totiîônnê , par la referve des cas royatix . par i\iti^ 

 iite que l'on trouva dans l'admmiftration ordinaire 

 cie ia juûice, les féances à^parkmenï devinrent plus 

 longues. ^ 



Sous Lmiis VIII. en 122.6, oh en trouve jurqu'à 

 îix, tant pour affaires publiques que pour les affaires 

 des particuhèrs. Sous faim Louis il y en avoit prefoue 

 toujours quatre par an , mais il y en avoit deux qui 

 etoient conime de règle dès le tems des olim , favoir 

 a la Pentecôte & aux oâayes de la Touffaint. Les 

 ^Lim remarquent en 1262, comme une fmoularité 

 quil n y en eut point à la Pentecôte à caiife des 

 noces de Philippe, fils du roi, lefquelles furent célé^ 

 .ferees a Clermont; les autres féances fe tenoient auffi 

 vers le tems des grandes fêtes, telles que l'Afeenfion, 

 ? Noël a la Chandeleur; on difoit /. parkmmt À 

 la Vkanddeur^ & amû des autres. 



En 1302 on ne trouve que deux jugemens en la 

 chambre du plaidoyer, & douze ou quinze fur en- 

 quêtes. 



Les deux féances ordinaires Ûxéts à Paris par 

 lordonnance du 23 Mars 1302 fe tenoient, l'une à 

 ■ a iodave de Pâques, l'autre après l'oftave de la 

 loidiamt; chaque féance ne devoit durer que deux 

 mois. Le rôle de Philippe-le^Bel pour l'année 1.06 

 régie encore cie même chaque féance, mais cela ne 

 s oblervoit pas toujours reguherement , car il ne 

 tint qu'une fois en 1304; & depuis 1308 jufau'en 

 1 3 19. 011 foiifent les olim, il n'y eut de même ou'un 

 Uni parlement ^21 ^n, 



AiuTi l'ordonnance du 1 7 Novembre 1 3 1 8 porte-t- 

 ede qu après toutes les caufes délivrées le pàrlcmem 

 tnira, & que 1 on publiera le nouveau parkment. • la 

 âeance d hiver commençoit au mois de Novembre 

 €ile fe pro Weoit quelquefois jufqu'au mois d'Avril 

 & même juiqu au mois d'Août, fuivant l'abondance 

 des affaires de forte qu'au lieu de quatre , fi>: féances 

 on n en diftmgua plus que deux, celle de la ToufTaint 

 ou de la ïamt Martin, & celle de Pâques oupente^ 

 cote, lefquelles furent auffi bien -tôt confondues 

 1 on tient même communément que depuis 1 20 1 les 

 deux parhmzns s'étoient réunis en un feul, & con- 

 tinue pendant toute l'année ; que par cette raifon les 

 lettres de chancellerie qui dévoient être renouvel- 

 lees a chaque tenue à.^ parkmmt^ félon la règle an- 

 foii?"^' î"enouveiloient plus qu'après l'an & 



Il y eut pourtant encore Un règlement en 1314 

 pour le cas où \e parkmmt tiendrok deux fois par 

 .an; mais l'ordonnance du mois de Décembre 1 3 20 

 luppole que le parkment duroit toute l'année & 

 ceUe de 1344 parle de la tenue de deux parle^ncns 

 par an, comme d'une chofe cefTée depuis longues 

 années, cum a magnis retroaBis tzmporibus quibuspar- 

 Lamentum bis m anno quolibet tentri fol&bat. 



Auffi voit-on dans les regiftres du xiv' & xv fie- 

 .cles que la rentrée de Pâques fe faifoit fans cérémo^ 

 me le mercredi, lendemain des trois fêtes de Pâques 



Depuis que \t parlement eut été rendu fédentaire à 

 Paris,i ne iaiffoitpas d'être quelquefois long-tems 

 ians s affembler ; d n'y en eut point en 1303^1 en 

 1305 , d ne fe tint qu'une fois en 1 304 ; il n'y en eut 

 point en 13 I 5 ; il y a des intervalles de fix ou fept 

 Valois é'^^^^''^^^ fur -tout fous Philippe de 



La police féodale qui s'établît vers la fin de la 

 îeconde race, changea la forme du parlement : on y 

 admettoit bien toujours les barons , mais on ne don- 

 noitplus ce titre qu'aux vaffaux immédiats de la 

 couronne, foit laïcs ou eccléfiafriques , lefquels de^ 

 puis ce tems forent confidérés comme les feuls 

 grands du royaume. 



Mais au lieu que l'on donnoit anciennement le titre 

 étpair à tous les barons indifféremment , la pairie 



étant (kvenue réelle , on ne doniia plus h titré dé 



ivèqîes ^^^""^^ ligueurs laïques & à fix 



Les fimples nobles n'entroient pas mparkrntm, k 



TeulTV" """^^ r""""'^ eccléfiaffique's , ou qu' is 

 n euffent la qualité de maùres du parkment , titre qué^ 

 on donna à certaines perfonnes choifies pour te^S 

 le/^^r/ewe/z^avec les barons & prélats 



Les évêques & abbés, qu'on appelloit tous d'Uii 

 nomcomxnun/..;.;^/^^^^^^ 



baront'''''^^^ ^'^'^^'^^ ^^"^"'^ 



Les hauts barons laïcs , y compris les Ûx pairs n^ 

 montoient pas au nombre de trente ' 



bea'^icoifnt ^"'/^^^"^^ ^ ils fe multiplièrent 



reunion de différentes provmces à ia couronne. . 



Les barons ou pairs, tant eccléfiaftiques que laï^ 

 ques , etoient alors obligés de fe trouver affiduement 



leuf r^r'l' P"""' ^ ^"8'' q^^i ^toient dé 



leur compétence. 



vl^^T'^'^^V^^^ barons laïcs le 

 plaignoient de ce que l'archevêque de Reims 8z Vê^ 



mes & la loi de leur féauté , ne vouloient pas fe ren^ 

 dre au parlement. Cum régis fint ligit & fidèles , & ab 

 ipjo per homagtum teneantfua temporalta in paritate & 

 baroma m hanccomra ipfam infurrexerrmt audaciam , 

 qicod mfua cunajam nolum de temporibus fefpondere ! 

 nec in Jua cund JUS fatere. ^ 

 , Les barons , indépendamment dés caufës des pairs, 

 jugeoient les affaires de grand criminel : il y^.„ 1 

 un exemple des l'an 1 202 , pour l'affaire du roi d'\n^ 

 gieterre. 



Les affaires dontle/;^r/e/;ze;7^ prenoit connoiffanc^^ 

 le multiplièrent principalement par la voie d'appel'' 

 qui devint plus fréquente fous Saint Louis , & la' 



nn'ifr "^T Ç> ^"^'''^^ ordonnances 

 qu d ht & par les formes qui forent établies: ce qui 

 obligea Saint Louis d'introduire dans lepàrkment des 

 gens lettres , pour aider de leurs lumières les barons 

 qui ne favGiênt la plupart ni lire ni écrire ; ces aens 

 de loi n avoient d'abord que voix confoltative , mais 

 on leiir donna bien-tôt voix délibérative 



Suivant une ordonnance non imprimée qui eff au 

 trefor des chartes , & dont on ne tmuve pal la date 

 mais^ qui ne peut être devant 1 294 , „i poftérieure à 

 1298 , d paroit que le roi avoit dès-lors intention 

 dm erer tous les deux ou trois ans dans les lettres 

 qu il donnoit pour l'ouverture de chaque parlement 

 les noms des barons & des clercs qui auroienj 

 entrée parlement ; ce qui fait croire que dès-lors 

 6c_meme long-tems auparavant , il n'y avoit aue les 

 pairs qui euffent confervé le droit d'y entrer Var le 

 tirre ieul de leur dignité. ^ 



L'ordonnance de Philippe-le-Bel en 1291 , porte 

 qu il devoit y avoir chaque jour pendant le parlement 

 pour entendre les requêtes , trois perfonnes du con^ 

 eil du roi qui ne foffent point baillis ; il nomme ces 

 trois perlonnes , auxquelles il donne le titre de 

 maures -'ie dernier avoit auffi la qualité de chevalier. 



Les badhs U fenéchaux avoient anciennement 

 entrée , féance & voix délibérative au parkm.en^ ^ 

 mais depms que l'ufage des appellations fot devenu 

 plus fréquent, ils forent privés de la voix délibéra-^ 

 tive, comme d paroît par l'ordonnance de Philippe- 

 le-Bel , faite après la Touffaint 1 29 1 , qui ordonne dé 

 députer du confeil du roi un certain nombre de oer-^ 

 lonnes ; tant pour la grand'chambre que pour l'audi- 

 toire de droit écrit & pour les enquêtes , mais que 

 i on ne prendra point de baillis & fenéchaux. 



Les baillis & fénéchaux conferverent cependant 

 leur entrée & féance en la grand'chambre, fur le banc- 

 appeile de leur nom bam des baillis & fénéchaux ^ 



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