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•Conseiller à l'Amirauté , voye^ Amirauté 



Table Dt Marbre. (^) 



Conseiller-Auditeur, voye^ au mot Comp- 

 tes, à l'article Chambre des Comptes, (d) 



Conseiller - Avocat, advocatus conjiliarius ; 

 des avocats confultans font ainfi qualifiés dans des 

 ordonnances de l'an 1344. (Â) 



Conseillers au Chatelet, font des magil- 

 îrats qui font revêtus d'un office de confeiller du 

 Roi au chatelet de Paris, 



Leur étàbliffement eft auffi ancien que celui du 

 tribunal du chatelet , & par conféquent l'on peut 

 4ire qu'il efl auffi ancien que celui de la ville de Pa- 

 ris. 



En effet , cette ville ayant été confidérée dès fa 

 naiffance comme un pofte important par rapport à 

 fa fituation, il y eut fans doute dès-lors des officiers 

 prépofés pour rendre la juftice. Jules Céfar,^ après 

 avoir fait la conquête des Gaules , y_ transféra le 

 confeilfouverain des Gaules , qui devoit s'âffembler 

 tous les ans. Le proconful gouverneur générai des 

 Gaules qui préfidoit à ce confeil , établit fa demeure 

 à Paris. Ce proconful avoit fous lui un préfet à Pa- 

 ris pour y rendre la juftice , appellé pmfeclus urbis , 

 qui en 666 prit le titre de cornu ; & celui-ci dans la 

 fuite fe déchargea du foin de rendre la juftice fur un 

 prévôt , lequel par l'événement demeura feul au lieu 

 & place du comte. 



Ainfi comme chez les Romains les préfets des vil- 

 les fe choifnToient eux-mêmes des confeillers ou af- 

 feffeurs , que l'on appelloit confîliariifeu ajfeffores , 

 inquijitores , difcuffores , il eft à croire auffi que ces 

 ufages parlèrent dans les Gaules avec la domination 

 des Romains , & que le magiftrat de Paris eut tou- 

 jours des confeillers , foit par rapport à la dignité de 

 la capitale, foit par rapport au grand nombre d'af- 

 faires dont il étoit chargé, & fur-tout à caufe de 

 l'importance & de la difficulté des affaires de grand 

 criminel. 



Les confeillers du magiftrat de Paris furent auffi 

 fans doute appelles de différens noms , comme ceux 

 des autres comtes , c'eft-à-dire que fous la première 

 race de nos rois on les appella rachinburgi , & fous 

 la féconde fcabini : c'eft de-là qu'il eft dit en quel- 

 ques endroits , que le comte de Paris ou fon prévôt ju* 

 geoit avec les échevins ; mais par ce terme fcabini, 

 on entendoit alors des confeillers & non pas des of- 

 ficiers municipaux , tels que les échevins d'aujour- 

 d'hui qui n'ont été établis que long-tems après. 



Pendant les troubles qui agitèrent la France au 

 commencement de la troifieme race , les juges mê- 

 me royaux n'avoient point d'affefîeurs ou confeil- 

 lers ordinaires; ils n'en appelloient que dans les af- 

 faires difficiles. 



Le prévôt de Paris fut le feul qui conferva fon 

 confeil ordinaire , qui étoit compofé de l'avocat & 

 du procureur du Roi , qui faifoient auffi fonction de 

 confeillers , & de plufieurs autres confeillers. 



Il eft à préfumer que du tems de $. Louis le pré- 

 vôt de Paris choififloit lui-même fes confeillers. 



Depuis ils furent électifs. Suivant l'ordonnance 

 de 1 3 27 , ils dévoient être mis par le prévôt de Paris 

 & quatre maîtres du parlement; ils étoient ordinai- 

 rement tirés du corps des avocats au chatelet. 



Enfin le Roi s'en eft refervé la nomination. 



Le prévôt de Paris qui dans le premier âge de ces 

 offices avoit le droit d'y nommer , pouvoit fans dou- 

 te les faire révoquer ; mais ce pouvoir fut enfuite 

 ■modifié , 8c il lui a enfin été entièrement ôté , de mê- 

 me que par rapport à fes lieutenans. 



Dans l'origine , il pouvoit juger feul les caufes lé- 

 gères ; mais dans la fuite il fe déchargea vraiffem- 

 blablement de l'expédition de ces petites caufes fur 

 deux confeillers de fon fiége , auxquels il fut donné 

 Tomé IV* 



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une commiÏÏion particulière à cet effet , d'où eft ve- 

 nue la jurifdiction du juge-auditeur, 



A l'égard des autres affaires , il paroît que le pré- 

 vôt de Paris a toujours été affifté de confeillers. 



Leurs fondions étoient de trois fortes , comme le 

 font encore celles des confeillers des cours fupé- 

 rieures : les uns affiftoient à l'audience avec le pré- 

 vôt de Paris , & on les appelloit auditeurs de caufes ; 

 les autres étoient commis pour l'inftruction des af- 

 faires, & on les appelloit enquêteurs-examinateurs; 

 d'autres enfin entendoient les rapports qui étoient 

 faits au confeil , &c on les appelloit jugeurs. 



L'adminiftration des prévôts de Paris fermiers 

 ayant pris fin fous S. Louis , & ce prince ayant nom- 

 mé en 123 5 pour prévôt de Paris Etienne Boileau, 

 il affigna dans le même tems des gages aux confeil- 

 lers ainfi qu'au prévôt de Paris ; ce qui prouve que 

 les confeillers au chatelet étoient déjà établis plus an- 

 ciennement , ôc qu'ils étoient dès -lors officiers 

 royaux ; &c H eft à croire que depuis qu'ils eurent ce 

 titre ils étoient à la nomination du roi , & que le pré- 

 vôt de Paris avoit feulement confervé le droit de 

 préfenter des fujets pour remplir les places vacantes. 



On trouve énoncé dans un arrêt du 5 Août 1474^ 

 que les confeillers du chatelet étoient plus anciens que 

 les examinateurs ; & dans un autre arrêt du 10 Mai 

 1 502 , il eft dit que de tout tems & d'ancienneté^ 

 plus de deux cents ans avant l'érection des examina*- 

 teurs , les lieutenans civil & criminel de la prévôté 

 avoient accoutumé de faire les enquêtes , & qu'il 

 n'y avoit qu'eux qui les fiffent , n'étoient les confeil- 

 lers ou avocats auxquels ils les commettoient ; ce 

 qui confirme qu'il y avoit des confeillers dès avant 

 l'an 1 300. 



On trouve auffi dès 1 3 1 1 des confeillers au chate- 

 let dénommés dans des a&es publics , qui font ainfi 

 qualifiés tous dit confeil du roi au chatelet. Il y en a 

 quatre nommés dans l'enregiftrement des lettres de 

 Philippe le Bel , du 18 Décembre 1 3 1 1 , fans comp- 

 ter le procureur du roi, qui faifoit auffi alors la fon- 

 ction de confeiller. 



Les lettres données par Charles IV. le 2 5 Mai 1 3 2 5 

 pour la réformation du chatelet , qui font mention 

 des plaintes faites contre différens officiers du cha- 

 telet , n'imputent rien aux confeillers. 



Quelques auteurs ont cru par erreur que les con- 

 feillers au •chatelet n'avoient été inftitués que par les 

 lettres de Philippe VI. du mois de Février 1327, qui 

 en fixent le nombre à huit : mais il eft évidentpar ces 

 lettres mêmes qu'ils étoient déjà plus anciens , Ô£ 

 qu'il ne fit qu'en réduire le nombre. Quant à ceux , 

 dit-il , qui font de par nous à notre confeil du chatelet > 

 dont ils étoient plufieurs clercs & lais , nous ordonnons 

 qu'il y en ait huit tant feulement , defquels il y en aura, 

 quatre clercs & quatre lais ; & s'y affembleront au cha- 

 telet deux jours en la femaine , pour voir d^un accord & 

 d'un ajfentement les procès & les caufes avec notre pre^ 

 vôt , & viendront au mandement dudit prévôt toutes les 

 fois qu 'il les mandera, 



A prendre littéralement ce qui eft dit ici des qua- 

 tre confeillers-clercs , on pourroit croire que c'é* 

 toient des places affeftées à des eccléfiafticmes , èc 

 l'on ne trouve aucun édit qui en ait changé la qua* 

 lité. Cependant on tient communément que corn* 

 me alors le terme de -clerc fignifioit également Vhom- 

 me d'églife & l'homme lettré ou gradué , les qua^ 

 tre places de conf&Mers-clercs du chatelet étoient feu- 

 lement affectées à des gradués. Quoi qu'il en foit 9 

 on ne voit point qu'aucun de ces quatre anciens of- 

 fices de confeillers-clercs foit demeuré affecté à des eo- 

 cléfiaftiques , foit qu'en effet dans l'origine ils ne 

 fuffent réellement pas affectés à des eccléfiaftiques 9 

 foit que dans la fuite de fimples clercs y ayant été 

 admis, les ayent fait infenliblement paffer dans 



