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lers , auxquels , .par un autre édit du mois de Mal 

 1557, il en ajouta fix autres , qui furent réduits à un 

 feul par un autre édit du mois de février fuivant. 



Charles IX. par un édit du mois de Septembre 

 1570, créa encore un autre office. 



Henri IV. -en créa depuis fix, par édit du mois de 

 Mars 1592, qui Furent réduits à trois par une dé- 

 claration du 15 Décembre 1593 ; & peu de tems 

 après il en créa un autre par édit du mois de Mai 



*594- 



Louis XIII. par édit du mois d'Août 163 1 , en 

 créa d'abord deux ; & par un autre édit du mois de 

 Décembre 1635 * P ortant établiffement de la troi- 

 iieme chambre , il créa douze offices de confeillers 

 auxquels il ne donna que ce titre fans ajouter ce- 

 lui de général , qui s'eft aboli tout - à - fait dans la 

 fuite. 



Louis XIV. par édit du mois de Mars 1 69 1 , créa 

 fix offices de confdlkrs , & enfin fix autres par l'é- 

 dit du mois de Novembre 1704 ; enforte qu'il y a 

 préfentement cinquante - deux confdlkrs à la cour 

 des aides diftribués dans les trois chambres , favoir 

 dix -huit à la première , & dix-fept à chacune des 

 deux autres chambres : ces derniers montent par 

 ordre d'ancienneté à la première chambre. 



Avocats généraux. Il n'y en avoit originairement 

 qu'un en la cour des aides, lequel n'avoit que le ti- 

 tre d : 'avocat du roi , ainfi cjue les pourvus de pareils 

 offices au parlement, & pouvoit comme eux plai- 

 der pour les parties. L'inftitution de cet office eft 

 très-ancienne. En 13 86 , Pierre le Cerf étoit avocat 

 ■du Roi en la chambre de la juftice des aides. On trou- 

 ve en 1 389 , Jean Juvenal des Urfins , qui fut depuis 

 avocat du roi au parlement; & en 1399, Jean de 

 Vailiy , qui fut par la fuite inftitué prefîdent de cette 

 même cour , & enfuite préfident du parlement. Louis 

 XIL par une déclaration du 2 Mars 1501 , leur fît 

 défenfes de plaider pour les parties ; défenfes que 

 Henri IL renouvella par l'édit du mois de Mars 

 1 5 5 1 , portant établiffement de la féconde chambre. 



li y eut auffi quelquefois des avocats du roi ex- 

 traordinaires , comme en 1466 , où François Dufref- 

 noy en fit les fonctions. 



François I. par édit de Février 1 543 , créa un fé- 

 cond office d'avocat du Roi. 



Les avocats du Roi en la cour des aides ont eu par 

 fuccefîion de tems le titre ô? avocat général , comme 

 ceux du parlement. Louis Galoppe eft le premier à 

 qui il ait été donné dans fes provifions du 9 No- 

 vembre 1 578. 



Le troiiieme office d'avocat général hit créé par 

 édit du mois de Mars 1691. 



Les avocats généraux affiftent à toutes les au- 

 diences de la première chambre. Ils portent auffi la 

 .parole dans les deux autres chambres , lorfque les 

 affaires exigent leur miniftere. 



Procureur général. Cet office eft extrêmement an- 

 cien. Dans une ordonnance de Charles V. du 24 Jan- 

 vier 1372, ce prince mande d'ajourner les contre- 

 venons pardevant nos amés & féaux les généraux- 

 .confeillers à Paris , fur le fait des aides ordonnées 

 pour la guerre , pour répondre fur ce à notre procureur, 

 ■à tout ce qu'il leur voudra demander. 



On n'attribua dans le commencement à cet office 

 ■que le titre de procureur du Roi. " Ifambert le Franc- 

 homme eft le premier qui foit qualifié procureur géné- 

 ral du Roi fur le fait des aides de la guerre , ainfi qu'il 

 paroîtparleregiftre des plaidoiries du 10 Avril 1404, 

 avant Pâques. 



Cette même qualité de procureur général fut auffi 

 donnée à Jean de la Chaine , dans un arrêt de la 

 cour des aides du 3 o Avril 1 40 5 , rendu fur une inftruc- 

 tion criminelle pourfuivie à la requête du procu- 

 reur général. 



COU 



Jean FHuiHier fut auffi inftitué en cet office de 

 procureur général , par lettres de don du roi Charles 

 VI. l'an 1410 : qualité qui eft énoncée dans les let- 

 tres patentes du même prince , du 23 Janvier 1411, 

 & depuis ce tems tous fes fucceffeurs ont toujours 

 été qualifiés de même. 



Le procureur générai de la cour des aides a dans fon 

 parquet quatre fubftituts. 



Les procureurs du Roi des élevions , greniers à 

 fel , traites , & autres jurifdictions dépendantes de 

 la cour des aides , font auffi fes fubftituts ; & pendant 

 l'abfence de ceux qui font pourvus par le Roi de ces 

 offices , ou vacance par mort , il a le droit d'y com- 

 mettre, conformément à la déclaration du 22 Sep- 

 tembre 1663 , qui ordonne que ceux qui feront par 

 lui commis dans ces cas , feront reçus , & exerce- 

 ront ces commiffions & fubftitutions en la manière 

 accoutumée. 



Subflituts du procureur général de la cour des aides. 

 Henri III. par édit du mois de Mai 1 586 , créa dans 

 toutes les cours fouverair.es de fon royaume , des 

 offices en titre formé de confeillers du Roi , fubflituts 

 des procureurs généraux , pour être du corps des 

 compagnies où ils feroient établis ; & il en érigea 

 feize pour le parlement , &c quatre pour la cour des 

 aides. 



Cet édit ne fut enregiftré au parlement qu'en pré- 

 fence du R oi , qui y tint fon lit de juftice ; <k à la cour 

 des aides , que du très-exprès commandement du Roi. 

 Les remontrances du parlement, &les inconvéniens 

 de cet édit , en fufpendirent l'exécution ; enforte 

 que les quatre offices de fubflituts du procureur gé- 

 néral de la cour des aides ne furent levés qu'en l'an- 

 née 1606 , & ont toujours été remplis depuis, com- 

 me ils le font encore actuellement , au même nombre 

 de quatre. Il en fut néanmoins créé un cinquième par 

 édit du mois de Novembre 1704 , qui attribue la no- 

 bleffe, tant à celui nouvellement créé, qu'aux qua- 

 tre anciens ; & depuis , ce cinquième office a été 

 fup primé. 



Il y avoit auffi autrefois en la cour des aides des 

 fubflituts qui avoient le titre & adjoints du procureur 

 général , dont les fondions confiftoient à affifter aux 

 enquêtes , informations , interrogatoires, recolîe- 

 mens & confrontations , & autres commiffions oii 

 l'adjonction étoit requife avant les ordonnances de 

 1667 & 1670 ; mais par une déclaration du mois de 

 Février 1700, les fonctions de ces adjoints furent 

 réunies au corps des offices de confeillers en la cour 

 des aides. 



Les fonctions ordinaires des quatre fubflituts font 

 de faire leur rapport devant le procureur général , 

 des requêtes , des défauts & des procès, tant civils 

 que criminels-, dans lefquels le procureur général 

 doit donner fes conclurions. En cas d'abfence du 

 procureur général, c'eft le plus ancien des fubflituts 

 qui les figne. H y a toujours un des fubftituts qui ac- 

 compagne meffieurs les commiflaires de la cour à la 

 vifite des prifons , & qui porte la parole aux féances 

 que la cour tient à la conciergerie , ainfi que pen- 

 dant la chambre des vacations , dans les affaires oii 

 le miniftere public eft néceffaire. 



Greffiers en chef Dès l'origine de la cour des aides, 

 il y a eu un greffier établi. On voit que le 17 Mai. 

 t 3 57, Jean Cordier figna, en qualité de greffier, au 

 bas d'une ordonnance des généraux des aides; une 

 autre du mois d'Avril 1370, eft fignée /. Cadoret; 

 un regiftre des plaidoiries , commençant en 1373 , 

 eft figné à la fin H. Bonfoulas : un édit du 9 Février 

 1387, & des inftructions du 1 1 Mars 1388, font 

 mention de Robert Lyotte greffier des généraux des 

 aides. 



Henri III. par édit du mois de Mars 1 580, fuppr> 

 ma tous les offices des greffes dans toutes les cours 



