de cette îîe font couverts de montagnes , qui occu- 

 ent toute fa largeur d'un bout à l'autre, &: la plus 

 aute de toutes ell celle de Sceafell , d'oii l'on peut 

 dans un beau tems découvrir tout-à-la-fois l'Angle- 

 terre , l'Ecofie & l'Irlande. {D. J.) 



SCEKlJ ou SCEL , f m. {Gram. & Jurifprud.) eft 

 une empreinte de quelque figure que i'onappofc à un 

 aére pour le rendre plus authentique, & pour lui don- 

 ner l'exécution parée. 



On difoit autrefois fc&l au lieu de fceau , préfente- 

 ment on ne fe fert plus du terme de/te/ que quand il 

 eil joint à quelqu'autre terme qui en caraderife i'ei- 

 pece particulière, comme/a'/ du châteiet, (S'c. & au- 

 tres exemples que l'on verra ci-après mimot. ScEL. 



Anciennement les fceaux ou cachets tenoient lieu 

 de fignature , préfentement le fceau ne peut tenir lieu 

 de fi gnature ni dans les ades privés , ni dans les ades 

 publics. 



Les fceaux dont on ufe parmi nous font de plufieurs 

 fortes ; favoir , le fcel royal , le fcel feigneurial , je 

 fcel eccléfiailique , le fceau municipal , & le fcel 

 privé. 



Chacun de ces fceaux fe fubdivife ert plufieurs ef- 

 peces. 



Par exemple , pour le fcel royal , il y a le grand & 

 le petit fceau., pour les grande & petite chancelle- 

 ries ; le fcel préfidial , le'fcel de juftice , pour les ju- 

 gemens;le fcel aux contrats ou fcel des notaires, pour 

 les contrats & obligations ; chacune de ces différen- 

 tes efpeces de fceaux fera expliquée ci-après au mot 



SCEL. 



^ Quelquefois par le terme de fceau on entend la 

 féance oii les lettres font fcellées. Cette féance eft ré- 

 putée une audience publique oiiFon tient regiilre de 

 ce qui fe paffe ; & il y a plufieurs édits & déclarations 

 qui y ont été publiés & r egiftrés le fceau tenant en la 

 grande chancellerie. 



Ce qui concerne le grand & le petk fceau, la fon- 

 fîrionde garde d^s fceaux , & la difcipline des grandes 

 êi: petites chancelleries, a été expliqué ci- devant aux 

 txzowChancellier, Chancellerie (S* Garde des 



SCEAUX. 



Nous ajouterons feulement ici, que depuis la dé- 

 miiTion de M. de Machaut, dernier garde des fceaux, 

 en 1757 , ^ ^^^^^ fceaux en perfonne. 



Le jour eti indiqué à la fin de chaque fceau. 



Par le règlement que le roi a fait le 6 Février 1757 

 pour la tenue du fceau , il a commis fix confeillers 

 d'état pour Fexaraen des lettres & expéditions qui 

 doivent être préfentées au fceau & po\ir y affifler ; 

 ces confeillers font M. M. Feydeau de Brou , doyert 

 du confeil , DaguelTeau , de Bernage , d'Agueiieau 

 deFrefnes, Trudaine & PouUetier. 



Ils font auffi commis par lettres-patentes du 1 6 Juin 

 j préfenîer à S. M. ceux qui demandent 

 td'êîre pourvus des offices dont le garde àts fceaux 

 avoit la nomination , & pour donner tes lettres de 

 nomination , fubdélégatien & commliïion. M. de 

 Brou, doyen du confeil, ou le phis ancien en fon ab-' 

 fence , niet le foit montré fur le repli des rJTOvifions,^ 

 & reçoit le ferment , & toutes les lettres dont l'a* 

 dreile fe faifoit au garde de^ fceaux. leur font adref- 

 lees. 



Suivant le règlement du 16 Février fJSJ^ îe roi 

 choifit au commencement de chaque quartier fix maî- 

 tres des requêtes pour afiifter avec les confeillers d'é- ■ 

 tatà raffemblée, où l'on examine les lettres &. ëx- 

 péditions, y rapporter les lettres conjointement â-'tec 

 ies confeillers augrand-conlcil, grand rap|rî>rtgltfm.ii 

 eit de fervice auyceû». . -• 



Les fix confeillers d'état ont féaîïce' & Vcmc àéVi- - 

 bératlve ?x\ fceau; ils font affis feloiitMii^mm.; :lés 

 îsiaîtres des requêtes & le grand rapû^ofteùr fôatife- 

 fcoutautour du fauteuil de S. M. 



- Tome XI F, 



S C E 74.7 



Les fecrétaires du roi font tenus de porter aux mai* 

 très des requêtes & confeillers au grand'confeil'jarand 

 rapporteur de fervice , la furveiile du fceau , les let« 

 très de juftice dans lefquelles il doit être fait mention 

 du nom de celui qui en a fait le rapport , & elles font 

 par lui fignées en queue. 



LQfcaau commence par la préfentation des lettres 

 dont le grand audiencier eft chargé ; les maîtres des 

 requêtes & confeillers au grand-confeil , grand-rap-' 

 porteur , font enfuite le rapport des lettres oui les 

 concernent, après quoi le garde des rolles prefente 

 les provifions des officiers , & le confervateur des 

 hypothèques les lettres de ratification des rentes fur 

 les revenus du roi. Les fecrétaires du roi font eniuite 

 îeôure des lettres de grâce qu'ils ont dreffées , ief-- 

 quelles font communiquées aux confeillers d'état & 

 maîtres des requêtes avant la tenue fceau, ^ font 

 lefdites lettres délibérées par les conieiilers d'état & 

 maîtres des requêtes préfens au fceau, & réfolues par 

 S. M. 



Les confeillers d'état & maîtres des requêtes nom- 

 mes par S. M. pour affifîer au fceau , s'affemblent k 

 furveiile du jour que le roi a indiqué pour la tenue 

 à\\ fceau chez le doyen du confeil , ou, en fon abfen* , 

 ce , chez l'ancien des confeillers d'état , pour faire 

 Texamen des lettres de grâce , rémiffion , abolition 

 & pardon , & de toutes autres lettres de nature à 

 être rapportées par ies maîtres des requêtes & grand- 

 rapporteur , cmi doivent être préfentées ?l\x fceau. 



Le grand audiencier de quartier, le garde des rol- 

 les , & le confervateur des hypothèques y font les 

 fondions de leur charge à l'ordinaire ^ &c font placés 

 debout après le dernier confeiller d'état de chaque 

 rang ; le fcelieur enfuite proche le coffre àes fceaux^ 

 & le controlleur au bout de la table en la manière ac- 

 coutumée. 



Les procureurs-fyndics & fecrétaires du roi ont 

 entrée chaque jour de fceau , ainfi que ceux qui font 

 députés pour y affifîer , & ils font placés de même 

 que les autres officiers de la chancellerie, derrière le 

 fiege des confeillers d'état. 



Enfin le procureur-général des requêtes de Fhôteî 

 & général des grande & petite chancelleries a aufïï 

 entrée au fceau, & prend place derrière les maîtres 

 des requêtes. 



Teiie ei1: la forme obfervée quand le roi tient 

 les fceaux en perfonne. 



Pour ce qui ell: du fceau des petites chancelleries 

 établies près les cours , la manière dont il fe tient efi: 

 expliquée ci-devant au m.ot Chancellerie près Us 

 cours , & au mot Garde des sceaux des chan-^ 

 celkries près Les cours. 



Ce qui concerne la tenue du fceau dans les préfi-» 

 diaux elï expliqué âu mot Garde des sceaux de& 

 chancelleries prifidialcs. 



Les fondions des gardes des fceaux à^ml^s jurifdi- 

 âions royales, &des gardes dés /ceizwjt; aux contrats, 

 font auffi exphquées aux mots Garde des sceaux 

 des j urif dictions roydLes & GardE DES SCEAUX aux 

 cpmraxs. 



Les autres ufages qui ont rapport foit au fcel ec-^ - 

 cléiiaflique , ou au fcel feigneurial , &; autres fceis 

 particuHers, font expliqués ci -après au mot Sgel. 



Sceau , {Camm. d'Amflerdam^ on appelle à Amf- 

 terdam \\n fceau , un papier fcellé du fceau de l'état , 

 fur lequel s'écrivent les obligations , & autres ades 

 qîui fe pafient entre marchands pour le fait de leur 

 commerce. C'efl une efpece de papier timbré , com- 

 me celui dont on fe fert en France pour lesa£les des 

 nbtaires. Fiicard. (^D.J.^ 



Sceau , le grand, {Hifi. mod. d'Angleterre.^ inflru- 

 ment public , gravé & marqué des armes du prince 

 & de l'état , dont l'empreinte faite fur la cire fert à 



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