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n en eft du code de la policé, comme de l'amas des 

 lîiaiions qui compofentla ville. Lorfque la ville com- 

 mença à fe former , chacun s'établit dans le terrein 

 qui lui convenoit , fans avoir aucun égard à la régu- 

 larité ; & il fe forma de là un affemblage monftrueux 

 d'édifices que des fiecles entiers de foins & d'atten- 

 tion pourront à peine débrouiller.Pareillement lorf- 

 que les fociétés fe formèrent , on fit d'abord quelques 

 lois , félon le befoin qu'on en eut ; le befoin s'accrut 

 avec le nombre des citoyens , & le code fe groffit 

 d'une multitude énorme d'ordonnances fans luite , 

 fans liaifon , & dont le defordre ne peut être com- 

 paré qu'à celui des maifons. Nous n'avons de villes 

 régulières que celles qui ont été incendiées'; & il 

 fembleroit que pour avoir un fyfièmede poliu\iv^n 

 lié dans toutes fes parties , il faudroit brûler ce que 

 nous avons de recueilli. Mais ce remède , le feul bon , 

 eft peut-être encore impraticable. Cependant une ex- 

 périence que chacun eft à portée de faire , & qui dé- 

 montre combien notre poLict eft imparfaite , c'eft la 

 difficulté que tout homme de fens rencontre à remé- 

 dier d'une manière folide , au moindre inconvénient 

 qui furvient. Il eft facile de publier une loi ; mais 

 quand il s'agit d'en afliirer l'exécution , fans augmen- 

 ter les inconvéniens , on trouve qu'il faut prefque 

 tout bouleverfer de fond en comble. 



Police, (^Jurifpmdmu. ) les François ont con- 

 fervé le même ordre que les Romains ; ils ont com- 

 me eux établi diiférens magiftrats pour maintenir une 

 bonne police, dans le royaume, &: en particulier dans 

 chaque ville. 



Mais au lieu que les payens fe propofoient pour 

 premier objet de la police.^ la confervation de la vie 

 naturelle , leS premiers empereurs chrétiens , &nos 

 rois après eux , ont rapporté le premier objet de la 

 police, à la religion. 



La police eft exercée dans les juftices feigneuria- 

 les parles juges des feigneurs , & autres officiers éta- 

 blis à cet effet. 



L'édit de Cremieu , du 1 9 Juin 1536, avoit attri- 

 bué ÏRpolice en première inftance aux prévôts royaux 

 dans rétendue de leurs prévôtés. 



Il fut ordonné par l'article 72 de l'ordonnance de 

 Moulins , que dans les villes on éliroit des bourgeois 

 tous les ans ou tous les fix mois , pour veiller à la 

 police fous lajurifdidion des juges ordinaires; & que 

 ces bourgeois pourroient condamner en l'amende 

 jufqu'à 60 fols fans appel. 



Des édits poftérieurs ordonnèrent détenir des af- 

 jfemblées fréquentes dans les villes, pour délibérer 

 avec les notables fur les reglemens qu'il convenoit 

 faire ; mais les inconvéniens qui en réfultoient firent 

 abroger ces alTemblées. 



La police étoit exercée à Paris en première inftan- 

 ce par les lieutenans civil & criminel du châtelet , 

 qui avoient fouvent des conteftations pour leur com- 

 pétence dans ces matières. 



Il arrivoit la même chofe entre les officiers des 

 bailliages , ceux des prévôtés royales , les juges des 

 feigneurs , &c les juges municipaux. 



Par édit du mois de Mars 1667, il ^'^^ créé un lieu- 

 tenant général de police pour Paris ; & par un autre 

 édit du mois d'Oftobre 1699 , il en fut créé de même 

 pour les autres villes. 



Dans celles oii il y a un juge royal & quelque 

 juftice feigneuriale , la police générale appartient au 

 juge royal feul ; & pour la police particulière dans la 

 juftice feigneuriale, le juge royal a la prévention. 

 Edit du mois de Décembre 1 66G. 



Outre les lieutenans généraux de police, il y a dans 

 quelques villes des procureurs du roi de police , des 

 commifTaires de police , des infpefteurs de police , & 

 des huiffiers particuHers pour la police. 



Un des principaia foins du magiftrat de police y eft 



' de^fàlre publier les reglemens de police ; il peut lui- 

 même en faire , pourvu qu'il n'y ait rien de contraire 

 à ceux qui font émanés d'une autorité fupérieure ; 

 il eft prépofé pour tenir la main à l'exécution des re- 

 glemens. 



Il eft aidé dans fes fondions .par les commifTaires 

 de /Jo/ice ,& autres officiers. Foyei Commissai* 



RES. 



Les foins de la police peuvent fe rapporter à onze 

 objets principaux ; la rehgion , la difcipline des 

 mœurs , la fanté , les vivres , la sûreté , 6l la tran- 

 quillité pubhque, la voirie, les Sciences & les Arts 

 libéraux , le Commerce , les Manufaftures &les Arts 

 ; méchaniques , les ferviteurs domeftiques , les ma- 

 nouvriers, & les pauvres. 



Les fondions de la police par rapport à la rehgion, 

 confiftent à ne rien fouffrir qui lui foit préjudiciable, 

 comme d'écarter toutes les fauffes rehgions & prati- 

 ques fuperftitieufes ; faire rendre aux heux faints le 

 refpetl: qui leur eft dû; faire obferver exaûement 

 les dimanches & les fêtes; empêcher pendant le ca- 

 rême la vente & diftribution des viandes défendues ; 

 faire obferver dans les proceffions &, autres cérémo- 

 nies publiques , l'ordre & la décence convenable ; 

 empêcher les abus qui fe peuvent commettre à l'oc- 

 cafion des confrairies & pèlerinages ; enfin , veiller 

 à ce qu'il ne fe fafte aucuns nouveaux établiffemens, 

 fans y avoir obfervé les formalités néceffaires. ' 



La difcipline des mœurs , qui fait le fécond objet 

 de \?. police , em.braffe tout ce qui eft néceffaire pour 

 réprimer le luxe, l'ivrognerie, & la fréquentation 

 des cabarets à des heures indues , l'ordre convena- 

 ble pour les bains pubhcs , pour les fpedacles , pour 

 les jeux, pour les loteries, pour contenir la hcence des 

 femmes de mauvaife vie , les jureurs & blafphéma- 

 teurs , & pour bannir ceux qui abufent le public fous 

 le nom de magiciens , devineurs , & pronojliqueurs. 



La fanté , autre objet de la police , l'oblige d'éten- 

 dre fes attentions fur la conduite des nourrices &des 

 recommandareffes , fur lafalubrité de l'air, la pro- 

 preté des fontaines, puits &rivier^ , la bonne qua- 

 lité des vivres , celle du vin , de la bière , & autres 

 boiflbns , celle des remèdes ; enfin , fur les maladies 

 épidémiques & contagieufes. 



Indépendamment de la bonne qualité des vivres , 

 la police a encore un autre objet à remplir pour tout 

 ce qui a rapport à la confervation & au débit de 

 cette partie du néceffaire ; ainfi la police veille à la 

 confervation des grains lorfqu'ils font fur pié ; elle 

 prefcrit des règles aux moiffonneurs , glaneurs , la- 

 boureurs, aux marchands de grain, aux blatiers, aux 

 mefureurs-porteurs de grains , meuniers , boulan- 

 gers ; il y a même des lois particuUeres pour ce qui 

 concerne les grains en tems de cherté. 

 ^ La.police étend pareillement fes attentions fur les 

 • viandes , & relativement à cet objet fur les pâtura- 

 ges , fur les bouchers , fur les chaircuitiers , fur ce 

 qui concerne le gibier & la volaille. 



La vente du poiffon , du lait , du beurre , du fro- 

 mage , des fruits & légumes , font aufti foumifes aux 

 lois de la police. 



Il en êft de m.ême de la compofition & le débit 

 des boiffons , de la garde des vignobles , de la pu- 

 blication du ban de vendanges , & de tout ce qui 

 concerne la profeflion des Marchands de vin , des 

 Braffeurs & Diffillateurs. 



Lavoierie qui eft l'objet de la police, embraffe 

 tout ce qui concerne la folidité & la sûreté des bâti- 

 mens , les règles à obferver à cet égard par les Cou- 

 vreurs, Maçons, Charpentiers, Plombiers, Serruriers, 

 Menuifiers. 



Les précautions que l'on doit prendre au fujet des 

 périls éminens ; celles que l'on prend contre les in- 

 cendies ; les fecours que l'on donne dans ces cas d'ac- 



