L'iifage des parapkemaux oiihitns pamphemaux 

 vient des Grecs, le mot paraphernal étznt compofé 

 ■ d^ deux mots grecs , 7r«pa , pmter, & (pspi'z , dos , quajl 

 hona quœ funt prœter dotem, 



Ulpien dans la loi , fi ergo , de jure dot. remarque 

 que les Gaulois appeiloient pecuU de la femme , pe- 

 cuLium., les mêmes biens que les Grecs appeiloient 

 parapherna. 



Ce même jurifconfulte ajoute qu'à Rome la femme 

 avoitun petit regiftre des chofes qu'elle avoit appor- 

 tées dans la maiibn de fon mari , pour fon ufage par- 

 ticulier; fur lequel le mari reconnoiffoit que fa fem- 

 me 5 outre fa dot , lui avoit apporté tous les effets 

 mentionnés fur ce regiftre , afin que la femme pût 

 les reprendre après la dilTolution du mariage. 



Aulugelle, lib. VII. ch.vj. dit qu'à Rome les fem- 

 mes avoient trois fortes de biens; favoir , dotaux^ pa- 

 raphernaux.^ & les biens particuliers appelles res recep- 

 titias^ quas neque dabant iit dotem^ neqiie tradebantitr pa- 

 rapherna, y^<i apud fe rednebant. 



Le mari etoitle maître de la dot, il étoit feulement 

 poffelTeur des paraphemaux, & n'en jouifToit qu'au- 

 tant que fa femme le lui permettoit ; quant aux biens 

 particuliers appellés res receptitias ^ il n'en avoit ni la 

 propriété , ni la poffeffion. 



Tel étoit le droit obfervé dans les mariages qui fe 

 contradoient pcr ufum ; mais dans ceux qui fe fai- 

 foient per coemptionem ^ le mari achetant foiemnelle- 

 ment fa femme , achetoit aufîi conféquemment tous 

 fes biens , lefquels en ce cas , étoient tous réputés do- 

 taux: il n'y avoit point de paraphernal. 



On ne pratique plus', même en pays de droit écrit, 

 la diftindion des biens appellés res recep titias ; tous 

 les biens de la femme y font dotaux ou paraphernaux^ 

 au lieu qu'en pays coutumier, tous biens font repu- 

 tés dotaux ; car les biens que la femme fe ftipule pro- 

 pres, ne font pas des paraphernaux : cette ftipulation 

 de propres n'a d'autre effet que d'empêcher que le 

 fond de ces biens n'entrent en communauté. 



Tous les biens préfens & à venir que la femme n'a 

 pas compris dans la conftitution de dot , font réputés 

 paraphernaux^ foit qu'elle les eût lors de fon mariage, 

 ou qu'ils lui foient échus depuis. 



On diftingue néanmoins . deux fortes de parapher- 

 naux. 



Les uns uns font les biens dont la femme , par con- 

 trat de mariage , s'eft réfervée la jouiffance & la dif- 

 pofition : ce font là les véritables paraphernaux. 



Les autres font tous les biens qui viennent à la fem- 

 me pendant le mariage , foit par fucceffion , donation 

 ou autres, yoye:^ Légitime. On appelle ceux-ci, 

 pour les diftinguer des autres , biens advendfs ^ & la 

 coutume d'Auvergne les appelle biens adventices; 

 mais ils ne laifTent pas d'être compris fous le terme 

 général de paraphernaux. 



Les biens paraphernaux peuvent confifier en meu- 

 bles ou en imme ubles. 



S'ils confiftent en meubles , ou effets mobiliers qui 

 4ie foient point au nom de la femme , tels que pour- 

 roient être des billets & obligations , la femme en les 

 apportant dans la maifon de fon mari, doit lui en 

 •faire figner un état, pour juftifier qu'ils lui appartien- 

 nent; car de droit tout eft préfumé appartenir au ma- 

 ri, s'il n'y a preuve au contraire. 



La femme peut fe réferver l'adminiftration de fes 

 paraphernaux^ & en jouir par fes mains , fans le con- 

 . lentement ni l'autorifation de fon mari ; elle peut auffi 

 les engager, vendre & aUéner fans lui, pourvu 

 qu'elle ne s'oblige que pour elle-même. . " 



Ce que l'on vient de dire reçoit néanmoins une 

 exception, pour les pays de droit écrit du reffort du 

 parlement de Paris , dans lefquels la fem.me peut bien 

 adminiftrer fes paraphernaux^ fans le confcnîement 

 de fon mari, mais elle ne peut difpofer , vendre , en- 

 Tonu XI, 



P A R 919 



gager, ou donner la propriété fans le confentement 

 de fon mari : elle ne peut même , fans fon autorifa- 

 tion, intenter aucune aftion pour raifon des jouif- 

 fances de fes paraphernaux , foit adventifs ou au- 

 tres. 



^ Quand le mari ne s'eiî point immifcé dans l'admi- 

 niftration des paraphernaux.^ il n'en eft point refp@n- 

 fable.La femme peut lui en confier l'adminiftration,& 

 dans ce cas le mari n'étant que mandataire de fa 

 femme , il eft comptable envers elle de fon admini- 

 ftration. 



Mais le mari ne peut s'immiiber dans cette adminif- 

 tration contre la volonté de fa femme , & celle-ci eft 

 tellement maîtreffe de ce genre de biens qu'elle peut 

 agir en juftice pour en faire le recouvrement , &: 

 pour les autres aftes confervatoires , fans qu'elle ait, 

 befoin de l'autorifation ni de l'affiftance de fon mari. 



On diftingue pourtant entre la propriété & les 

 fruits & revenus. Le mari ne peut difpofer de la pro- 

 priété des paraphernaux , fans le confentement ex- 

 près de fa femme ; à l'égard des fruits & revenus, le 

 confentement tacite de la femme fufîit , parce que le 

 mari eft procureur né de fa femme. 



Le débiteur des fommes paraphernales peut payer 

 au mari, fur un mandement de la femmejfans qu'il foit 

 befoin que celle-ci ratifie ; il faflit même qu'elle ait 

 remis à fon mari fes titres de créances , pour l'auto- 

 rifer à eu'faire le recouvrement. 



Lorfque le mari a l'admlniftration àes. parapher- 

 naux , s'il en a employé les revenus à l'entretien de 

 fa famille , il n'en doit aucune reftitution à fa femme ^ 

 mais s'il en a fait des épargnes , il doit lui en tenir 

 compte. 



Les doûeurs font néanmoins plufteurs diftinc-^ 

 tions à ce fujet , entre les fruits naturels, les fruits 

 induftriaux & les fruits civils , les fruits extans &. 

 fruits confumés ; mais cette diicuffion nous mené- 

 roitici trop loin, on peut voir toutes ces queftions 

 dans le recueil de M. Bretonnier, où il examine les 

 diverfes opinions des dofteiirs à Ge.fuj,et, & la ju- 

 rifprudence des divers parlemens. i " 



Pour ce qui eft de l'hypothèque de la femme, pour 

 la reftitution des paraphernaux^ elle a lieu du jour 

 du contrat de mariage , quand elle y eft ftipulée, 

 autrement ce n'eft que du jour que le mari a reçu les 

 deniers. 



La coutume de Normandie, article , dit que 

 la femme qui renonce à la fdccefîion de fon mari y 

 doit avoir fes paraphernaux & fon douaire. 



\J article fuivant dit que les paraphernaux fe doiveiît 

 entendre des meubles fervans à l'ufage de la femme , 

 comme lits, robes, linges & autres de pareiHe natu- 

 re , dont le juge fera honnête diftribution à la veuve, 

 eu égard à fa qualité & à celle de fon mari , l'héri- 

 tier & le créancier appellés , pourvu que ces biens 

 n'excèdent pas la moitié du tiers des meubles , &: oà 

 le meuble feroit fi petit , qu'elle aura fon lit, fa robe 

 & fon coffre. 



La jurifprudence du parlement de Rouen a fixé ce 

 paraphernal^ la valeur du fixieme des meubles. 



Ce /am/;/zer/2i2/ de Normandie eft fort hétéroclite; 

 mais nous avons deux coutumes fayoir celles d'Au- 

 vergne & de la Marche , qui admettent les vérita- 

 bles paraphernaux tels qu'ils ont lieu dans les pays de 

 droit écrit ; ce qu'il y a feulement de ftngulier , c'eft 

 que ces coutumes qui font fous le reffort du parle- 

 ment de Paris , autorifent la femme à difpofer de fes 

 paraphernaux {RnsVaiitonté àe {on mari, tandis que 

 dans les pays de droit écrit de ce même parlement y 

 la femme ne peut pas le faire fans l'autorifation de 

 fon mari , quoique les lois romaines lui en donnaf- 

 fent la liberté. Voyeii au code le titre de paciis conventis^ 

 le recueil àiQ. Bretonnier, & l'auteur des maximes jour-' 

 nalieres au mot paraphernaux , & Argout , titre de Id 

 . dot,&c.(A) BBBbbbij 



