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£xé; les feignevirsrexigeoient,fûivant leur autorité 

 ou leurs beibins , ainfi que l'obferve Galand , en l'on 

 traité du franc-aleu , chap. vj. Preique toutes les 

 coutumes n'étoient encore que des ufages non écrits 

 & fort incertains ; mais Charles VII. ayant ordonné 

 en 1453 , qu'elles léroient mifes par écrit , la rédac- 

 tion des coutumes mit un frein aux exaâions des 

 feigneurs , en fixant ce qu'ils pourroient prétendre 

 pour les profits de fief. 



La plupart des coutumes fixent le relief ou rachat 

 au revenu d'un an ; les unes donnent le revenu de la 

 première année qui fuit la foi & hommage; d'autres 

 une année prife dans les trois précédentes ; d'autres , 

 comme Paris , article 47 , donnent au feigneur le 

 choix de trois chofes ; favoir , le revenu d'un an , ou 

 une fomme offerte par le vaffal , ou le dire de prud- 

 hommes; d'autres coutumes ont fixé le rachat , fui- 

 vant la qualité du fief ; d'autres enfin , fuivantle nom- 

 bre des mefures déterre qu'il contient; mais le droit 

 le plus général pour le rachat ou relief, eft le revenu 

 d'un an ; c'eil pourquoi anciennenïent on l'appelloit 

 aufli annatc , ainfi que l'obferve Galand , du franc- 

 aleu, />. /70. 



Le rachat OU relief féodal , n'a lieu en général que 

 dans les mutations qui arrivent autrement que par 

 vente ou autre aâe épuipollent à vente. 



Quelques coutumes dans lefquelles il n'eft jamais 

 du de quint, donnent le relief ou rachat à toutes mu- 

 tations ; tel efi iVifage pour les fiefs quife gouvernant 

 fuivant la coutume du Vexinfrançois. 



Le droit de relief ou rachat n'exl pas acquis dli mo- 

 ment que le fief efl ouvert ; il faut qu'il y ait muta- 

 tion de propriétaire , c'eil - à - dire , un nouveau 

 valTal. 



Le droit eft du aux mutations de vaffal , mais tou- 

 te mutation de valTal ne donne pas ouverture au ra- 

 chat o\x rehef. En effet, fuivant le droit commun, les 

 mutations en dircâe en font exemptes. 



La mutation par la fuccefiion collatérale , efi le cas 

 le plus ordinaire du /-<ïc/z^2r ou relief II efi: pareille- 

 ment dû pour démiffion de biens & donation en col- 

 latérale , ou à un étranger: le curateur créé à une fuc- 

 ceiïion vacante par la renonciation de l'héritier, doit 

 auffi le relief. Il en eft dû pareillement en cas de fub- 

 flitution , lorfque celui qui eft appellé eft fimplement 

 collatéral du dernier poffeffeiir. 

 " Le mari ni la femme ne doivent rien , pour ce qui 

 leur demeure de la communauté , foit jufqu'à con- 

 currence de leur moitié , ou même au-delà , à caufe 

 du droit indivis que chacun d'eux a en la totalité. 



Le don en ufufruit ne produit point de rachat^ ni 

 le don mutuel en propriété , lorfque les biens com- 

 pris dans ce don font de la communauté. 



Quoique le relief ne foit dû communément que' 

 pour la mutation de propriétaire , néanmoins lorf- 

 qii'une fille , propriétaire d'un fief, vient à fe marier, 

 fon mari doit la foi & le rachat ou rehef, ^u'on ap- 

 pelle rtlief de. mariage . le mari eft confideré en ce 

 Cfis comme un nouveau vaiîal ; mais la coutume de 

 Paris & plufieurs autres , exemptent de ce droit le 

 premier mariage des filles , & cette jurifprudencç 

 a été étendue aux autres coûtâmes qui ne diftinguerit 

 point. 



La mort du bénéficier donne aufii ouverture au 

 rachat ; & pour les chapitres , collèges ou communau- 

 tés , c'eft la mort de l'homme vivant & mourant , 

 jîiais cela n'a lieu qu'au profit des feigneurs particii- 

 iiers , nos rois ayant affranchi de ces droits les béné- 

 ficiers qui ont des fiefs dans leur mouvance. 

 " On appelle rachat abonné ouameté, cekii par le- 

 quel le feigneur eft convenu à perpétuité à une cer- 

 tamc fomme. 



Enfin on appelle rachat rencontré , lorfque deux 

 cauies de rachat concourent en même teois ^ ou que 



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pendai\t le cours du premier il y a ouverture à un 

 iecond. 



Le feignenr qui a le choix d'une des trois chofes 

 dont on a parlé pour le relief ou rachat^ doit con- 

 sommer fon option dans les 40 jours , après les 

 offres du vaffal. 



Lorfque le feigneur opte le revenu d'une année , 

 il doit Jouir en bon pere de famille, & comme auroit 

 fait le vaffal; il a tous les fruits naturels , civils & in- 

 duftriaux, même les profits cafuels du fief ; il ne peut 

 pas déloger le vaffal , fa femme , ni fes enfans : il 

 doit fe contenter des lieux néceûaires pour ferrer les 

 fruits. 



Le feigneur qui jouit du fief de fon vaffal pour le 

 rachat , doit pendant cette année acquitter les char- 

 ges du fief qui font inféodées. 



Quand le fief du vaffal fe trouve affermi lans frau- 

 de , le feigneur doit fe contenter de la redevance 

 portée parle bail. 



Si le fief ne confifte qu'en une maifon occupée par 

 le vaffal , celui-ci doit en payer le loyer , à dire d'ex- 

 perts. 



Sur le rachat , ou relief , voye:^ Us coutumes au ti- 

 tre dus fiefs , & leurs commentateurs , les traités d^s 

 fiefs , notamment celui de Guyot , titre du relief. P^oye:^ 

 aujfi les mots FlEF , MUTATION, PROFITS DE FIEF, 



Relief, (^d?) 



Rachat des autels , (^Hijl. eccUf.) droit que 

 s'arrogèrent les moines , dans le neuf, dix & onziè- 

 me fiecles , de faire le fervice divin , en fuccédant 

 aux vicaires des églifes. Les évêques à la mort des 

 vican-es , avoient le droit inconteftable de pourvoir 

 aux autels; mais dans cestems malheureux, les moi- 

 nes avides, fouffrant avec peine d'être privés de l'ad- 

 miniilration des autels , uferent de leur crédit pour 

 retirer le cidte divin des mains des évêques, moyen- 

 nant ime certaine fomme que l'on appella pour lors 

 le rachat des autels , redemptio altarium ; ce fut-là la 

 principale plainte d'Yves de Chartres dans la lettre 

 qu'il écrivit au pape Urbain, qui tint en 1094 le con- 

 cile de Clermont , où par le feptieme canon , les évê- 

 ques furent rétablis dans leur ancien droit , mais le 

 rachat des autels ne laiffa pas que de fubfifter encore 

 long-tems. (i?. /.) 



RACHE, f. m. (Hi/Lmod.) c'eft ainfi que l'on 

 nomme à la cour du roi d'Ethiopie & d'Abyffinie , 

 le principal de fes miniftres , qui eft en môme tems 

 généralifiime de fes troupes ; il a fous lui deux int- 

 pefteurs , dont l'un s'appelle bellatinoche-gouta ^ c'eft- 

 à-dire feigneur des efclaves , qui fait les fondions de 

 grand maître de la maifon du roi , & qui commande 

 aux vicerois , gouverneurs , & même aux magiftrats 

 du royaume. Le fécond s'appelle takak ou ^ekafe bel-' 

 latinoche-gouta ou feigneur des moindres efclaves, 



Rache de goudron, (^Marine,) c'eft la li£ du 

 mauvais goudron. 



RACHETABLE, adj. {Jurifprud.) fe dit de ce qui 

 eft fujet au rachat, comme le domaine du roi ou un 

 domaine particulier: en vertu de la faculté de rachat, 

 une rente conftituée eft rachetable de fa nature , & 

 la rente foncière l'-eft par convention, f^oye^ Ra- 

 chat , Réméré , Domaine , Rente. {A) 



RACHETER , v. aû. ( Jurifprud. ) fignifie quel- 

 quefois reprendre , comme racheter un fief, ou payer 

 le droit de rachat ou relief; on dit auffi, racheter une 

 rente, une penfion, c'eft-à-dire la rembourfer. Foy^:^ 

 Remboursement. 



Racheter , (^Archit. ) c'eft corriger un biais par - 

 une figure réguhere , comme une plate -bande qui 

 n'étant pas parallèle , raccorde un angle hors d'é- 

 querre avec un angle droit dans un compartiment. 

 Ce mot fignifie encore , dans la coupe des pierres , 

 joindre par raccordement deux voûtes de différentes 

 efpecesi ainfi on dit qu'un cul-de-lampe racheté un, 



