plié, & que chacun vouloit fe placer avant les- plus 

 iiauts barons , ordonna que ceux-ci reprendroient 

 leurs places , & renvoya les prélats & gens d'églife 

 dans un rang qui ne devoit point tirer à confé- 

 quence. 



Axi foï, ^8, v°. du fécond des oUm, fous le titre de 

 ■parlement de îiSj , il &û parlé des confeillers qui af- 

 ûrmïQnt k lin jugement, prœfentibus, eft-il dit, comité 

 pondvi ( c'étoit le préfident ) thefaurarto fanài Mar- 

 tini Turonenjis , archidiacono , Xanbonenjî Mi M: Petro 

 de, CapdU P arijienfis de puteolo Carnoienfî, Roberto 

 Frifon Ahriffiodarenfi reguinal de Barhott , clericis ar~ 

 reftarum, & pluribus aliis. Ces clercs & autres étoient 

 certainement des eccléfialliques jugeurs & rappor- 

 teurs , & les autres qui ne font pas nommés étoient 

 auffi apparemment des confeillers tant laïques qu'ec- 

 cléfiaftiques. 



Il eft parlé de ces confeillers dans les regiftres 

 olim fous l'an 1290, où l'on trouve ces mots co^- 

 îiarios domini régis clericos , qui font voir que tous ces 

 maîtres étoient encore clercs , & qu'ils avoient dès- 

 lors le titre de confeillers du roi. 

 , Dans une ordonnance de Philippe le Bel en 1 19 1, 

 il ordonne que pendant la tenue àiiparlement il y au- 

 ra trois perfonnes du confeil du roi pour entendre 

 les requêtes , il quahfîe de maîtres ceux qu'il nomme 

 pour cette fondion ^ & l'on voit qu'un d'eux étoit 

 chevalier. 



L'ordonnance du même prince que l'on croit de 

 i'an 1296 appelle les confeillers préfidens comme 

 étant ceux qui faifoient ordinairement le fervice , les 

 préfidens retenoient les uns en la chambre , ils en éli- 

 ibient trois autres pour l'auditoire de droit écrit , les 

 autres pour ouïr les requêtes communes ^ d'autres 

 pour les enquêtes. 



On a vu que les anciens fénateurs ou maîtres 

 étoient tous chevaliers , mais cela ne fut pas toujours 

 obfervé ; car dans Un arrêt de 1298 rapporté dans les 

 olim, les chevahers paroifTent diliingués des maîtres, 

 il y avoit quatre archevêques , cinq évêques , deux 

 comtes , quatre chevahers , un maréchal de France, 

 un vicomte , le chambellan, & dix-huit maîtres. 



Cependant pour ne pas heurter de front , le pré- 

 jugé qu'on avoit pour la chevalerie , & qu'il falloit 

 que les laïcs en fuffent décorés pour fiéger au parle- 

 ment, on imagina dans le xiv. fiecle de faire des che- 

 valiers de leâure ou en lois , comme on faifoit des 

 chevahers d'armes ; c'eft ce qui a donné heu dans la 

 fuite à la néceffité de prendre des degrés en Droit , il 

 fallut encore long-tems être chevalier pour être pre- 

 mier préfident. 



Il paroît par l'ordonnance de 1 3 02 ou 1 3 04, qu'ou- 

 tre les préfidens il y avoit au parlement treize clercs 

 & treize laïcs , & aux enquêtes cinq perfonnes , tant 

 clercs que laïcs 5 & aux requêtes dix, mais ils ne font 

 pas qualifiés de confeillers. 



L'ordonnance du 17 Novembre 13 18 appelle mai" 

 très duparlememles confeillers, aulTi-bien que les pré- 

 fidens ; celles de 13 19 & de 1320 les dillinguent en 

 deux claffes , favoir les jugeurs & les rapporteurs , 

 les jugeurs étoient ceux qui rendoient les arrêts , les 

 rapporteurs étoient ceux qui faifoient le rapport des 

 enquêtes ou preuves. 



pans une déclaration du premier Juin 1334 , le 

 roi les qualifie de nos confeillers de nos chambres de 

 parlement des enquêtes. 



Dans celle du dernier Décembre 1334, il y a con- 

 filiarii nofri. 



Il paroît qu'ils ne prirent ce titre de confeillers que 

 lorfqu'ils flirent érigés en titre d'office, l'ordonnance 

 du ï I Mars unit en un même corps les confeiliers- 

 jugeurs & les confeillers-rapporteurs , & ordonna 

 que tous confeillers feroient rapporteurs & jugeurs. 



Le nombre des confeillers clercs & des ç^nfçil^ 

 Toms. Xlh 



il 



lers laïcs âit d'abord égal , il y en avoit treize de cha» 

 que lorte ious miippe le Bel ; fous Louis Hutin 

 le nombre dés laïcs fut augmenté d'un tiers car il 

 n'y avoit que douzé clercs & dix-huit laïcs fous 

 Philippe le Long , il y eut vingt clercs & trente laïcs , 

 la chamore des requêtes étoit alors compofée de plus 

 de clercs que de hics. Voy e^ ci-après l'article des Re- 

 quêtes DU PALAIS. 



Depuis Henri lil. aux états tenus à Blois en lAja 

 fixe le nombre des confeillers clercs éx parlement àç, 

 Paris a quarante , y compris les préfidens des en- 

 quêtes. 



Préfidens des enquêtes. Anciennement le titre de 

 confeillers-préfidens n étoit donné , comme on l'a déjà 

 dit, qu'aux confeillers de la grand'chambre , & non 

 a ceux des enquêtes , parce qu'il n'y avoit alors aux 

 enquêtes que des conleiliers-jugeurs & des confeil- 

 lers rapporteurs qui ne pouvoient préfider à rien , 

 pas même à leur propre chambre , à laquelle préfi- 

 doient toujours deux confeillers de la grand'cham- 

 bre , évêques , barons , ou autres qui étoient commis 

 par elle à cet effet à chaque /^r/eme/z^ , ôutous les 

 trois ans jufqu'àce que les confeillers jugeurs & rap-^ 

 porteurs ayant été rendus tous égaux entr'eux aux 

 confeillers de la grand'chambre , on commença d'é- 

 lire les préfidens des étiquetes dans l'affemblée de 

 toute la compagnie dans le nombre de tous les con- 

 feillers indifféremment , & dans la même forme que 

 l'on éhfoit les confeillers , c'efl-à-dire en préfentant 

 au roi trois fujets dont il en choififfoit un, auquel il 

 donnoit une commiiTion fpéciale de préfident des 

 enquêtes. 



Le nombre de ces préfidens fut augmenté à me-^ 

 fure que l'on augmenta celui des chambres des en- 

 quêtes , le roi ayant établi deux préfidens dans cha- 

 que nouvelle chambre. 



Ces places de préfidens aux enquêtes ne forent 

 que de fimples commiffions jufquà Tédit du mois de 

 Mai 1704, par lequel ces commifilons furent fup- 

 primées ; & au lieu d'icelle le roi créa quinze ofiices 

 de ces confeillers préfidens aux enquêtes , c'efi:»à- 

 dire trois pour chaque chambre. 



Par édit du mois de Décembre 175 5 , le roi en 

 fupprimant deux chambres des enquêtes , fupprima 

 auili tous les ofiices de préfident des autres chambres 

 des enquêtes à mefure qu'ils viendroient à vaquer , 

 par mort ou par démiffion , la préfidence des enquê^ 

 tes avoit été attribuée fpécialement à un des préfi- 

 dens à mortier pour chaque chambre ; mais par une 

 déclaration du 30 Août 1757 , il a été ordonné qu'a- 

 près l'extinâion des offices de préfident des enquê- 

 tes , il feroit commis par S. M. deux confeillers de la 

 cour pour préfider en chaque chambre des enquêtes, 

 ainfi qu'il fe pratiquoit avant la création de ces offi- 

 ces en 1704- Foyei Joly , Néron, & les derniers édits 

 & déclarations. 



Greffier en chef civil. L'établifiTement de cet office 

 eft fi ancien , que l'on ne peut en fixer l'époque pré- 

 cife. 



11 paroît que dès que le parlement commença à 

 prendre la forme d'une cour de jufiice , on y'en- 

 voyoit deux notaires ou fecrétaires du roi pour tenir 

 la plume» 



En effet , on trouve une ordonnance de l'hôtel du 

 roi faite en 1 240 , qui porte que N. de Chartres & 

 Robiet de la Marche feront à Paris pour les regifi:res 

 pour les parkmms ^ & auront chacun fix fols par jour 

 & leur retour des chevaux ; ces deux perfonnes 

 étoient fûrement des notaires du roi. 



L'un de ces notaires qui étoit clerc , c'efl-à-diré 

 eccléfiafirique , tenoit la plume dans les affaires civi- 

 les ; l'autre qui étoit laïc , tenoit la plume dans les 

 affaires criminelles. 



Ainfi les greffiers du parUmmt tirent leur origine 



