Q U A 



quelque anodin, comme de pilules de illyrax. La fai- 

 gnée , les vomitifs , les purgatifs ftimuians , & les 

 aléxipharmaques chauds , doivent être évités , com- 

 me autant de remèdes nuifibles. (Le ChtvalUr de Ja u- 



COURT.) 



Quarte , {Jurlfprud^ fe dit de la quatrième partie 

 de quelque chofe ; il y a en droit plufieurs fortes de 

 quarus. 



Qjiartc fuivant l'ancien droit romain , étoit la légi- 

 time de droit ; elle étoit ainfi appellée, parce qu'elle 

 confifloit en la quatrième partie de la fuccelîion ; ce 

 qui fut changé depuis, f^'oy&i Légitime. 



Quarte, de. /'authentique prœterta ; eft le quart de la 

 fuccelîion du conjoint prédécédé,que les lois romaines 

 accordent au conjoint furvivant , lorfqu'il eft pauvre 

 & qu'il n'a point d'autres reprifes à exercer fur les 

 biens du prédécédé , ou qu'elles ne fuffifent pas pour 

 le faire fubfifter fuivant fa condition. 



Ce droit a été établi par les novelles 53 & 54 de 

 Juftinien , dont Junerius a tiré l'authentique pmtcna , 

 qu'il a inférée au code unde vir & uxor. 



Cette portion appartient au furvivant en toute pro- 

 priété , lorfqu'il n'y a point d'enfans communs , & 

 en ufufruit lorfqu'il y a des enfans. 



Quand il y a plus de trois enfans , le conjoint fur- 

 vivant , au lieu de la quarte^ n'a que fa part afférente. 

 Voyc^ Ûécius , conf. 2.4 , & Dumoulin , ibid. Def- 

 peiiTe , le Brun , des fucc. le tr. des gains nuptiaux , 

 chap. xiij. 



Quarte canonique , ou funéraire , eft ce qui 

 cft du au curé du défunt lorfque celui-ci meurt fur fa 

 paroilTe , & fe fait enterrer ailleurs. 



L'ufage de prefque toutes les églifes de France efl 

 que le curé qui a conduit le corps de fon paroiflien 

 dans l'églife d'un monaftere où le défunt a élu fa fé- 

 pulture , partage le luminaire par moitié avec les re- 

 ligieux. 



Il y a néanmoins des églifes où l'on ne donne que 

 la quatrième partie du luminaire au curé ; cette dif- 

 cipiine eft ancienne , & autorifée par des conciles 

 généraux, & entre autres par celui de Vienne ; c'eft 

 ce qu'on appelle la quarte funéraire ; quelques arrêts 

 font conformes à cette difcipline. 



Le concile de Vienne veut même que l'églife pa- 

 roilîiale du défunt ait auffi la quatrième partie des do- 

 nations qu'il fait au monaftere où il veut être inhumé. 



La glofe fur le canon in noiirâ fixe la portion du 

 curé au tiers : le f^ynode de Langres en 1404 , la fixe 

 tantôt à la moitié , tantôt à la quatrième partie des 

 frais funéraires; ce même concile ajoute qu'il ell: dû 

 «le droit pour toutes les fépuluires faites chez les men- 

 dians , non-feulement la quatrième partie des frais 

 funéraires , mais encore de omnibus reiicîis ad quof- 

 cumque ufus certes vel incertos. 



Les monafteres bâtis avant le concile de Trente , 

 &: qui quarante ans avant n'ont point payé de quarte 

 funéraire , n'en doivent point ; mais elle eft due par 

 ceux qui font étabhs depuis. Il faut néanmoins en 

 cela fe conformer à l'ufage. Foye^ les mém. du clergé^ 

 tome III. 



Quarte du conjoint vh.WK'e.^voyeicldevanc 

 Quarte de l'authentique pr^terea. 



Quarte double ; c'eft lorfque l'héritier fait en 

 même tems la détraûion de la légitime & de la tré- 

 bellianique. Foyei Lebrun, tr. des fuccejj] liv. II. c. iij. 

 feci.^.n.j^. 



On entend auffi quelquefois par double quarte , lorf- 

 que l'héritier fait la détraâion de la quarte falcidie & 

 de la quarte trebellianique. Voye^ ci-aprh Quarte 

 falcidie & Quarte trebellianique. 



Quarte falcidie, qu'on appelle 2x\Sx falcidie 

 fimplement; eft le quart que l'héritier a droit de re- 

 tenir fur les legs fuivant le droit romain. 



La loi des douze tables avoit laiffé aux teftatcurs 

 Tome XlIIn 



la liberté de léguer de leurs biens autant qu'ils k ju« 

 geoient à propos. 



Mais comme cette liberté indéfinie parut fujette à 

 plufieurs inconvéniens , elle flit reftrainte par plu- 

 lieurs lois. 



D'abord la loi furia défendit de léguera quelqu'un 

 plus de mille écus d'or, mille aureos^k peine de reft:i- 

 tution du quadruple contre le légataire qui auroit 

 reçu davantage. 



Cette précaution n'étant pas fufîifanîe pour l'héri* 

 tier , la loi voconia défendit de donner au légataire 

 plus qu'il ne refteroit à l'héritier & à tous ceux qiii 

 étoient compris dans le dénombrement du peuple , 

 d'inftiîuer pour héritier aucune femme ou fille pour 

 plus du quart de leurs biens. 



Mais comme il étoit encore facile de frauder cette 

 loi, Caius Falcidius, tribun du peuple du tems du 

 triumvirat d'Augufte , fît une loi qui fut appellée de 

 (onnomfalcidia , par laquelle tout le patrimoine d'un 

 détunt flit divifé en douze onces ou parties ; &C il fut 

 défendu à tout teftateur de léguer à quelqu'un ultrà 

 dodranum , c'eft-à-dire plus de neuf onces , faifant 

 les trois quarts de la fuccefTiOQjfoit qu'il n'y eût qu'ua 

 héritier , ou qu'il y en eut plufieurs ; de manière que 

 le quart des biens demeurât toujours aux héritiers 

 & que ceux-ci ne fuffent tenus d'acquitter les le^^s 

 que jufqu'à concurrence du furplus. 



hd. falcidie fe prend fur tous les legs & fîdeicom- 

 mis particuliers , & fur les donations à caufe de mort, 

 même âir un legs d'ufufridt. ' 



On excepte le teftament du foldat qui eft fait à l'ar^ 

 mée, les legs pieux, &c. 



Au refte il n'y a point de falcidie que les dettes ne 

 foient payées; les droits dotaux n'y font pas non- 

 plus fujets. 



^On ne rejette point fur les autres legs ce qui n'a 

 pu être déduit fur ceux non fujets à la falcidie j cela 

 demeure en pure perte pour l'héritier. 



Suivant le droit des pandedes , on ne pouvoit pas 

 prohiber à l'héritier la détradion de h falcidie, mais 

 par le droit du code, cela a été permis; ce qui eft con« 

 fîrmé par l'ordonnance des teftamens. 



La détraftion de h falcidie appartient à l'héritier 

 & non pas au légataire. ' 



Pour la pouvoir retenir, il faut que l'héritier ait 

 fait inventaire ; autrement il eft tenu de payer les lec^s 

 indéfiniment. ^ 



L'héritier n'impute fur la falcidie que ce qu'il a eu 

 du défimt en qualité d'héritier, & non ce qu'il a eu à 

 quelque autre titre , comme de legs ou de fideicom- 

 mis , & par forme de prélegs. 



Pour régler ft l?, falcidie eft due, on forme une mafle 

 de tous les biens que le teftateur avoit au moment de 

 fon décès , & alors on connoît ft les legs excédent le 

 quart des biens. 



^ L3. falcidie^ peut concourir avec la quarte trébellia- 

 nique , & même avec la légitime. 



hd. falcidie peut être prohibée par teftament ou 

 codicile , foit purement & ûmplement , ou bien le 

 teftateur peut défendre de cumuler la falcidie & la 

 trébeUianique , ou l'une de ces deux quartes avec la 

 légitime ; mais il faut que ces prohibitions foient 

 exprefîés ; une prohibition tacite ne fuftiroit pas. 



En pays coutumier la falcidie n'a pas lieu. Foyer 

 ff. ad legemfalcid. & au code, liv. FI. tit. 5o , nov. /. 

 cap. ij, nov. / y c) , cap. ij. Beringarius Fernandus^, 

 traB. defalcidid; le Brun, des fucceffîons ; Furgole', 

 des tejlamens. 



Quarte funéraire ou Quarte canonique, 

 yoy&i ci-devant Quarte canonique. 

 ^ Quarte trebellianique eft la quatrième par- 

 tie de lafucceftion que l'héritier inftitué a droit de 

 retenir , lorfqu'il eft grevé de fidei-commis , foit pour 

 le tout ou pour panie; cette quarte tire fon nom du 



KRrr 



