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V. Lan g lois, 



de Sis , n'avaient pu accorder les deux parties. La haute cour avait son siège à Sis ; mais 

 lorsqu'il s'agissait d'affaires entre Arméniens et étrangers , la cause se jugeait à Lajazzo, 

 devant le connétable , comme on le voit par une charte , où il est dit : Actum in Агасго , in 

 Curia régis Armeniae 1 ). 



Au - dessous de cette cour venait celle de l'archevêque de Sis , Curia sisensis episcopi, 

 qui correspondait à celle que l'on appelait, dans les royaumes de Jérusalem et de Chypre, 

 la Cour des bourgeois ou du vicomte. Ce tribunal , dont l'existence remontait à l'ancienne 

 monarchie arménienne , a ses attributious définies dans le code arménien , rédigé par Mé- 

 khithar Koch au XIIP siècle: «Toutes les autres parties du droit, dit le jurisconsulte, 

 « seront jugées par des magistrats ; le péché honteux et secret sera jugé par les évêques 

 «et prêtres, commis pour décider sur ces sortes de choses» 2 ). D'où il résulte que tous les 

 crimes qui n'entraînaient pas la peine capitale, que la cour du roi seule pouvait prononcer, 

 les vols et larcins, les coups et blessures, les différends entre Arméniens et étrangers, etc., 

 étaient jugés par le tribunal de l'archevêque de Sis, qui en était le président. Il ne paraît 

 pas que cette cour de justice soit constamment restée entre les mains des archevêques de 

 Sis , car les pièces diplomatiques nous apprennent que sous les règnes de Léon III et de 

 ses successeurs, ce tribunal avait changé de nom et s'appelait Curia ducalis et baïlia régis 3 ). 

 Alors c'était le connétable du royaume qui la présidait, sous le titre de conestabulus-ducha i ). 

 Le capitaine de Lajazzo pouvait au besoin remplacer le connétable , lorsqu'il s'agissait de 

 statuer sur les différends survenus entre des étrangers et des Arméniens. Les juges de ce 

 tribunal portaient le titre de baillis royaux. 



Outre la Cour du roi et celle de l'archevêque de Sis ou du connétable , il y avait en- 

 core d'autres cours de justice , car on sait que l'une des prérogatives de la noblesse était 

 le droit de juger. Ceux qui étaient en possession de ce droit étaient dits avoir haute, 

 moyenne et basse justice , suivant que leur compétence était plus ou moins étendue : ainsi 

 il y avait la justice des barons pour leurs vassaux, la justice des abbés des monastères, la 

 justice des ordres religieux établis en Arménie , опте jus per terram , que le roi avait ac- 

 cordée aux hospitaliers en particulier, enfin les tribunaux des baïles ou consuls des étran- 

 gers domiciliés en Cilicie. « 



Nous venons de dire qu'au roi seul était réservé le droit de mort, cette législation 

 appartient à la coutume arménienne 3 ): «Les thawads (princes), dit le code de Mékhithar 

 «Koch, ne pourront sans ordre du souverain faire périr les meurtriers». Cette garantie, 

 donnée par la loi arménienne aux sujets du roi, avait pour but d'empêcher les injustices 

 coupables des grands vassaux, qui sacrifiaient souvent avec trop de facilité la vie des serfs, 

 confiés à leur autorité seigneuriale. 



1) Mas-Latrie , H. de Chypre, II p. 78. 



2) Code de Mékhithar Koch, ms. de la Bibl. Imp. Cf. 

 aussi Journ. asiat. (1S32) p. 29 , le travail de M. Brosset 

 sur la législation arménienne, extraite du code géorgien. 



3) Mas-Latrie, II, p. 78. 



4) Mas-Latrie, III, p. 677. 



5) Journal asiatique (1832) . le travail déjà cité de 

 M. Brosset. 



