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cer de-rechef. Voyei Semence , SemôiR & Ense- 

 mencer. 



R ENTAMER , v. zÔi.{Gram.) c'eft entamer de- 

 • rechef, royei ks articles Entamer , Entame. 



RENTASSER , v. aa. (Gyam.) c'eil entaffer de 

 ïlOiiveaii. f^oyei les articles ENTASSER & Tas. 



RENTE 5 {. f. (Jurifprud.') eft un revenu , foit en 

 argent , graîn , volaille ^ ou autre chofe qui efi dû 

 à quelqu'un par une autre perfonne. 



Il y a plufieurs fortes de rentes , ainli qu'on va l'ex- 

 pliquer dans les articles fuivans. 



Rente fur les aydes & gabelles^ eft celle dont le 

 payement eft affig nfc par le roi fur la ferme des aydes 

 & gabelles. Ces renies fe payent au bureau de la ville, 

 de même que les autres rentes affignées fur les reve- 

 nus du roi. {A ) 



Rente annuelle , eft celle qui eft payable cha- 

 'que année , à la différence de certaines redevances 

 ou preftations qui ne feroient dues que tous les deux 

 ^ou trois ans. Il y a des rentes payables en un feul ter- 



■ me 5 d'autres en deux ou en quatre termes ; la divi- 

 iion du payement en plufieurs termes n'empêche pas 

 que la rente ne foit annuelle, il fufîit pour cela qu'elle 

 foit due chaque année. (^) 



Rente a l'appréci , eft une rente en grain , payable 

 néanmoins en deniers, mais feulement à certain jour, 

 de laquelle l'appréciation fe fait félon les marchés qui 



■ ont précédé le jour auquel l'appréci ou appréciation 

 a accoutumé de fe faire, oyez^ la coutume de Bretagne^ 

 article i6'y. {A^ 



Rente arrière-foncière , eft une féconde rente im- 

 pofée fur le fonds depuis la première , comme il ar- 

 rive , lorfque celui qui tient un bien à rente foncière , 

 le donne lui-même en tout ou partie à un tiers, à la 

 charge d'une rente foncière plus forte qu'il ftipule à 

 fon profit, f^oye:^ la coutume O rléans , article tzz. & 

 le mot Sur CENS. (j4 ) 



Rente en àf/iette ou par affîette , c'eft quand on 

 promet donner des héritages jufqu'à la valeur de tant 

 de rente ou revenu aûuel , comme de cent livres par 

 an ou autre fomme. 



Quelques-uns appellent anfCirente parafjiette quand 

 on vend un héritage à faculté de rachat , avec claufe 

 de réconduftion ou contrat pignoratif ; la redevance 

 que paye le vendeur eft ce que l'on appelle rente en 

 afjîette ow par affiette. /^<?ye{ Loyleau , tr. des rentes , 

 iiv.l, chap.vij. 



Reute par alignât OU par fimple affignat , eft lorf- 

 qu'une rente conftituée à prix d'argent eft conftituée 

 & afiignée nommément fur un certain héritage , qui 

 eil deftiné particulièrement pour le payement an- 

 ' nuel de cette rente , comme fi je conftitue cent livres 

 de rente à prendre fur une terre ou maifon à moi ap- 

 partenante, ï^oyei Loyl^au, tr. des rentes , /. /. c. vij . 

 & le mot Assignat. {A ) 



Rente censive ou censuelle eft la rente fei- 

 geuriale , impolée par le feigneur direâ: de l'héritage 

 lors de l'accenfement qu'il en a fait dans les coutu- 

 mes d'Auvergne , de la Marche , &: quelques autres, 

 on donne ce nom aux cens & rentes feigneuriales. 

 Voye^ Cens , Censives , Rente seigneuriale. 



(^) 



Rentes fur le clergé font celles que le clergé de 

 France a conftitué au profit de divers- particulier , 

 pour raifon des emprunts que le clergé a fait d'eux , 

 pour payer au roi les dons gratuits 6l autres fubven- 

 tions que le clergé paye de tems en tems. 



On appelle rentes fur l'ancien clergé celles qui 

 font de i'époquc la plus ancienne. ( ^ ) 



Rente constituée , ou conjUtuée à prix d'ar- 

 gent f qu'on appelle rente 'volante , ou hypothlquaire , 

 ou petfonnelle , eft celle qui eft confiituée pour une 

 iomnie d'argent dont le principal eft aliéné. 



Ces fortes de rentes étoient inconnues aux Ro- 

 inaxns ^ parce que le prêt d'argent à intérêt étoit per- 



mis chez eiix , fauf quelques tempéramens qui y fu- 

 rent apportés. 



On trouve cependant en la loi au côd. de debîio- 

 rib. civit. & en la novelle iGo. que les deniers prêtés 

 à intérêt par les villes n'étoient point exigibles qu'en 

 principal , mais que le débiteur pouvoir les ra- 

 cheter quand il vouloit , ce qui revient à nos rentes 

 conjlituées. 



On a douté autrefois fi ces rentes étoient licites 

 jufqu'à ce que Calixte lïl. & Martin V. les ont ap- 

 prouvées par leurs extravagantes regimini i & 2. de 

 empt. vend. L'ancien préjugé fait même que quel- 

 ques-uns les regardent encore comme odieufes , & 

 feulement tolérées par la néceftité du commerce. 



C'eft de-là qu'on y a appofé plufieurs reftridions : 

 la première , qu'elles ne peuvent excéder le taux de 

 l'ordonnance : la féconde , qu'elles ne peuvent être 

 conftituées que pour de l'argent comptant , & non 

 pour autre marchandife ou efpece quelconque ; com- 

 me aulii qu'elles ne peuvent être dues qu'en argent , 

 de crainte que il elles étoient payables en autres ef- 

 fets , elles ne fuftent fixées à trop haut prix : la troi- 

 fieme eft qu'elles font toujours rachetables de leur 

 nature , fans cj[ue le débiteur puiffe être contraint au 

 rachat : la quatrième eft que , fuivant l'ordonnance 

 de Louis XII. de l'an 1 5 10 , on n'en peut demander 

 que cinq années. 



Ces fortes de rentes fuiverit le domicile du créan- 

 cier ; elles font communément réputées immeubles , 

 excepté dans quelques coutumes , 011 elles font meu- 

 bles, ^oje:^ Loyfeau , du déguerpiffement , liv. I. ch. C 



Rente constituée par don ou legs , voyez a- 

 après Rente de don ou legs. 



Rente contrepannée fur fief ou aleu, dans la 

 coutume de Hainault , eft une rente afTignée ou hy- 

 pothéquée fur un fief ou aleu. 



Rente courante , on appelle quelquefois ainfî, 

 hirente conftituée à prix d'argent, fans aucun aïTignat, 

 foit parce qu'elle court fur tout le patrimoine du dé- 

 biteur , ou plutôt parce que c'eft une rente ufitée &r 

 au cours ordinaire des intérêts, f^oye^ Loyfeau , du 

 déguerpijfement , l}v. I. ch. jx. 



Rente coutumiere , c'eft le nom que quelques 

 coutumes donnent au cens ordinaire dont les hérita- 

 ges font chargés envers le feigneur. 



R ente au denier dix , au denier vingt , ou autre de- 

 nier , c'eft-à-dire qui produit le dixième , ouïe ving- 

 tième du fonds pour lequel elle a été conftituée , 

 voje^ Denier & les mots Intérêt , Taux. 



Rente fur le domaine de la ville , eft celle que le 

 corps d'une ville a conftitué fur fes propres reve- 

 nus , à la différence des rentes créées fur les revenus 

 du roi, qu'on appelle rentes fur la ville ^ parce qu'elles 

 fe payent au bureau de la ville. 



Rente de don & legs, eft celle qu'un donafeur ou 

 teftateur crée fur fes biens au profit de fon donataire 

 ou légataire. Ces fortes de rentes font irrégulieres , 

 c'eft-à-dire qu'elles ne font ni de la nature des rentes 

 conftituées à prix d'argent , ni vraiment foncières , 

 n'étant pas créées en la tradition d'un fond ; elles ont 

 néanmoins plus de rapport aux rentes foncières qu'- 

 aux conftituées, en ce qu'elles ne font point iujettes 

 aux quatre reftridions appofées aux rentes confti- 

 tuées. F'oyei Loyfeau du déguerpi^ ement , Uv. I, ch. 

 vij. & ci-devant Rente CONSTITUÉE. (^) 



Rente emphytéotique , eft le canon ou rede- 

 vance annuelle due par le preneur à bail emphytéo- 

 ti(jue. Foye^ Bail EMPHtTÉOTK^UE & Empht- 



TE OSE. 



Rentes ensaisînées font celles qui fontafîignées 

 ou impofées fur des fonds en roture , & defquelle& 

 les créanciers ou propriétaires ont été enfaifinés par 

 les feigneurs ceniuels de qui les fonds chargés font 

 tenus. Foye.:^ Us coutumes de Seniis , Valois & Cler- 

 mont, (^A^ 



