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dans quelques autres villes , on les appelle jurats : 

 dans d'autres, balles & confuls , fyndics , &c. 



A Paris , outre les échevins , il y a des confeil- 

 lers de ville ; mais ces fortes de charges ne font 

 quW honores , & ces confeillers n'ont point entrée 

 au bureau où l'on tient confeil fur les affaires de la 

 ville. (A) 



Conseil de l'Union. Du tems de la ligue étoit 

 I'affemblée des feize , à laquelle on donna ce nom 

 en 1 589. Ce confeil déclara le duc de Mayenne lieu- 

 tenant général du royaume : il avoit été augmenté 

 jufqu'au nombre de quarante ; & le duc de Mayenne 

 y avoit joint quatorze perfonnes. Après la mort 

 d'Henri III. le duc de Mayenne caffa ce confeil. Voy. 

 V Abrège chronolog. de M. le préfid. Henault. (A) 



CONSEILLER , f. m. (Jurifprud. ) dans fa ligni- 

 fication propre eft celui qui eft établi pour donner 

 fes confeils fur une certaine matière. 



Il y a plufieurs fortes de confeillers , les uns que 

 le prince choifit pour l'aider de leurs confeils dans 

 le gouvernement de l'état ; d'autres qui portent auffi. 

 le titre de confeillers du Roi , qui ne font pas néan- 

 moins auprès du Roi directement , mais auprès des 

 juges royaux; d'autres qui prennent ce même titre 

 par honneur, fans faire aucune fonction de judica- 

 ture. Les juges des feigneurs & les principaux offi- 

 ciers des villes ont auffi leurs confeillers; & chaque 

 claffe de ces confeillers fe fubdivife encore en plu- 

 fieurs efpeces que nous expliquerons dans les arti- 

 cles fui vans. 



L'origine des confeillers proprement dits qui affif- 

 tent le principal juge de leurs confeils, eft fort an-* 

 cienne ; elle remonte jufqu'aux tems des Hébreux. 

 Dieu ayant établi Moyfe pour conducteur & juge 

 de fon peuple , lui ordonna de fe choifir un confeil 

 qui feroit compofé de foixante-dix des anciens & 

 maîtres du peuple , de les amener à l'entrée du ta- 

 bernacle de l'alliance où ils demeureroient avec lui. 

 Moyfe ayant exécuté cet ordre divin, le Seigneur, 

 dit l'écriture , defeendit dans la nuée , parla à Moyfe, 

 prit de Pefprit qui étoit en lui , & le donna à ces foi- 

 xante-dix hommes. Ainli les premiers confeillers fu- 

 rent d'inftitution divine de même que les juges , & 

 reçurent de Dieu la grâce du même efprit dont 

 Moyfe étoit rempli. On les nomma ^ekenim , c'eft- 

 à-dire les anciens du peuple ,feniores ; d'où l'on a fait 

 enfuite le titre de fenatores , pour marquer que la fa- 

 geffe & l'expérience qui fe trouvent dans un âge 

 avancé , eft néceffaire aux juges & à ceux qui les 

 affilient de leurs confeils. 



Moyfe & ceux qui lui fuccéderent en la fonction 

 de juges , eurent toûjours de même des confeillers ; & 

 ce confeil fuprême qui fut dans la fuite nommé fan- 

 hedrin, a fubîifté dans Jérufalem tant que l'état des 

 Juifs a fubfifté. 



Les autres villes des Juifs avoient auffi deux for- 

 tes de confeillers , les uns prépofés pour l'adminiftra- 

 tion des affaires communes ; les autres qui étoient 

 au nombre de fept dans chaque ville , rendoient la 

 juftice en première inftance , & l'appel de leurs ju- 

 gemens étoit porté au fanhedrin : ils étoient élus par 

 le peuple qui prenoit ordinairement ceux qui étoient 

 diftingués par leur fageffe & leur probité ; on y ajou- 

 ta dans la fuite deux 1 évites , parce que ceux de cette 

 tribu étoient les plus verfés dans l'étude des lois. 

 C'eft peut-être à l'imitation de cet ancien ufage, 

 qu'eft venu long-tems après celui d'admettre un cer- 

 tain nombre de confeillers - clercs dans les fiéges 

 royaux. Nous en parlerons plus particulièrement 

 ci-après. 



Il y eut auffi toûjours des confeillers chez les Grecs 

 pour rendre la juftice; le nom qu'on leur donnoit du 

 tems des rois fignifîoit amis du roi; Ôt en effet ils ren- 



doient la juftice avec lui ; & quand il étoit abfent * 

 l'un d'eux prélidoit à fa place. 



Sous les archontes , ces confeillers prirent un nom 

 équivalent à celui à? affeffeurs. 



Du tems des républiques de la Grèce , les Athé- 

 niens avoient deux tribunaux fupérieurs : l'un ap- 

 pelle fénat des cinq cents , qui étoit pour le gouverne- 

 ment civil & la manutention des lois ; l'autre étoit 

 ce fameux aréopage où préfidoit un des archontes 

 avec trois cents confeillers qu'on appelloit aréopagi- 

 tes : il connoiffoit de la police , des matières crimi- 

 nelles, & de quelques autres affaires privilégiées. 

 Il y avoit encore alors dans la Grèce huit autres tri- 

 bunaux compofés chacun d'un préfident & de plu^ 

 fieurs confeillers , dont le nombre étoit de deux jus- 

 qu'à cinquante : ceux-ci étoient nommés fimplement 

 affeffeurs ; ils dévoient être âgés de trente ans, gens 

 de bien &fans aucun reproche , d'une famille nota- 

 ble de citoyens. On n'y admettoit point ceux qui 

 étoient comptables au tréfor public ; & avant de les 

 recevoir, ils étoient examinés fur leur conduite paf- 

 fée devant le fénat des cinq cents. Le premier ma- 

 giftrat ou préfident interrogeoit les parties & les té- 

 moins ; le procès étant ainfi inftruit , le juge le don- 

 noit à fes affeffeurs pour l'examiner , & enfuite ils 

 lui donnoient confeil pour le jugement. 



Il y eut pareillement des confeillers chez les Ro- 

 mains dès le tems de leur premier établiffement. Ro- 

 mulus fe forma un confeil de cent notables citoyens, 

 dont il prenoit l'avis dans les affaires qu'il avoit à 

 décider : il les nomma fénateurs. C'eft de ces cent 

 premiers confeillers ou fénateurs que toutes les an- 

 ciennes familles patriciennes tiroient leur origine & 

 leur nobleffe. 



Les rois fuccefTeurs de Romulus , & après eux 

 les confuls , rendirent de même la juftice avec leurs 

 confeillers ou fénateurs ; le peuple connoiffoit cepen- 

 dant de certaines affaires , & alors chacun opinoit 

 ou bien l'alTemblée établùToit un confeil pour juger 

 l'affaire. 



Les confuls fe trouvant fcffez occupés du gouver- 

 nement de l'état , établirent le préteur pour rendre 

 la juftice en leur place. On ne lui donna point de 

 confeillers ; mais il choififfoit lui-même pour chaque 

 affaire des juges qui faifoient près de lui la fonc- 

 tion de confeillers : il ne les prenoit d'abord que par- 

 mi les fénateurs ou les chevaliers ; enfuite il y ad- 

 mit auffi des plébéiens. 



Le préteur forma encore une autre claffe de con- 

 feillers qu'il tira d'entre ceux qui s'appliquoient à l'é- 

 tude des lois , & qui prenoient le titre de jurifeon- 

 fuites , parce qu'on les confultoit fouvent fur les 

 procès qui étoient à juger. Il en prit cinq des plus 

 habiles dans chacune des trente-cinq tribus , ce qui 

 faifoit en tout cent foixante-quinze : on les appella 

 cependant par abbréviation les centunivirs. Lorfque 

 le préteur avoit à décider quelque queftion de droit, 

 il prenoit des juges ou confeillers parmi les centuni- 

 virs ; au lieu que pour les queitions de fait , il pre- 

 noit des juges dans les trois ordres de citoyens in- 

 différemment. 



Les proconfuls, préteurs ou préfidens , qui étoient 

 les gouverneurs & magiftrats des provinces , avoient 

 auffi la liberté de choifir eux-mêmes leurs affeffeurs 

 ou confeillers. Ils en prenoient à Rome ou dans les 

 provinces ; mais fi c'étoit dans leur gouvernement , 

 ces affeffeurs dévoient être changés au bout de qua- 

 tre mois , & il falloit enfuite qu'ils en flffenî venir 

 d'ailleurs. Les uns & les autres dévoient être choifts 

 parmi ceux qui avoient étudié les lois ; ils affiftoient 

 le magïftrat de leurs confeils dans les jugemens , & 

 le repréfentoient en fon ablence. C'eft pourquoi on 

 les qualifioit confîliarii & comités magijlratuum ; le ma- 

 giftrat leur renvoyoit Finftruûion & l'examen des 



