Études bue les eevenus publics. 



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consiste dans l'impôt sur l'or qui rapporte d'après le budget de 1869 j'usqu'à 1,860,000 

 de revenu brut, et de 1,700,000 net. Bien que l'exploitation aurifère ait baissé dans la 

 dernière période décennale, et que le produit de cet impôt se soit amoindri (v. Tab.I I), il 

 se soutient néanmoins à un niveau élevé, lequel pris en moyenne pour les trois années de 

 1865 à 1867 forme annuellement le chiffre brut de 1.966,000 R. 



Le contingent principal de l'impôt sur l'or est fourni par la Sibérie orientale 

 (1.400,000); les rentrées dans les autres localités sont insignifiantes en présence de ce 

 chiffre. L'importance financière de cet impôt est telle qu'il forme à lui seul 707o sur toute 

 la recette nette produite par les droits fiscaux sur l'industrie privée des mines, et près de 

 27% sur le produit net de toutes les opérations de l'État dans l'administration des mines. 

 Si nous excluons le revenu sur la monnaie comme n'appartenant pas à celui des mines, nous 

 trouverons que l'impôt sur l'or forme 807o sur tout le produit net de cette administration. 

 Nous verrons plus tard que ce résultat était immanquable, puisque le trésor ne retire de 

 profit net que sur la monnaie et les impôts des mines, tandis que les autres branches de son 

 activité, telles que l'exploitation des usines de la Couronne et les institutions scientifiques 

 et les écoles lui coûtent bien au-delà de ce qu'elles rapportent. 



Les autres impôts des mines, tels que ceux sur le platine, le cuivre, le fer et divers 

 autres minéraux, sont peu importants en comparaison à celui sur l'or. Ils rapportent en total 

 près de 700,000 de revenu brut annuel; bien que ce chiffre eût subi quelques fluctuations 

 dans la dernière période décennale, on peut le considérer comme représentant fidèlement 

 celle des trois années 1867 à 1869. Après l'or, le revenu le plus considérable est celui du 

 fer, dont la recette brute monte à 428,000; ensuite vient le cuivre pour 279,000. Les autres 

 formes d'impôts sont peu considérables, y compris celui du platine (35,000) qu'on perçoit 

 en nature à l'instar de celui de l'or et qui n'étant plus demandé sur le marché n'est pas 

 compté parmi les articles de revenus dans le budget. 



Le total des impôts des mines, en y joignant diverses taxes liées cà eux, rapporte jusqu'à 

 2% millions de revenu net en décomptant de la recette brute (2.700,000) les frais de per- 

 ception qui en forment 10% et comprennent, outre les frais d'administration, l'entretien 

 des institutions spécialement chargées de la perception des impôts et du contrôle sur l'in- 

 dustrie minière. Dans les frais de perception ne sont pas comprises les dépenses de l'ad- 

 ministration centrale des mines, dont l'activité est principalement concentrée dans les opé- 

 rations des usines de la Couronne; si l'on ajoutait même aux frais de perception des impôts 

 la somme insignifiante que coûte le contrôle de l'industrie privée des mines à l'administra- 

 tion centrale, cette addition ne ferait pas varier la conclusion générale. Les frais de per- 

 ception ne peuvent en aucune façon s'élever au-dessus des 10% sur la recette brute qu'ils 

 forment actuellement, et l'on peut plutôt s'attendre à leur réduction, quand les réformes 

 projetées par le gouvernement seront mises en exécution '), et que l'administration des 



1) V. Les travaux de la Commission des imi)ôt3. 



