ICTIO 



DES 



o u 



RE RAISONNÉ 



ENCES 



ES ARTS ET DES 



E T I E R S* 



C O N 



ONSEIL, AVIS , AVERTISSE- 

 MENT, fubft. mafc. ( Gramm. 

 Synonym.') Ces termes délignent 

 en général Yaclion d'inltruire 

 quelqu'un d'une chofe qu'il lui 

 importe de faire ou de favoir 

 actuellement eu égard aux cir- 

 conftances. On donne le confeil 

 d'agir , on donne avis qu'on a agi j on avertit qu'on 

 agira. L'ami donne des confeils à fon ami 5 &lefupé- 

 rieur des avis à fon inférieur. La punition d'une faute 

 «Il un avertiffement de n'y plus retomber. On prend 

 confeil de foi-même , on reçoit une lettre d'avis , on 

 obéit à un avertiffement de payer. On vous confeille 

 de tendre un piège à quelqu'un , on vous donne avis 

 que d'autres vous en ont tendu , on vous avertit de 

 vous tenir fur vos gardes. Le Roi tient confeil avec 

 fes minières , il les fait avertir de s'y trouver , chacun 

 y dit fon avis. On dit un homme de bon confeil, un 

 confeil de pere , un avis de parens , un avis au public j 

 V avertijfement d'un ouvrage. Uavis & V avertiffement 

 importent quelquefois à celui qui le donne , le confeil 

 importe toujours à celui qui le reçoit. ( O ) 



Conseil r ( Jurifprud. Hift. anc. & mod. ) lignifié 

 quelquefois Amplement un avis que quelqu'un don- 

 ne fur une affaire ; quelquefois fous le nom de con- 

 feil on entend celui ou ceux qui donnent avis ; quel- 

 quefois encore le terme de confeil lignifie une affm- 

 hlée de plufieurs perfonnes qui délibèrent fur certai- 

 nes affaires ; enfin le terme de confeil elt le titre que 

 prennent plulieurs tribunaux & compagnies. 



Confeil fe prend auffi pour la décifion d'un jurif- 

 confulte fur une queftion qui lui a été propofée. 

 Nous avons grand nombre de ces confeils t tels que 

 ceux de Decius , de Dumolin , &c. ( A ) 



Conseil ou Avis que l'on donne à quelqu'un 

 dans une affaire où ÏQn n'a point; d'intérêt , n'eit 

 Tome I 



C O N 



pas obligatoire, & celui qui le donne n'eft pas ref-' 

 ponfable des fuites en général : nemo ex confilio obli- 

 gatur. Injlitut. de mand, §.6, 



Cette règle reçoit néanmoins quelques excep- 

 tions ; favoir , i° lorfque le confeil elt frauduleux 9 

 liv. LXVLl. ff. de reg.juris ; z° en matière de délits 

 celui qui a donné le confeil de les commettre , eit, 

 puni de même que ceux qui ont commis le délit * 

 Decius addiStam legem. 4/. ÇA ) 



Conseil ou Avocat. Il elï d'ufage que les avo- 

 cats dans leurs confultations par écrit fe qualifient 

 eux-mêmes de confeil ; la confultation commence 

 ordinairement par ces mots , le confeil foufjîgné, &Ci 

 On ne doit pas confondre un avocat confulrant- 

 avec un avocat au confeil : tout avocat qui donne 

 une confultation en: avocat confultant en cette par- 

 tie, & y prend le titre de confeil; au lieu que par le 

 terme d'avocat au confeil on ne doit entendre que 

 ceux des avocats qui font pourvus d'un office d'à" 

 vocat es confeils du Roi, en vertu duquel ils peu- 

 vent feuls occuper dans les affaires contentieûfes 

 qui font portées aux confeils du Roi* 



La jultice nomme aulîi quelquefois un avocat pour 

 confeil à diverfes fortes de perfonnes : favoir , i° à 

 un téméraire plaideur, à l'effet qu'il ne puiffe plus 

 entreprendre aucun procès fans l'avis par écrit de 

 l'avocat qui lui eft nommé pour confeil; 2, 0 à un hom- 

 me interdit pour caufe de démence ou de dilïïpa- 

 tion 3 auquel cas l'interdit ne peut rien faire fans l'a- 

 vis de fon confeil ; quelquefois on nomme un confeil 

 à quelqu'un fans l'interdire abfolument; & en ce 

 cas celui à qui on a donné ce confeil > ne peut faire 

 aucun a&e entre-vifs qu'en la préfenee & par l'avis 

 de fon confeil , mais il n'eff. pas alîujetti à l'appelle!* 

 pour faire un teftament: 3 0 on donnoit ancienne- 

 ment un confeil à tous les acculés ; mais l'ordon- 

 nance de 16705» tiu xjv, article ^.ordonne que les 



A 



