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M. Besobeasof , 



Pour faire connaître à qnel degré les déficits réels excédaient les chiffres budgétaires, 

 nous mentionnerons quelques données des plus caractéristiques sur les recettes et dépenses ' 

 effectives de l'administration des mines, dans les années 1866 et 1867. 



Voici quel fut le résultat de l'application du budget des mines de 1866 : 

 Le découvert dans les recettes montait à 2,566,000 E,. (à la place du chiffre prévu 

 de 11,224,000, la recette effective ne fut que de 8,657,000) et l'excédant de dépenses 

 s'élevait à 1,952,000 (au lieu de la somme assignée qui était — 6,436,000, on dépensa 

 8,388,000). Les opérations financières de l'administration des mines en 1866 se résument 

 donc en ce qu'à la place du revenu net attendu de 4,898,000, les rentrées effectives ne 

 s'élevèrent qu'à 269,000 c'est-à-dire que le produit net resta 19 fois au-dessous du chiffre 

 prévu dans le budget! Voilà jusqu'où les prévisions du budget des mines peuvent être 

 erronées, et voilà les découverts dont l'énormité dépasse toute vraisemblance, qui mena- 

 cent le trésor à la suite de son exploitation des usines. L'année 1866 est certainement 

 pleine d'enseignement sous ce rapport, en admettant même des circonstances exceptionnelles 

 sur lesquelles les renseignements officiels nous laissent malheureusement dans une ignorance 

 complète. 



Les données que nous possédons sont insuffisantes, pour que nous puissions pré- 

 ciser exactement toutes les causes qui amenèrent des résultats aussi regrettables dans 

 l'exercice de 1866. Si nous ne pouvons indiquer au juste l'écart entre le chiffre du 

 budget et la recette effective de chaque article, nous voyons cependant dans le rapport 

 du Département des mines (v. Tabl. II) que le découvert de la partie monétaire montait 

 à 600,000, celui des impôts à 200,000, total — 800,000, et que par conséquent la plus 

 grande partie du déficit, 1,700,000 sur 2У2 millions, doit être rapportée aux usines de la 

 Couronne ^). 



L'excédant qui eu 1866 s'élève à 2 millions, au-dessus des dépenses assignées dans le 

 budget, peut-être mis avec certitude au compte des usines de la Couronne; des 2,283,000 

 de crédits extraordinaires, affectés dans cette année à l'administration des mines, 2,089,000 

 furent absorbés par la production de l'État, ainsi que cela se voit dans le rapport du Con- 

 trôle pour 1866, et de ce nombre 1,400,000 étaient assignés directement aux frais de pro- 

 duction des métaux, et 234,000 à la construction et aux réparations des usines. 



C'est ainsi que l'année 1866 donne les résultats suivants de la production minière de 

 l'État: 



Déficit dans les recettes. . . . 1,700,000 

 Excédant des dépenses .... 2,000,000 



Total du découvert . . 3,700,000. 



1) Les recettes de la quatrième catégorie de revenus (partie scientifique) sont tout-à-fait insignifiantes; leur 

 absence totale ne pourrait avoir aucune importance. 



