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V. Lan gl о is, 



gneur ou parles officiers du roi, plutôt qu'un droit éventuel 1 ). Ce terme a de l'analogie avec 

 la contrarietas. 6° \л angaria 2 ) ou actio, était une corvée en général, mais principalement 

 celle par charrois. Cet impôt existait sous les Bagratides, à Ani, où il avait été établi par 

 les Grecs. Une inscription de la cathédrale de cette ville en fait mention et le nomme 

 шЪ^шр(,пЪ 3 ). 7° La décima, dîme, était une part des fruits ou du revenu prélevée par l'é- 

 glise ou par le seigneur sur toute sorte de productions. Cet impôt date en Arménie de l'é- 

 poque de S. Grégoire l'Illuminateur, et on le trouve établi dans le code de Mékhithar 4 ). 

 8° La consueiudo était une coutume locale 5 ), une série de droits établis par l'usage, 

 comme cens, tonlieu, justice , etc. Un poète du moyen-âge définit ainsi la consueiudo 6 ): 



Mos est antiqua, consuetudoque probala, 



Est consuetudo jus scriptum more statutum. 

 La même définition se trouve dans le vers de S. Grégoire de Nazianze: 

 "E^oç yàp èyxpo'viÇov eiç vo'[tov tsXsi. 

 9° La tzerca, droit de recherche, se prélevait sur les objets volés, de quelque nature 

 qu'ils fussent, et qui avaient été trouvés par les officiers du roi. Ce droit consistait à don- 

 ner au trésor royal un tiers de la valeur des objets retrouvés et rendus. 10° Le ton- 

 lieu, drictura maris et terrae^), était un droit de douane sur les marchandises transportées 

 par terre et par eau. 11° Le transilus, travers 8 ), était le droit perçu par le seigneur sur 

 les marchandises transportées à travers ses terres d'un lieu à un autre, ou par le roi, pour 

 le transport des mêmes marchandises à travers ses états. L'exemption de ce droit pour les 

 Vénitiens et les Génois s'appelait liber transitus 9 ). Le tabulagium 10 ) était le droit que l'on 

 payait pour avoir une table ou étalage dans les foires et marchés. Ce droit porte chez 

 nous le nom de droit de place. Les chartes nous fournissent encore d'autres termes, comme 

 drictus, drictura, datio, tributum, vectigal, qui sont des variantes des mots droits et impôts; 

 c'est dans cette catégorie, que doivent se ranger l'impôt sur la terre ensemencée, sur les 

 vignes 11 ), et le droit de capitation que les sujets musulmans du roi devaient acquitter au 

 trésor. 



La législation féodale, sous les Roupéniens , nous est presque totalement inconnue. 

 A part quelques renseignements que les chartes nous fournissent sur ce sujet et le curieux 

 chapitre de la compilation de Jean d'Ibelin, relatif aux droits de soumission des fiefs en 

 Arménie, il ne reste rien du code féodal et des usages en vigueur dans la Cilicie, au 

 moyen-âge. Il est probable que la législation arménienne avait pour base le code de Mé- 

 khithar, car c'est encore lui qui régit aujourd'hui même les Arméniens, lorsqu'il s'agit 

 de régler des questions particulières qui ne les obligent pas à réclamer la justice des puis- 



1) Privil. de Léonll aux Gén., 1201, etc. 2) Ibid. 



3) Brosset, 3e Rapport, p. 94. 



4) Journ. asiat. 1832, loc. cit. 



5) Privilège de Léon II aux Génois, 1201. 



6) Ebrard Beth. in Graeciss, cap. 12. 



7) Privilège de Léon II aux Génois. 



8) Ibid. 



9) Privilège de Léon II aux Vénitiens, 1201. 



10) Privilège de Léon II aux Génois, 1201. 



11) Code de Mékhithar, cf. Journ. asiat. loc. cit. 



