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V. Langlois, 



Examinons maintenant les documents dont se composait surtout le cartulaire royal; 

 nous voulons parler des privilèges accordés par les rois aux marchands occidentaux. Ces 

 privilèges se divisent en deux catégories : 1° ceux qui étaient concédés aux nations les 

 plus favorisées, lesquelles possédaient des établissements permanents dans le royaume et 

 s'y livraient à un commerce régulier et suivi, comme les Génois et les Vénitiens, et 2° 

 ceux qui étaient octroyés aux marchands des pays qui n'entretenaient avec l'Arménie que 

 des relations temporaires ou bornées à certaines opérations, comme les Pisans, les Cata- 

 lans, les Siciliens, les Provençaux et les Languedociens. 



Les Vénitiens, de même que les Génois, dont le commerce était très actif et très étendu 

 dans la Petite-Arménie, et qui possédaient dans les villes de ce pays des comptoirs, des 

 magasins, des églises et des maisons, avaient avec les Arméniens des rapports continuels 

 qu'il fallut réglementer. Les privilèges que la cour de Sis leur accorda avaient pour objet non- 

 seulement de fixer les tarifs de douane , mais encore de formuler les dispositions du droit 

 civil et pénal, applicable dans certains cas particuliers, en conformité ou en dérogation 

 avec la loi arménienne. Ces traités nous offrent le modèle des plus anciennes capitulations 

 qui aient régi les Européens en Orient. Ils paraissent, sauf deux, qui sont le privilège 

 accordé, en 1288, aux Génois et celui de 1333, concédé aux Vénitiens, avoir été tous 

 rédigés d'après une même formule, usitée dans la pratique de la chancellerie arménienne. 

 Les stipulations qu'ils contiennent peuvent être ramenées à cinq chefs principaux: 



1° Les tarifs des douanes et autres droits commerciaux perçus sur les marchandises 

 étrangères. 



2° Les dispositions relatives au droit de bris et aux naufrages. 

 3° Celles qui concernent les successions testamentaires ou ab intestate. 

 4° Les procès civils et criminels. 

 5° L'état des personnes. 



Nous allons examiner successivement chacune des données qui nous sont fournies par 

 l'étude des privilèges, en commençant par ceux accordés à Gênes et à Venise. 



Les Génois furent les premiers navigateurs auxquels les rois d'Arménie accordèrent 

 des privilèges commerciaux. Ils obtinrent leurs premières capitulations du roi Léon II, 

 dans le courant de l'année 1200. Mais il paraît que ce chrysobulle n'était qu'une ébauche 

 des privilèges que les Génois devaient obtenir par la suite des rois d'Arménie, car dans 

 un autre chrysobulle, accordé par Léon II, on remarque des clauses nouvelles qui servent, 

 pour ainsi dire, de corollaire au premier acte. De même, dans le privilège que Léon III 

 leur accorda et dans le résumé du diplôme d'Héthoum II, cité par Caffaro, nous trouvons 

 encore des articles additionnels, complétant le premier privilège. Les privilèges accordés 

 aux Génois sont au nombre de quatre, savoir: 



1° Privilège de Léon II, accordé en 1201. 



2° Privilège de Léon II, accordé en 1215. 



3° Privilège de Léon III, accordé en 1288. 



