Études sur les revenus publics. 



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gouvernement dans toutes ces sphères d'activité, dont les intérêts sont souvent opposés au 

 point de vue financier. Et ce manque d'unité est si apparent, que chacune de ces quatre 

 branches aurait pu, sans dommage aucun, être annexée à des départements divers. 



Dans le budget de l'état, les revenus des mines sont classés en partie conformément 

 à l'ordre que nous avons adopté; ils sont partagés en trois catégories, comprenant: le mon- 

 nayage, les impôts des mines et les revenus des usines de la Couronne, mais à côté de ces 

 trois rubriques, on en trouve une quatrième, où, sous la dénomination de recettes diverses, 

 sont compris les produits les plus variés (entre autre ceux de la partie scientifique), for- 

 mant cependant un total considérable de 657,000 Roub. par an. Pour arriver à relever les 

 dépenses ou frais de perception de chaque partie des revenus, nous avons dû analyser à 

 tour de rôle chaque article de revenu ou de dépense et en faire une nouvelle classification, 

 ainsi qu'on peut le voir entre autre dans le tableau IV, où les recettes et dépenses sont 

 mises en regard les unes des autres et partagées en rubriques'). 



Ce n'est qu'à l'aide de cette classification et d'une comparaison entre les recettes et 

 les dépenses de chaque branche, qu'on peut arriver à des conclusions sur le degré de profit 

 ou de perte qu'elles offrent au trésor. Quoique nous ne puissions garantir l'infaillibilité 

 complète de nos déductions, vu la difficulté de classer tous les articles de dépenses sous les 

 quatre catégories adoptées (les frais d'administration surtout), ces déductions sont ce- 

 pendant assez exactes pour donner une idée complète de la signfication financière de cha- 

 cune des sources de revenus. Voici les conclusions les plus importantes auxquelles nous 

 sommes arrivé ^) : 



I. Les revenus de la monnaie. Il faut y distinguer deux branches : 



a) Les revenus de la monnaie proprement dits, c'est-à-dire ceux que le fisc retire en 

 vertu de son droit exclusif de battre monnaie. On y trouve deux sources de revenus : 

 1) les droits exigés. pour la fonte de Vor et de V argent en monnaie payés par les porteurs de 

 métaux précieux sous forme de rémunération pour cette fonte ; et 2) les profits retirés sur 

 la hausse du prix nominal du biUon d'' argent et de cuivre, relativement à sa valeur in- 

 trinsèque. 



b) Diverses recettes des hôtels de monnaie. Ici appartiennent: 1) Les droits de garantie 

 et 2) Diverses menues recettes en partie fortuites^ comme par exemple la vente des mé- 

 dailles etc. 



Les opérations monétaires forment la principale source des revenus nets de toute 

 l'administration des mines. Dans le total des recettes brutes qui forme 14.387,000, les 

 revenus de la monnaie entrent pour 5,088,000 (tandis que les frais en montent à 747,000, 

 ou bien à 147o de la recette brute) et dans les б'/з millions de revenu net fourni par les 



, 1) Les Tableaux I, II et III contiennent des infor- 

 mations détailleés sur les articles les plus minimes des 

 revenus et des dépenses. 



2) On peut voir dans les tableaux les données qui 

 ont servi à ces calculs. 



