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opérations du Département des mines, leur part est de 4,340,000 R. Tout ce revenu pro- 

 vient de la fabrication de la monnaie, et presque exclusivement de celle du billon. 



Et cependant toute cette branche de revenus, y compris la sphère d'action des hôtels 

 de monnaie, n'est aucunement Hée à l'exploitation des usines; elles n'ont positivemnent rien 

 de commun sous le rapport des finances publiques, et bien peu sous le rapport technique, car 

 la source prédominante des profits de la monnaie se trouve dans la hausse du prix nominal 

 du billon relativement à sa valeur intrinsèque. Cette source doit rapporter, d'après le budget 

 de 1869 — 4.105,000 R, (le bénéfice donné par le billon d'argent étant de 3 millions et 

 celui du cuivre de 1.105,000). Dans les dernières années, c'est sur cet article que le trésor 

 retirait ses plus grands bénéfices (v. Tableau II) et ils sont évidents, lorsqu'on considère le 

 peu de frais que nécessite cette opération '); c'est donc à lui qu'on avait recours pour 

 couvrir les déficits sur les autres opérations de l'administration des mines. La plupart des 

 autres recettes sur la monnaie est peu importante : les bénéfices sur les frais de la fabri- 

 cation de la monnaie d'or et d'argent sont minimes et tout-à-fait accidentels. Toutes les 

 autres recettes de cette catégorie sont complètement nulles; dans ce nombre l'essai des 

 ouvrages d'or et d'argent constitue même un déficit, couvert par les subventions accordées 

 aux bureaux de garantie sur les budgets des villes. 



Nous ne nous occuperons pas des revenus de la monnaie, comme n'appartenant pas 

 organiquement à ceux des mines et devant faire l'objet d'une étude spéciale. 



Mais puisqu'ils appartiennent officiellement à cette partie, et qu'ils servent souvent 

 à masquer les vrais résultats financiers de l'exploitation des mines, il faudra les avoir en 

 vue pour déterminer les derniers. 



II. Les impots des mines ou toutes les redevances payeés par l'industrie minière et 

 métallurgique. 



Ils comprennent: 



a) Les impôts perçus sur l'exploitation de l'or, du platine et de divers minéraux, ainsi 

 que sur le cuivre et le fer de fonte. 



h) Diverses menves recettes^ en partie fortuites et temporaires, liées à la perception 

 des impôts de mines, telles qu'amendes, taxes de rémunérations pour divers services de 

 l'État, etc. 



Le dernier article (b) ne possède par lui-même aucune signification financière; son 

 produit dans les trois années de 1865 — 1867 monte en moyenne à 70,000 R. de recettes 

 brutes et atteint le chiffre de 104,000 dans l'exercice de 1869; les frais de perception 

 décomptés, son revenu net se réduit à 66,000. 



La source principale des revenus publics produits par l'industrie privée des mines 



1) Tel est surtout le billon d'argent. 



2) Le système en vigueur des impôts des mines sera 

 examiné en détail plus tard ; ici , nous nous contentons 

 d'indiquer sommairement toutes les recettes de cette 



branche, autant que l'exige l'explication du profit rela- 

 tif des ces sources de revenus, ce qui constitue le but de 

 cette partie de notre travail. 



