PRE 



Mais cela eft peu refléchi ; car celui qui ne fait, par 

 exemple, que l'addition, n'auroit point de moyen 

 naturel d'en faire h preuve. Il faut donc dire que la 

 /jre-ave naturelle d'une régie eft toujours celle qui fe 

 £ire des connoiffances aûuelles que l'on a , & des cir- 

 conllances oii l'on fe trouve ; ainfi , ignorant la divi- 

 iion, je voudrois pourtant faire la preuve de la multi- 

 plication : pour cela , je remarque que je puis mettre 

 le multiplicande en la place du multiplicateur , & ré- 

 ciproquement : qu'en multipliant ces nombres dans 

 cette nouvelle difpofition , il doit me venir le même 

 produit qu'auparavant ; je fais donc le calcul , & 

 j'examine fi les deux produits font parfaitement les 

 mêmes : car 6 x 8 , ou 8 X 6 donnent le même pro- 

 duit 48. 



La preuve de l'addition par 9 ell: fautive , comme 

 l'a prouvé le P. Lamy , dans fon traité de La gran- 

 deur. 



Aucune règle d'arithmétique n'auroit befoin de 

 preuve , fi le calculateur n'étoit pas fujet à fe trom- 

 per dans l'opération ; car chacune des règles étant 

 fondée fur des principes vrais & démontrés , il efi: 

 certain que la régie ell bonne, pourvu qu'on ait bien 

 calculé. 



Ainfi , la preuve d'une régie n'eft pas faite pour 

 confirmer & pour appuyer la règle , mais pour af- 

 furer le calculateur , qu'il l'a parfaitement fuivie. 



Preuve , (Jurifprudence.^ efl ce qui fert à juflifier 

 qu'une chofe eft véritable. 



On peut faire la preuve d'un fait , de la vérité d'un 

 écrit ou de quelqu'autre pièce , comme d'une mon- 

 noie , d'un fceau , &c. 



On apporte aufli la preuve d'une proportion ou 

 d'un point de droit , que l'on a mis en avant ; cette 

 preuve fe fait par des citations & des autorités ; mais 

 ces fortes de preuves font ordinairement défignées 

 fous le nom de moyens ; & quand on parle de preuve, 

 on entend ordinairement la preuve d'une vérité de 

 fait en général. 



L'ufage des preuves ne s'applique qu'aux faits qui 

 ne font pas déjà certains ; ainfi lorfqu'un fait eû éta- 

 bli par un ade authentique , on n'a pas befoin d'en 

 faire la preuve , à moins que l'aûe ne foit attaqué par 

 la voie de l'infcription de faux ; auquel cas , c'elt la 

 vérité de l'acte qu'il s'agit de prouver. 



Il faut néanmoins diflinguêr entre les faits conte- 

 nus dans un aâe authentique ceux qui font atteftés 

 par l'officier public , comme s' étant paffés devant lui, 

 de ceux qu'il attefte feulement à la relation des par- 

 ties ; les premiers font certains , & n'ont pas befoin 

 d'autre pnuvc que l'aûe même ; les autres peuvent 

 être conteflés , auquel cas celui qui a intérêt de les 

 foutenir véritables , doit en faire la preuve. 



La maxime commune par rapport à l'obligation défai- 

 re preuve efl que la preuve ell à la charge du demandeur, 

 & que le défendeur doit prouver fon exceptipn,parce 

 qu'il devient demandeur en cette partie ; & en gé- 

 néral il efî: de principe , que lorfqu'un fait eft conteflé 

 en jujftice , c'efl à celui qui l'allègue à le prouver. 



Le juge peut ordonner la preuve en deux cas ; fa- 

 voir , quand l'une des parties le demande , ou lorf- 

 que les parties fe trouvent contraires en faits. 



On ne doit pas admettre la preuve de toutes fortes 

 de faits indifféremment. 



On diftingue d'abord les faits affirmatifs des f^ts 

 négatifs. 



La preuve d'une négative ou d'un fait piu^ement 

 négatif eft impofTible , & conféquemment ne doit 

 point être admife : par exemple , quelqu'un dit Am- 

 plement ,je nétois pas un tel jour à tel endroit ; ce fait 

 eit purement négatif : mais il ajoute , parce que je fus 

 ailleurs : la négative étant rellrainte à des circonflan- 

 Tome XUL 



PRE 355 



ces , & fe trouvant jointe à un fait qui eft affirmatif , 

 h. preuve en eil admiffible. 



On ne doit pareillement admettre que la preuve 

 des faits qui paroiiTent pertinens , c'eil-à-dire , de 

 ceux dont on peut tirer des conféquences , qui fer- 

 vent à établir le droit de celui qui les.allegue. 



Il faut d'ailleurs que la preuve que l'on demande à 

 faire foit admiiTibk ; car il y a des cas où l'on n'admet 

 pas un certain genre de preuve. 



On diftingue en général trois fortes de preuves. 

 Les preuves vocales ou teflimoniales , les preuves 

 littérales ou par écrit , & les preuves muettes. 



Lorfque celui qui demande à faire preuve d'un fait, 

 offre de le prouver par écrit , on lui permet aufîi de 

 le prouver par témoins ; car quoique les preuves par 

 écrit foient ordinairement les plus fûres , néanmoins 

 comme ces fortes de preuves peuvent, être infufBfan- 

 tes , ou manquent en certaines occafions , on fe fert 

 de tous les moyens propres à éclaircir la vérité , c'eft 

 pourquoi l'on emploie aufîi la preuve par témoins & 

 les preuves muettes , qui font les indices & les pré- 

 fomptions de fait & de droit; on cumule tous ces 

 différens genres de preuves , lesquelles fe prêtent un 

 mutuel fecours. 



La preuve par écrit peut fufîire toute feule pour 

 établir un fait. 



Il n'en ell pas toujours de même de la preuve tef- 

 timoniale : il y a des cas ou elle n'eft pas admiiTible , 

 à moins qu'il n'y ait déjà un commencement de preuve 

 par écrit. 



En général une preuve non écrite n'eft pas admife 

 en droit contre un écrit. 



Il faut néanmoins diflinguêr fi c'efl en matière 

 civile , ou en matière criminelle , & fi l'aûe efl inf- 

 crit de faux ou non. 



L'ufage de la preuve par témoins en matière civile 

 commença d'être reflraint par l'ordonnance de Mou- 

 lins, laquelle , art. 5^. pour obvier à la multiplication 

 de faits , dont on demandoit à faire preuve , ordonna 

 que dorénavant de toutes chofes excédant la fomme 

 ou valeur de 100 iiv. pour une fois payer , il feroit 

 paffé des contrats devant notaires & témoins , par 

 lefquels contrat feroit feulement faite & reçue toute 

 preuve dans ces matières , fans recevoir aucune 

 preuve par témoins , outre le contenu au contrat , nî 

 fur ce qui feroit allégué avoir été dit ou convenu 

 avant icelui , lors & depuis , en quoi l'ordonnance 

 de Moulins déclara qu'elle n'entendoit exclure les 

 conventions particuHeres & autres , qui feroient fai- 

 tes par les parties fous leurs fceau & écritures pri- 

 vées. 



L'ordonnance de 1667 , tit. 2.0. des faits qui gif- 

 fent en preuve vocale ou littérale , a expliqué la dif- 

 pofition de celle de Moulins : elle ordonne qu'il fera 

 paffé aûe devant notaires,ou fous fignature privée,de 

 toutes chofes excédant la fomme ou valeur de 100 1. 

 même pour dépôt volontaire , & qu'il ne fera reçu 

 aucune preuve par témoins contre & outre le con- 

 tenu aux aûes , ni fur ce qui feroit allégué avoir été 

 dit avant , lors ou depuis les aûes , encore qu'il s'a- 

 git d'une fomme ou valeur moindre de 100 liv. fans 

 toutefois rien innover pour ce regard , à ce qui s'ob- 

 ferva en la juilice des juges & confuls des mar- 

 chands. 



Le roi déclare par l'article fuivant , qu'il n'en- 

 tend pas exclure la preuve par témoins pour dépôt 

 néceiîaire en cas d'incendie , ruine , tumulte ou nau- 

 frage , ni en cas d'accidens imprévus , où on ne pour- 

 roit avoir fait des aftes , & aufïi lorsqu'il y aura un 

 commencement de preuve par écrit. 



Il ajoute qu'il n'entend pas pareillement exclure la 

 preuve par témoins pour dépôt fait en logeant dans 

 une hôtellerie entre les mains de l'hôte ou de l'hôtef- 

 fe, laquelle preuve pourra être ordonnée parle juge, 



y y ij 



-a 



