la roche , '& qu'il faut mettre de fiiveaxi avec îe reÈt 

 du pilotage. Daviler. ( D. /. ) 



R-ÉSEPER o^E^ECEPER, v.aâ:. ( Jardin. y c^eÛ COU- 

 per les arbres par la tête , ou pour les éteter, ou 

 pour leur faire pouffer de nouvelles branches. 

 {D.J.) 



RESEPH , ( Géog, anc, ) ou Refapha , & dans Pto- 

 lomée , /. ^. c, XV, Rœfapha , ville de la Palmyrène. 

 ïl en efl" parlé dans le quatrième livre des Rois xjx. 

 12. & dans Ifaïe xxxvij. /a; les tables de Peutinger 

 & la notice d'orient la connoiffent auffi. ÇD. J.) 



RÉSEP^VATION, f . f . {Jurifprud.) eftun ancien 

 terme qui lignifie la même chofe que réferve ; il n'eil 

 jguereufité qu'en matière de bénéfices & depenfions 

 llir bénéfices. Voyc\^ Réserve, 



RÉSERVE, {. f. ( Jurifprud. ) fignifie en général 

 exception, rellriclion, au moyen de laquelle une 

 choie n'efl pas comprife , foit dans la loi , ou dans un 

 jugement ou avitre afte. 



RÉSERVE APOSTOLIQUE, oudcs bénéfices. Foye^ 



ci- après RÉSERVE DES BÉNÉFICES. 



RÉSERVE DES BÉNÉFICES OU RÉSERVE APOSTO- 

 LIQUE , eil une faculté que le pape prétend avoir de 

 retenir à fa collation les bénéfices qu'il veut , au pré- 

 judice des coilateurs ordinaires. 



Anciennement les papes n'ufoient point de réfer- 

 ves ; il n'en efi: fait aucune m.ention dans tout le vo- 

 lume du décret. 



Clément IV. fut le premier qui introduifit les ri- 

 Jervcs ; fon décret efl: rapporté dans le fexte. îl pofe 

 pour principe que la collation de tous les bénéfices 

 appartient au pape , qu'il peut même donner un 

 droit fur ceux qui ne font pas encore vacans. 



Les fucceffeurs de Clément IV. ne manquèrent 

 pas d'adopter ce fyftème , & firent tant de réferves 

 générales & particulières , qu'il ne refloit prefque 

 plus aucun bénéfice à la collation des ordinaires. 

 Les confiitutions cxccrab'dls & ad regimen faites au 

 fiijet de ces réjèrvcs par Jean XXIL & Benoit XIL 

 fouleverent tous les coilateurs. 



Les réferves peuvent procéder de quatre caufes dif- 

 férentes : lavoir , du lieu , de la perfonne , delà qua- 

 lité du bénéfice & du tems. 



La réferve radone lod comprend particulièrement 

 les bénéfices vacans par mort in curiâ. 



De toutes les réferves apofl:oliques générales ou 

 particulières , celle des bénéfices vacans en cour de 

 Rome efl: la plus ancienne ; elle fi.it établie par Clé- 

 ment IV. Le concile de Bafle & la pragmatique- 

 fanftion laifferent fubfifter cette réferve , & abolirent 

 toutes les autres. On a fuivi la même chofe dans le 

 concordat, enforte que dans les pays fournis à cette 

 loi on ne connoit point d'autre réfrve que celle des 

 bénéfices vacans en cour de P^-ome. 



Lorfque le pape ne confère pas ces bénéfices dans 

 le mois de la vacance , le collateur ordinaire peut en 

 difpofer , comme s'il n'y avoit pas de réferve. Lespro- 

 vifions que l'ordinaire auroit données dans le mois , 

 font même bonnes , fi par l'événement le pape n'a 

 pas conféré dans le mois. 



Le collateur ordinaire peut conférer les cures qui 

 vaquent en cour de Rome pendant la vacance du 

 faint fiege , ou qui y ont vacqué pendant la vie d'un 

 pape qui n'en a point accordé de provlfion , la colla- 

 tion de ces fortes de bénéfices étant infl:ante. 



Les bénéfices en patronage laïc , & ceux qui 

 doivent être conférés par le roi en vertu du droit de 

 régale , ne font pas fujets à la réferve des bénéfices 

 vacans en cour de Rome. 



A l'égard des bénéfices confiiloriaux , cela foufFre 

 difficulté. Foyei Les lois ecdéjîaftiques de M. d'Héri- 

 court. Tous autres coilateurs & bénéfices font fujets 

 à cette réferve , à moins qu'ils n'en foient exempts 

 par un privilège fpéciai émané du faint fiege. 



rejervè fdtlom p&rforM ïegarde les perfon'ïles 

 dont le pape s'efl: voulu réferverles l?.énéfi,Ges> comme 

 de fes familiers , c'efl-à-dire de fes domeftiques h de 

 ceux des cardinaux& autres officiers de cour de R@- 

 me , qui fe trouveroient abfens de ladite cour. 



La réferve radone qualitatis benefiài efl: celle par îa- 

 quelle les papes ont aboli les éiections des églifes ca-' 

 thédrales , monafteres & autres bénéfices vraiment 

 éledifs, & s'en font réfervé , & au S. Siège, la' 

 difpofition abfolue par leur règle de chancellerie , 

 pour éviter les abus qui fe commettoient dans les 

 éleâions. 



La réferve radone tempVris efl: celle par laquelle les 

 papes ontôté aux ordinaires la difpofition des béné- 

 fices en certain tems de l'année , prenant pour eux 

 les deux tiers, ou en fe réfervant la collation alter-- 

 native. 



De toutes ces réferves ^ il n'y a que la. première ^ 

 lavoir , celle des bénéfices vacans curid , qui foit 

 reçue partout en France ; celle de menjibus & alterna-', 

 dvâ n'a lieu que dans les pays d'obédience, tels que 

 la Bretagne, & quelques autres provinces, le^ au-, 

 très réjtTves n'ont point du tout lieu parmi nous* 

 Voyei^ le chap. in prafemi in le condk de Bafe^ la 

 pragmatique , le concordat j les Lois eccléfiajliques de- 

 M. d'Héricourt, le traité de Vufage & pratique de cout 

 de Rome de Cafiel. {Â) 



RÉSERVE DE BOIS OU BOIS DE RESERVE , font 



les arbres ou parties de bois qui ne doivent point 

 être vendus ni coupés. Les arbreS du refibrt , tels que 

 ceux de lifieres , piés corniers de ventes , les bali- 

 veaux anciens & modernes , &: baliveaux fur taillis 

 font réputés faire partie du fond. Les ecclëfiafli-^' 

 ques , communautés , & tous gens de main-mor-^ 

 te font obligés de mettre en réferve au moins la qua- 

 trième partie de leurs bois' pour la lailTer croître en 

 futaie. Voyeur ordonnance des eaux & forêts^ 



RÉSERVE des dépens , dommages & intérêts , c'ell 

 lorfque le juge , en rendant quelque jugement prépa- 

 ratoire ou interlocutoire, remet à faire droit furleâ 

 dépens ^ dommages & intérêts , après qu'on aura 

 fait quelque inflrudion plus ample. Voye^^ DÉPENS. 



RÉSERVE À FAIRE DROIT, c'efl: lorfque le juge, 

 en rendant un jugement , remet à faire droit fur le 

 fond ou fur quelque branche de l'affaire , après qu'on 

 aura fait quelque inftruûion qui doit précéder. 



RÉSERVE DES MOIS , Voyf^ ReGLE DES MOIS, 6» 

 le mot RÉSERVE DES BÉNÉFICES. 



RÉSERVE de penfion fur un bénéfice , voye^ ci-de- 

 vant BÉNÉFICE , & le mot Pension. 



RÉSERVE DU QUART OU quart en réferve^ efl: i® 

 quart que les eccléfiaftiques & autres gens de main- 

 morte font tenus de laifier de leurs bois pour croître 

 en futaie. Foye?^ l'ordonnance des eaux & forêts , tii^, 

 2.4 , art. 2. 



RÉSERVE DES SERVITUDES efl: la claufe par la- 

 quelle , en vendant une maifon ou autre héritage , le: 

 vendeur le réferve les fervitudes & droits qu'il a fur 

 cet héritage , foit pour lui perfonnellement , foit 

 pour l'utilité de quelqu'autre héritage à lui apparte- 

 nant , & voifm de celui qu'il vend. 



RÉSERVE d'usufruit efl: , lorfqu'en vendant on 

 donnant la propriété d'un bien immeuble ou immeu- 

 ble, on en retient à fon profit l'ufufruit. Foye^ Usu- 

 fruit. (^) 



Réserves, ( Hiji. mod. Droit piihUc ) refervata. 

 Qcefarea. C'efl: ainfi qu'on nomme dans le droit public 

 germanique les prérogatives réfervés à l'empereur 

 feul , & qu'il ne partage point avec les états de l'em.- 

 pire. Ces /-^rve5 font prefque toujours difputées, &: 

 ne valent qu'autant que celui qui les prétend , a le 

 pouvoir de les faire valoir. On diflingue ces réferves 

 en eccléfiafl:iques & en politiques. Parmi les premiè- 

 res 3 



