Droits d'enregistrement en Russie. 



t. Aperçu historique 1 ). 



Le trait le plus remarquable qui distingue l'histoire de notre législation sur les droits 

 d'enregistrement (krêpostnaïa pochlina) , c'est l'originalité nationale de leur développement, 

 qui a été spontané, pour ainsi dire organique et non artificiel, comme beaucoup d'autres de 

 nos impôts, introduits sur les modèles de l'Occident; malgré les nombreuses modifications 

 subies dans le cours des siècles , cette branche d'impôts a conservé intacts jusqu'à nos 

 jours quelques principes fondamentaux de son origine, depuis les époques les plus reculées 

 de notre histoire. Ce caractère ne se retrouve que fort rarement dans les autres parties 

 de notre législation , surtout dans les finances exposées aux réformes les plus brusques, 

 principalement au XVIII e et XIX e siècles, réformes qui n'étaient pas la conséquence né- 



1) On n'a tracé ici qu'un aperçu rapide des phases 

 principales du développement historique des droits d'en- 

 registrement, comme source de revenus publics en Russie. 

 Pour plus de détails v. les ouvrages suivants (en langue 

 russe): A. Novitzky, Revue historique delà législation 

 des droits d'enregistrement en Russie (Travaux de la 

 Commission des impôts, T. VI. v. 1). K. Névolin, Oeuvres 

 complètes. St.-Pét. 1857. T. IV, (Histoire des lois civiles 

 russes, L. 11 ; entre autres, ch. V. des actes et titres de 

 propriété). J. Engelmann, Sur l'acquisition des titres 

 de propriété foncière, d'après le droit russe. St.-Pét. 1859. 

 A. Stanislavsky , Des actes relatifs à la translation 

 des titres de propriété, Kazan 1842. A. Kranichfeld, 

 Exposé du droit civil russe dans son développement his- 

 torique. St.-Pét. ,1843. (Sect III. Ch. II. sur la trans- 

 cription des titres de propriété). A. Reitz, Histoire 

 du droit russe. Moscou 1836 (entre autres §§ 11, 61. 64, 

 145, 161, 172 etc.). K. Pobédonostzoff, L'acquisition 

 de la propriété et les titres hypothécaires (Messager 



Mémoires de l'Acad. lmp. des Sciences, Vllnie Série. 



russe. 1861). Zeimern, Idées sur l'organisation de 

 l'ordre hypothécaire en Russie. St.-Pét. 1862. Les tra- 

 vaux de la Commission instiiuée le 10 juillet 1869, pour 

 l'organisation des banques foncières (T. III. 1861, maté- 

 riaux pour la question hypothécaire). Tous ces ouvrages 

 traitent presque exclusivement la question de droit, dans 

 le système de l'enregistrement, et ne touchent presque 

 pas la partie financière, que nous avons particulièrement 

 relevée dans notre travail. Sur les questions financières 

 de l'enregistrement (infiniment moins élaborées) on trouve 

 quelques données dans les ouvrages suivants: A. Kra- 

 nichfeld, Aperçu du système et des institutions de 

 finance de Pierre-le-Grand (Journal du Ministère de 

 l'instruction publique, v. XLVII, 1845). Afanassjeff, 

 L'économie publique sous Pierre-le-Grand. Des ren- 

 seignements historiques se trouvent encore dans l'his- 

 toire de Russie par Solovieff (entre autres T. XV. 

 pp. 88—90). 



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