage 

 qu'à proportion de la quantité déterres qu'il poiTede 

 lui-même dans le lieu. Chaque propriétaire ou fer- 

 mier n'a ia vaine pâture fur les autres que parce que 

 les autres l'ont fur lui: de forte que C2ux qui n'ont 

 point de terres n'ont pas le droit de mener ni en- 

 voyer leurs beiliaux en vaine pâture , tellement qu'il 

 eil paiTé en maxime que qui na Labourage na pop- 

 cage. 



Suivant les arrêts du parlement de Paris , dont îa 

 jurifprudence paroît avoir été adoptée en ce po'nî 

 par les autres cours , on ne peut envoyer dans les 

 vaines pâtures des moutons qu'à raiion d'un par cha- 

 que arpent de terre labourable que l'on poiTede dans 

 la paroiiTe. 



Pour les chevaux & bêtes à cornes , il eil d 3 règle," 

 fuivant quelques coutumes , qu'on ne peut mettre 

 dans les pâturages publics que les beiliaux de fon 

 cru ou ceux qui font néceiTaires à fon ufage , & en 

 même quantité que l'on en a nourri pendant l'hiver 

 précédent du produit de fa récolte. 



Les règles que l'on obferve pour le nombre de 

 beiliaux que chacun peut envoyer dans les vaines 

 pâtures , font pour les nobles comme pour les rotu- 

 riers , & pour le feigneur même du lieu , fauf fon 

 triage dans les communes. 



On permet par humanité le pâturage d'une vache 

 ou de deux chèvres aux pauvres gens qui n'ont que 

 Fhabitation. 



Pour jouir de la vaine pâturé fur les terres d'au- 

 trui , il faut laiiTer le tiers de fes terres en jachères ^ 

 étant juile que chacun contribue au pâturage qui eil 

 ail commun. 



Les vignes , garennes & jardins clos ou non clos, 

 font toujours en défends, & conféquemment ne font 

 point fuj ets à la vaine pâture. 



Les terres labourables font de même en défends 

 tant qu'il a y des grains deiTus , foit en femailles , fur 

 pié ,^ en javelles ou en gerbes^ 

 , Pour les près & les bois , il faut obferver ce qui a 

 été dit ci-devant. 



Il eft défendu de mettre dans les pâturages , foit 

 publics ou particuliers , des bêtes attaquées de ma- 

 ladies contagieufes , comme gale , claveau , morve,' 

 &c. 



. Il en eil de même des bêtes malfaifantes, telles que 

 } les bœufs fujets à frapper de la corne , les chevaux 

 I qui ruent ou qui mordent. 



Il eil auiîi défendu de mener dans les prés ni danS 



les bois , les chèvres , les porcs , les brebis & mou- 

 ; tons , & les oies dans les prés ; on excepte feulement 



pour les porcs letems de la glandée , pendant lequel 



on peut les mener dans les bois. 

 ; Dans les pâturages qui font près de la mer , il eâ: 



permis d'y eiavoy er les-iJêtesà-toe^-mais on obferve 



