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M. Besobeasof, 



Après l'Angleterre et la France, se distinguent par les chiffres les plus élevés de cette 

 recette la Belgique, la Hollande, la Prusse, l'Italie, et quelques petits États de l'Alle- 

 magne. 



Cet impôt qui, sous diverses formes, a existé dans tous les temps et chez tous les peu- 

 ples '), a reçu un grand développement dans les temps modernes , et il appartient sans au- 

 cun doute aux sources de revenus publics susceptibles de prendre dans l'avenir un dévelop- 

 pement encore plus considérable. Ce dernier point de vue est le résultat de l'analyse des 

 faits réels présentés par l'histoire financière de tous les États, entre autres, par les réformes 

 législatives, étendant partout la sphère d'action de cet impôt (la matière imposable) et ses 

 tarifs' 2 ), autant que le résultat de réflexions puisées à la théorie financière, laquelle semble 

 de nos jours être très-favorables à cette espèce d'impôts. 



des recettes publiques ordinaires et près de 0,2 kopecks 

 par âme. En même temps, d'après les calculs de Pfeif- 

 fer (Die Staatseinnahmen, p. 213—332) l'impôt sur les 

 successions rapporte: 



De thalers Sur le total 

 par âme. des recettes. 



En Grande-Bretagne 0,84 5,6% 



» France 0,53 3,8% 



» Belgique 0,48 — 



- » Hollande 0,46 — 



(Un thaï er = 92V 2 kopeks.) 

 V. plus haut des renseignements plus détaillés sur cet 

 impôt. 



1) V. entre autres: Esquiron de Parie u, Traité des 

 impôts, T. III, p. 216—247; E. Pfeiffer, Die Staatsein- 

 nahmen, Stuttgart 1866, В. II, p. 305—309; Lang, Histo- 

 rische Entwickelung der deutschen Steuern, Berlin 1793. 



2) En France, dans le cours du siècle actuel (depuis la 

 Révolution jusqu'en 1850), les tarifs des droits d'enregis- 

 trement sur les successions furent élevés et étendus à 

 plusieurs reprises. Par suite de ces modifications (surtout 

 en 1850, après qu'on eut assimilé les droits sur les biens 

 immeubles et meubles , et annullé les privilèges dont 

 avaient joui les derniers , ainsi que plusieurs autres 

 exemptions), la recette des droits sur les successions 

 s'éleva de 34 millions de fr. (en 1849) à 70 mill. (en 1858), 

 c'est-à dire , qu'elle doubla dans l'espace de 10 ans. 

 (Parieu, T. III, p. 227—228; T. Cohen 1 , étude sur les 

 impôts, Paris 1866, p. 110—117, 126). 



En Grande-Bretagne, tout le développement actuel de 

 l'impôt sur les successions, perçu sous forme de timbre, 

 appartient en entier au XIX e s. Les tarifs des deux espèces 

 de droits sur les successions (probate duty sur les testa- 

 ments et duty ou letters of administration, sur les suc- 

 cessions sans testaments), qui existaient dans les siècles 

 précédents pour les biens mobiliers, subirent une éléva- 

 tion réitérée dans le commencement du XIX e siècle ; 

 leur action fut étendue sur l'Irlande en 1842 et 1852 et 



sur l'Écosse en 1805. A ces deux espèces de droits, dont 

 le tarif est uniforme pour tous les degrés de parenté, 

 fut joint en 1780 un nouvel impôt sur les successions 

 (legacy duty), perçu en sus des deux autres, d'après les 

 titres d'héritage sur les biens mobiliers, les capitaux et 

 les revenus garantis par les immeubles, et ayant un tarif 

 proportionnel aux degrés de parenté ; ce tarif fut élevé à 

 plusieurs reprises (définitivement en 1815), et l'action de 

 l'impôt graduellement étendue sur les degrés les plus 

 rapprochés de parenté. La réforme la plus importante de 

 ce dernier impôt appartient à l'année 1853 , quand son 

 action (sous le nom de succession duty) fut étendue sur 

 les biens immobiliers avec le même tarif, proportionnel 

 aux degrés de parenté, depuis 1% (en ligne directej jus- 

 qu'à 10%. C'est ainsi qu'actuellement toute espèce de 

 biens et de titres de propriété (à l'exception des succes- 

 sions des descendants au-dessous de 100 liv. st. et des 

 lignes collatérales au-dessous de de 20 liv. st.) ; toute 

 mutation par héritage (par testaments ou de par la loi) et 

 tous les degrés de parenté sans aucune exception sont 

 soumis en Grande-Bretagne à l'impôt sur les successions, 

 malgré la diversité des formes et de l'assiette de l'im- 

 pôt, et malgré la complication des règles qui s'y sont 

 développées historiquement. 



On peut juger de l'accroissement de cette recette en 

 Grande-Bretagne, d'après les chiffres suivants: le total 

 de la recette formait en 1821 — 1,803,000 liv. st. et en 

 1850 et 1866 plus de 4,303,368 liv. st. Par suite de la ré- 

 forme de 1853 mentionnée plus haut, ce revenu monta de 

 1850 à 1855 de plus de 480,000 liv. st. (W. Vocke , Ge- 

 schichte der Steuern des brittischen Reichs, Leipzig 1866, 

 p. 223—230; Macculoch,on taxation, p. 31—32). 



En Italie, l'impôt sur les successions existait depuis 

 longtemps (Parieu, T. III, p. 231), sous forme de droits 

 d'enregistrement; en 1866 on promulgua de nouvelles 

 lois sur l'enregistrement, y compris l'impôt sur les suc- 

 cessions. La ligne directe seule, ascendante et descen- 

 dante pour les biens hérités ab intestat fut exemptée de 



