8 



M. Besobeasof, 



usines sera séparée de la perception de l'impôt des mines; cette dernière, à laquelle sont 

 préposés actuellement des fonctionnaires spéciaux, verrait ses frais considérablement réduits, 

 si elle était réunie à l'administration des autres impôts publics. 



Ainsi donc, les impôts forment la source unique du revenu net dans l'administra- 

 tion des mines, si l'on en excepte les revenus sur la monnaie. Les impôts des mines re- 

 présentent donc la source la plus normale et la plus féconde dans l'avenir des revenus pu- 

 blics dans cette branche , et les rapports les plus normaux du fisc avec l'industrie privée. 

 Il s'entend de soi-même que le développement rationnel de cette industrie demande un 

 remaniement du système d'impôt en vigueur, leur abaissement et surtout sur le cuivre, pro- 

 jeté déjà en partie, ainsi qu'il en sera fait mention plus tard. Une seconde source de reve- 

 nus publics, dont le développement serait plutôt utile que nuisible aux progrès de l'indu- 

 strie minière, n'existe encore que dans un avenir éloigné et demande de grandes réformes 

 pour pouvoir être réalisée. C'est le développement donné aux revenus des propriétés fon- 

 cières attachées aux usines. Ces propriétés consistent dans les terres, les richesses miné- 

 rales non encore exploitées, les forêts, etc. 



Les pertes énormes que causent au fisc la tutelle exercée sur l'industrie privée, les 

 subventions accordées aux propriétaires d'usines, et les sommes allouées au soutien des 

 usines à demi ruinées et passées sous la gestion de l'État n'o^t rien de commun avec les 

 rapports du fisc et de l'industrie privée qui se manifestent dans les impôts des mines. 



IIL Les revenus des propriétés minières de la Couronne^ usines et productions métallur- 

 giques diverses. 



Cette catégorie de revenus publies où l'État apparaît comme propriétaire et produc- 

 teur, renferme deux branches de revenus complètement distinctes l'une de l'autre, quoique 

 produites par la même branche des domaines de l'État: 



a) Les recettes de la production minière de VÊtat ou des opérations strictement jointes 

 à elle. 



Les groupes de revenus qui y rentrent et correspondent aux diverses opérations de 

 l'État dans ses mines, sont les suivants: 



1) L'exploitation des richesses minières ayant une valeur intrinsèque, indépendante de 

 leur apprêt ultérieur: l'or, l'argent, le cuivre et le plomb. L'exploitation de ces métaux 

 doit donner un revenu net indépendamment de la valeur des produits qu'on en fabrique. 



2) L'apprêt des métaux en raison des commandes faites par les Ministères de la 

 Guerre, de la Marine et des Voies et Communications. 



3) L'apprêt des métaux et des divers objets métalliques fabriqués pour la vente. 



4) Diverses menues recettes (en partie fortuites) provenant de l'exploitation des usines; 

 telles sont la vente des vivres aux ouvriers, la rémunération pour la réception aux hôpitaux 

 des personnes étrangères aux usines, etc. 



1) V. notre ouvrage (en langue russe): L'industrie des mines de VOural, p. 334 et les suivantes. 



