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raequcretir toiicliera comptant ou prélèvera ce qu'il 

 a débourfé à l'oGcafion de cet achat. Ce retrait a lieu 

 en Artois. J^oyei Maillard fur h titre, 3 de cette cou- 

 tume, n. 41. 



Il a pareillement lieu en Bretagne. Foje^ Sauva- 

 geau fur Dufail^ liv. IIL ch. dix. 



Le retrait de. co-hiritier , eft auffi la faculté qu'a un 

 héritier de fe faire fubroger au lieu & place d'un 

 étranger qui a acquis la part d'un co-héritier du re- 

 trayant. 



Retrait de communion ou à titre de communion de 

 frarefcke ou frareufeté , ell la faculté que ceux qui 

 poffedent quelque chofe en commun , ont de fe faire 

 fubroger en la portion de cette chofe commune ven- 

 due par un de leurs conforts. Ce retrait a lieu en Ar- 

 tois & dans plulicurs autres coutumes. Foye^ Acqs, 

 Berg , Bourbourg, Bruge. 



Retrait par confoLuLation^ç.^ le droit accordé à un 

 co-partageant de fe faire fubrogfer en l'achat fait par 

 un nonco-partageant de la portion de l'immeuble par- 

 tagé , laquelle efl échue au vendeur. Coutume de la 

 ville de Lille, art. y g . Ce retrait a auffi lieu en Artois. 

 Foyei Maillard fur Le titre 3 de cette coutume, n.5i. 



Retrait de convenance ou à. droit de bicnféance , 

 ces termes font fynonymes. Fôye^ ci- devant Re- 

 trait de hienfcance. 



Retrait conventionnel , eft la même chofe 

 que la faculté de rachat ou réméré , qui a été flipu- 

 lée par le contrat en faveur du vendeur , pour pou- 

 voir rentrer dans le bien par lui vendu dans le tems 

 & aux conditions j^ortées par le contrat. F rye^ Ra- 

 chat & RÉMÉRÉ. 



Retrait coutumier , dans la coutume de Lo- 

 dunois , eft le retrait lignager. 

 , Retrait coutumier ou LOCAL,efl auffi une ef- 

 pece de retrait de bourgeoilie qui étoit ulité en Alfa- 

 ce. Foyei ci-devant Retrait de bourgeoisie, & 

 ci-aprh Retrait loc al. 



Retrait débital ou de débiteur , on appelle 

 ainfi en Flandres la faculté que le débiteur a de fe li- 

 bérer , en rembourfant au ceilionnaire le véritable 

 prix de la ceffion , fuivant les lois per diverfas &C ab 

 Anajlafio. Foyei Maillart fur Artois , tit, 3 , /z. 4^ 6* 

 fuiv. & les infit. au droit belgi(juedeGh.ewiet,p. 41^. 



Retrait ducal eft la faculté que l'édit du mois 

 de Mai' 171 1 , portant règlement pour les duchés- 

 pairies, donne à l'aîné des mâles defcendans en ligne 

 direQe de celui en faveur duquel l'éredion des du- 

 chés-pairies aura été faite , ou à fon défaut ou refus, 

 à celui qui le fuivra immédiatement , & enfuite à 

 tout autre mâle de degré en degré , de retirer les 

 duchés-pairies des filles qui fe trouveront en être 

 propriétaires , en leur en rembourfant le prix dans 

 lix mois, fur le pié du denier 25 du revenu aftuel , 

 &: fans qu'ils puilTent être reçus en ladite dignité , 

 qu'après en avoir fait le payement réel & efFeftif , 

 & en avoir rapporté la quittance. Foye^ l'article y 

 duditédit, & les mots DuCHÉ & Pair. 



Retrait ecclésiastique , on appelle quelque- 

 fois ainfi le rachat que les eccléfiaftiques font de 

 leurs biens aliénés , en vertu des édits & déclara- 

 tions qui leur donnent cette faculté. La dernière dé- 

 claration qui leur a permis d'ufer de cette faculté , 

 efl celle du mois de Juillet 1702. Foye:^lesmots'^Q\A- 

 SE , Rachat, & le diHionn. des arrêts de M. Brillon 

 aux mots ALIÉNATION , GARANTIE & RETRAIT. 



Retrait d'écleche ou d^écUpfemem la mê- 

 me chofe que le retrait à titre de confolidation. Foye:^ 

 ci-divant RETRAIT PAR CONSOLIDATION. 



Retrait emphitéotique fe prend quelquefois 

 pour le retrait conventionnel ou faculté de réméré , 

 qui s'exerce en matière d'emphitéofe ; quelquefois il 

 fe prend pour le retrait cenfuel en général , furtout 

 dans les pays de droit écrit , oii l'on confond volon- 

 Tomi XIF^ 



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tiers le bailà cens avec l'emphitéofe.Koj^^ Retrait 



CENSUEL , EmPHITÉOSE > RÉMÉRÉ. 



R.ETRAIT FÉODAL , efl le droit que la coutume 

 donne au feigneur de retirer & retenir par puifTance 

 de fief , le fief mouvant de lui , lorfqu'il a été vendii 

 par fon vaiTal , en rembourfant à l'acquéreur le prix 

 de fon acquifition , & les loyaux coûts. 



On l'appelle auffi re^e/zw^y^W^î/e dans quelques-uns 

 des pays de droit écrit ; il ell compris fous le terme 

 de prélation. 



Ce droit a été introduit lorfque les fiefs commen- 

 cèrent à devenir héréditaires , & qu'il fut permis au 

 vaïTal d'en difpofer par aliénation fans le confente-^ 

 ment du feigneur, & fans peine de commife. Il en eft 

 parlé dans les affiles de Jérufalem , qui font les lois 

 que les François donnèrent au peuple de Syrie & de 

 Jérufalem l'an 1099 » ^^^^^ ufage étoit déjà plus 

 ancien en France, il en eft fait mention dans la charte 

 de Thibaut , comte de Champagne , de l'an 11 98 , & 

 dans les établiffemens de S. Louis en 1 270 , ôc autres 

 lois poftérieures. 



Il a lieu dans tout le royaume, tant en pays de droit 

 écrit, que dans les pays coutumiers ; la coutume de la 

 Salle , bailliage & châtellenie de Lille en Flandres , 

 eft la feule qui la rejette. 



L'obj et du retrait féodal eft de donner au feigneur la 

 faculté de réunir le fief errant au fief dominant, de pro- 

 fiter du bon marché de la vente , & empêcher que le 

 fief ne foit vendu à vil prix en fraude du feigneur , 

 enfin que le feigneur ne foit point expofé à avoir 

 malgré lui un vaflal qui ne lui ferôit pas agréable. 



Le feigneur peut céder à un autre fon droit de 

 trait féodal. 



Ce droit n'a lieu qu'en cas de vente ou autre con- 

 trat équipollent à vente ; tels que le bail à rente rache- 

 table, la dation en payement, l'adjudication par 

 décret. 



Il n'a point lieu dans les mutations par échange ou 

 par fucceffion , foit direfte ou collatérale , par dona- 

 tion ou legs. 



Le feigneur ne peut pas non plus ufer de retrait en 

 cas de partage ou licitation , pourvu que celui qui 

 demeure propriétaire du tout ou de partie de l'héri- 

 tage fût l'un des copropriétaires à titre commun ; 

 mais il en feroit autrement s'il n'étoit devenu copro- 

 priétaire que par im titre fingulier. 



Au refte , le retrait lignager eft préféré au féodal 

 & le conventionnel eft préféré à tous deux. 



Le feigneur a quarante jours , à compter de l'exhi- 

 bition du contrat , pour opter s'il exercera le retrait^ 

 ou s'il recevra les droits dûs pour la vente. Quand 

 une fois il a fait fon option , il ne peut plus varier. 



Tout ce qui eft tenu en fief eft fuj et dxuetrait féodal 

 en cas de vente. 



S'il y a plufieurs héritages relevans de différens feî- 

 gneurs , chaque feigneur peut retirer ce qui eft dans 

 fa mouvance , & n'eft pas obligé de retirer le furplus. 



Si ce font plufieurs fiefs , le feigneur en peut reti- 

 rer un , & laifter l'autre ; mais il ne peut pas retirer 

 feulement une partie d'un fief. 



Si la mouvance eft vendue , elle peut être retirée. 



Le feigneur fuferain peut auffi retirer les arriere- 

 fiefs pendant la faifie qu'il a faite du fief de fon vaftal , 

 pourvu que ce foit faute de foi & hommage , parce 

 que cette faifie emporte perte de fruits. 



Le retrait féodal ne peut être exercé que par le pro- 

 priétaire du fief dominant , ainfiles apanagiftes peu- 

 vent ufer de ce droit ; mais les ufufruitiers ne peu- 

 vent retirer , fi ce n'eft au nom du propriétaire : & à 

 l'égard des engagiftes , ils n'ont ce droit que quand 

 il leur a été cédé nommément par le contrat d'enga- 

 gement. 



Lorfqu'il y a plufieurs propriétaires du fief domi- 

 nant , chacun peut retirer fa part, ou recevoir les 



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