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V. Langlois, 



le pèlerin d'Oldembourg, Willebrand, en cite une qui est intéressante en ce sens, qu'elle 

 existe dans quelques états de l'Europe, encore à présent. Ce voyageur nous apprend 1 ) 

 qu'il était interdit à quiconque d'entrer dans le royaume d'Arménie sans avoir préalable- 

 ment obtenu du roi un permis de séjour, qui donnait l'accès dans les villes du pays et en- 

 suite la faculté de sortir des frontières ou de s'embarquer: «ita ut hospes , dit Willebrand, 

 «si terram inlraveril, absque regia bulla exire nonpossit.» Ce fut pour parer à cet inconvénient, 

 que les villes maritimes de l'occident obtinrent dans leurs privilèges que le roi stipulât: 

 «überteuern per terram et per mare eundi et redeundi». 2 ) 



Les chartes qui nous sont parvenues étant toutes relatives aux rapports des Armé- 

 niens avec les étrangers , on ne doit pas s'étonner de voir que la législation internationale 

 nous fournit plus de renseignements que les lois qui régissaient le royaume , à l'époque 

 des croisades. Les deux points les plus curieux que nous procure l'étude des documents, 

 sont assurément les clauses relatives aux droits d'aubaine et de bris. Il était d'usage en 

 Arménie au moyen-âge , comme dans presque tous les états de l'Europe et de l'Asie , que 

 le souverain héritât de l'étranger qui mourait dans son royaume. Cet usage , connu en 

 France sous le nom de droit d'aubaine, exista en Arménie jusque dans les premières an- 

 nées du ХІІГ siècle. Ce furent les Génois qui , les premiers , obtinrent que le roi se dé- 

 sistât de ce droit en leur faveur , seulement avec certaines restrictions. Les Vénitiens ob- 

 tinrent aussi l'abolition de cette coutume barbare. Mais le droit d'aubaine subsistait tou- 

 jours pour les autres étrangers, et Kélaoun ne put en obtenir l'abolition qu'en 1288 3 ). 

 Une autre coutume , plus barbare encore que la précédente , consistait à s'emparer des 

 épaves et des marchandises que les flots apportaient sur le rivage, après un naufrage. Les 

 Assises de Jérusalem abolirent ce droit 4 ), et les princes d'Arménie se désistèrent en partie 

 des prétentions qu'ils avaient sur les personnes et les choses naufragées 5 ). Les Génois et 

 les Vénitiens étaient protégés par le roi , en cas de naufrage , mais les autres étrangers 

 étaient, eux et leurs marchandises, soumis à la loi commune. Cependant la loi arménienne 6 ) 

 stipulait la protection que l'on devait accorder aux naufragés; mais cette législation, con- 

 forme à la loi romaine , que le rédacteur du code avait prise pour base 7 ) , n'était pas ob- 

 servée dans la Cilicie. 



Les lois d'Arménie , sous les Roupéniens , rendaient responsable des dommages cau- 

 sés par un étranger , établi dans le pays , toute la colonie dont cet étranger faisait partie ; 

 elle punissait toute la commune étrangère par la privation du droit de se livrer librement 

 au commerce, si un navire, appartenant à la nationalité de cette commune, venait à faire 

 de la contrebande 8 ) ; enfin les Roupéniens autorisaient la vente des esclaves 9 ) , etc. Les 



1) Willebr. Itin. , dans les Зиціліхтос de L. Allatius. 



2) Privilège de Léon II aux Gén. et aux Vénit., 1201. 



3) Traité de paix de Léon III avec Kélaoun , dans 

 Makrizy, Hist. des mamelouks, trad. de Quatremère. 



4) Assises de Jérusalem, t. II, p. 47. 



5) Privilège aux Génois et aux Vénitiens, 1201. 



6) Pardessus, Lois inarit., t. III, p. 531, art. 364. 



7) Novellae constitutiones : nov. 21. 



8) Privilège de Léon V aux Siciliens. 



9) Privilège de Léon III aux Génois, 1288, et traité 

 de paix avec Kélaoun, loc. cit. 



