p\àîj(fafice que l'on peut avoir , foît fur ïeà perfon- 

 nes d'un lieu , foit fur les héritages de ce lieu. 



Ce terme fàgneurU , tire fon étymologie de fei~ 

 gncur, qui vient du latin /è/zior ; parce qu'ancienne» 

 ment la fupérioriré & puilTance politique étoit attri- 

 buée aux vieillards. Voye^i ci-devant SEIGNEUR. 



Chez les Hébreux , les Juifs , les Grecs , les Ro- 

 mains & autres peuples de l'antiquité , il n'y avoit 

 point d'autre feigneurk ^ puiiTance ou fupériorité, 

 que celle qui étoit attachée à la fouveraineté, ou aux 

 offices dont l'exercice confiftoit en quelque partie 

 de la puilTance publique ; on ne connoifToit point en- 

 core ces propriétés particulières tenues noblement, 

 ni cette fupériorité fur les héritages d'autrui, que l'on 

 a depuis appellé fùgneuri&s. 



Ceux que dans l'ancienne Gaule on appelloit prin- 

 cipes ugïonum atquc pagorum^ n'étoient pas des pof- 

 feffeurs de fùgneuries telles que nos duchés ^ comtés, 

 châtellenies ; c'étoient des gouverneurs de pro- 

 vinces & villes , ou des magiflrats & juges qui ren- 

 doient la juflice dans un lieu. Leur puilfance étoit 

 attachée à leur office, & non à la pofTeffion d'un cer- 

 tain territoire. 



La propriété qu'on appelloit autrefois Jïmrk^Au. 

 pronom f-cn, ne participoit alors jamais de h f^igneu- 

 rie ou puilfance publique. 



Cependant par fucceffion de tems , les fàgmunes 

 qui, fi l'on en excepte la fouveraineté , n'étoient que 

 de fimples offices, furent converties en propriété. 

 La fleurie fut confondue avec la feigneurie , de forte 

 que préfentement le terme de feigneurie: a deux figni- 

 fications différentes ; l'une en ce qu'il fert à défigner 

 tout droit de propriété ou de puiffance propriétaire , 

 que Fon a dans un bien; l'autre eil qu'il fert à défi- 

 gner une terre feigneuriale , c'eft-à-dire polTedée no- 

 blement , & avec titre de feigneurie. 



Ainfi le terme de feigneurie fignifîe en général une 

 certaine puiïfance poffedée propriétaireraent , à la 

 différence de la puiffance attachée à l'office dont l'of- 

 ficier n'a fimplement que l'exercice. 



La feigneurie eft publique ou privée ; on peut voir 

 la définition de l'une & de l'autre dans les fubdivifions 

 qui fuivent cet article. 



Les Romains ont reconnu la feigneurie ou puiffan- 

 ce publique , &: l'ont exercée fur les perfonnes & fur 

 les biens. 



Il efi: vrai que du tems de la république , les ci- 

 toyens romains n'étoient pas fournis à cette puiffan- 

 ce , elle réfidoit au contraire en eux ; ils poffédoient 

 auffi librement leurs héritages d'Italie. Mais les au- 

 tres perfonnes & les biens fitués ailleurs , étoient 

 foumis à la puiffance publique , jufqu'à ce que toutes 

 ces différences furent fupprimées par les empereurs. 

 Les terres payoient à l'empereur un tribut appellé 

 cenfuni , lequel cens étoit la marque de la feigneurie 

 publique. 



Tel étoit auffi l'état des Gaules fous la domination 

 des Romains , lorfque les Francs en firent la conquê- 

 te. Les vainqueurs fe firent feigneurs des perfonnes 

 & des biens des vaincus, fur lefquels ils s'attribuè- 

 rent non feulement la feigneurie publique , mais auffi 

 la feigneurie privée ou propriété. 



Ils firent tous les naturels du pays ferfs,tels que 

 ceux qu'on appelloit chez les Romains cenfitos , feu 

 adfcriptitios., gens de main-morte, ou gens de pote , 

 quafî aliénez poteftatis ; d'autres femblables à ceux que 

 les Romains appelloient colonos^feu glebce addicios ^ 

 gens de fuite , ou ferfs de fuite , lefquels ne pouvoient 

 quitter fans le congé du feigneur. 



Le peuple vainqueur demeura franc de ces deux 

 efpeces de fervitudes , & exempt de toute feigneurie 

 privée. 



Les terres de la Gaule furent toutes confifquées ; 

 une paitie fut retenue pour le domaine du prince, Iç 



furpîus fiit diffrlbué par provinces & tèrntoirès àii^ 

 principaux chefs & capitaines des Francs, à l'exem- 

 ple de ce qui avoit été pratiqué chez les Romains^' 

 lefquels pour affurer leurs frontières ^ en donnèrent 

 les terres par forme de bénéfice ou récompenfe à 

 leurs capitaines , pour les tenir feulement pendant 

 qu'ils ferviroient l'état», 



La feule différence fut que les Francs ne donnèrent 

 pas feulement les frontières , ils diffribuerent de mê- 

 me toutes les terres de l'état* 



Les provinces furent données avec titre de duché% 

 les marches ou frontières , avec le titre de marquifati 

 les villes avec leur territoire, fous le titre de comt&i 

 les châteaux & villages , avec quelque territoire à- 

 l'entour , fous le titre de baronnieo\xài% châtelknie , oit 

 de fimple feigneurie. 



Mais ceux auxquels on donna ces terres n'en eu- 

 rent pas la feigneurie pleine & entière ; la fcigneuriz. 

 publique en demeura pardevers l'état , ils n'en eurent 

 que l'exercice ; le prince fe réferva même la feigneu- 

 rie privée de ces terres , dont la propriété lui eft re^' 

 verlible , & même pendant qu'elles étoient poffé- 

 dées par chaque officier ou capitaine , il y confer- 

 voit toujours une autre forte de feigneurie privée, qui 

 efi ce que l'ona appelléyt7^/2£z^ne directe ; ces terres 

 n'étant données qu'à la charge de certains devoirs ôc 

 de certaines preftations. 



Telle fut la première origine des fiefs & feignent 

 ries^ lefquels n'étoient d'abord qu'à tems, & enfuitô 

 à vie, & devinrent dans la fuite héréditaires. 



Les capitaines auxquels on avoit donné des ter- 

 res , tant pour eux que pour leurs foldats , en difiri- 

 buerent à leur tour différentes portions à leurs fol- 

 dats , auffi à titre de fief^ d'où fe formèrent les arrieres^^ 

 fiefs. 



Ils en rendirent auffi quelques portions aux natu--' 

 rels du pays , non pas à titre de fief, mais à la charge 

 d'un cens, tel qu'ils en payoient aux Romains ; de-ià 

 vient l'origine de nos cenfives. 



Au commencement les fùgneuries étoient tout à la 

 fois offices &: fiefs. Les feigneurs rendoient eux-mê- 

 mes la juffice en perfonne ; mais dans la fuite ils 

 commirent ce foin à d'autres perfonnes , & on leur a 

 enfin défendu de juger eux-mêmes , au moyen de 

 quoi les offices des feigneurs ont été convertis en fi' 

 gneuries ^ auxquelles néanmoins eft demeurée atta- 

 chée une partie de la puiffance publique. 



C'eff de-là qu'on diftingue deux différens degrés de; 

 feigneurie publique ; le premier qui eil la fouveraineté^ 

 le lecond qu'on appelle fu\erainetê ^ comme étant ua 

 diminutif de la fouveraineté , & une fimple fupériorir 

 te fans aucun pouvoir fouverain. 



On difi:ingue auffi deux fortes de feigneurie privée 

 favoir la directe , qui eft celle des feigneurs féodaux ou 

 cenfuels ; & la feigneurie utik , qui eft celle des vaf- 

 faux &fujets cenfiers. C'eft pourquoi par le terme dé 

 feigneurie privée l'on entend auffi quelquefois la pro- 

 priété fimplement , abftraûion faite de toute feigneu- 

 rie prife en tant que puiffance & fupériorité^ 



La feigneurie privée oudirefte, n'a plus guère lieiï 

 préfentement que fur les biens & non fur les perfon*- 

 nés , fi ce n'eft dans quelques lieux oii il y a encore 

 des cerfs de main-morte & gens de pourfuite, & à 

 l'égard des vaffaux & cenfitaires pour les devoirs & 

 preftations dont ils font tenus à caufe de leurs héri~ 

 tages. 



Les premières feîgneuries publiques , dans l'ordre 

 de dignité, font les yè/^/î^^r/wfouveraines, lefquelles 

 ont des droits & prérogatives qui leur font propres. 

 Foyei Etat , Monarchie , Roi , Royaume , Sou- 

 verain , Souveraineté* 



Les feigneur ies publiques qui font feulement fuze-*' 

 raines ou fubalternes , font des feigneuries non foiive- 

 raines, ayant fief ou franc-aleu noble, avec juftic^! 



