I 



973 



feiir de fes états. Les villes impériales doivent pa- 

 reillement être invitées par des lettres particulières. 



Voici donc l'ordre que tiennent les états de l'em- 

 pire dans leur affemblée générale. 



1°. Les électeurs qui font au nombre de neuf, 

 dont trois font eccléfiaftiques , & les fix autres fécu- 

 ïiers. Poyei V article. Electeur. Ils forment le collè- 

 ge électoral , dont l'électeur de Mayence efî le direc- 

 teur particulier , comme il eft le directeur général de 

 toute la diète. 



11°. Les princes forment le fécond collège. On en 

 compte trois efpeces. i°. Les princes évoques ou 

 abbés , qui ne font princes qu'en vertu de l'élection 

 capitulaire. 2°. Les princes de naiffance, c'eft-à-dire 

 iffus de maifons qui font en polFeflion de cette digni- 

 îé,qu'on appelle les maifons anciennes de l'empire. 3 0 . 

 Les princes de la création de l'empereur : ces derniers 

 n'ont pas toujours féance à la diète. C'eft l'archiduc 

 d'Autriche & l'archevêque de Saltzbourg qui ont al- 

 ternativement le directoire du collège des princes. 

 Dans ce collège , fe trouvent auffi les prélats immé- 

 diats du fécond ordre,qui font divifés en deux bancs : 

 celui de Soiiabe , & celui du Rhin ; & les comtes im- 

 médiats de l'empire , qui font divifés en quatre claf- 

 fes ou bancs : favoir celui de AVetéravie , de Soiia- 

 be, de Franconie, & de Wefïphalie. Chaque banc 

 n'a qu'un fufFrage. 



111°. Enfin le troifieme collège efl celui des villes 

 impériales , qui font auffi partagées en deux bancs , 

 favoir du Rhin & de Soiiabe. 



Pour mettre le lecteur au fait de cette importante 

 partie du droit public germanique , voici les noms de 

 tous les princes & états qui ont droit de furFrage ck 

 de féance à la diète de l'empire. 



i°. Les neuf électeurs. Voye^ Electeurs. 



2°. Les princes qui prennent féance dans l'ordre 

 qui fuit , & fe diftinguent en deux bancs , dont le 

 premier eft pour les princes eccléfiaftiques , & le fé- 

 cond pour les princes féculiers. 



Banc des Prîmes eccléjîafliques. 



L'archevêque de Saltzbourg. 

 L'archevêque de Befançon. 

 Le grand -maître de l'ordre 



Teutonique. 

 Les évêques de Bamberg. 



» deWurtzbourg. 



de Worms. 



d'Eichftatt. 



de Spire. 



de Strafbourg. 



de Confiance. 



d'Aufbourg. 



de Hildesheim. 



de Paderborn. 



de Freyfingen. 



de Ratifbonne. 



de Paflaw. 



de Trente. 



de Brixen. 



de Bâle. 



de Liège. 



d'Ofhabruck, 



de Munfter. 



de Coire. 



de Lubeck. 

 L'abbé de Fulde. 

 L'abbé de Kempten. 

 Le prévôt d'Elwangen. 

 Le grand-prieur de l'Ordre de 

 S. Jean ou de Malte , pour 

 l'Allemagne. 

 Le prévôt de Bertholfgaden. 

 Le prévôt de WeitTembourg. 

 L'adminilhateur de l'abbaye 



de Prum. 

 L'abbé de Stablo. 

 L'abbé de Corwey. 



Princes féculiers. 



L'archiduc d'Autriche. 

 Le duc de Bourgogne. 

 Le duc de Bavière. 

 Le duc de Magdebourg. 

 Le comte palatin de Lauter. 

 Le comte de Simmern. 

 Le duc de Neubourg. 

 de Brème, 

 de deux-Ponts. 

 Le comte de Veldentz 6k 



Lauterek. 

 Le duc de Saxe-Weimar. 

 de Saxe-Eifènacb. 

 de Saxe-Cobourg. 

 de Saxe-Gotha, 

 d'Altembourg. 

 Le margrave deBrandebourg- 

 Culmbach. 



margrave deBrandebourg- 

 Anfpach. 

 Le duc de Zell. 



de Grubenhagen. 

 de Calemberg. 

 de Brunfwick- Wol- 

 fenbuttel. 

 Le prince de Halberftadt. 

 Le duc de Verden. 

 Le duc de Wirtemberg. 

 Le landgrave de Hefle-Caffel. 

 Le landgrave de Heffe-Darm- 

 flat. 



Le margrave de Bade-Bade. 

 Le margrave de Bade -Dur- 

 lach. 



Le comte de Hochberg. 

 Le Duc de Mecklenbourg - 



Schwerin. 

 Le duc de Guftraw. 



de la Poméranie an- 

 térieure, 

 de la Poméranie ul- 

 térieure» 



Les ducs de Saxe - Lawen* 

 bourg. 



de Holftein -Gluck* 

 ftadt. 



de Holftein - Got- 

 torp. 



Le prince de Minden. 

 Le duc deSavoye. 

 Le landgrave de Leuchtem- 

 berg. 



j^Les princes d'Anhalt. 

 Les princes de Henneberg. 



de Schwerin. 



de Camin. 



de Katzebourg. 



deliirfchfeldt. 

 Le marquis de Nomény. 

 Le prince de Montbéliard. 

 Leduc d'Aremberg. 

 Les princes de Hohenzollern.' 

 Le prince de Lobkowitz. 

 Le prince de Dietrichftein. 

 Les princes de Naffau-Hâda* 

 mar. 



de Naflau - Sie- 

 gen. 



deNafTau-Dilleni 

 bourg. 

 Les princes d'Averfperg, 

 d'Oftfrife. 

 de Furfternberg. 

 de Schwartzen - 



berg. 

 de Lichtenftein. 

 d eSch wartzbourg. 

 de la Tour-Taffis. 



Ces deux derniers ont été aggregés au collège des 

 princes pendant le cours de la préfente année 1754 : 

 ce qui a donné lieu à des proteftations de la part de 

 quelques princes , qui ne veulent point consentir à 

 l'admiffion de ces deux nouveaux états. Voilà ac- 

 tuellement l'état des chofes. Il y a encore d'autres 

 princes qui prétendent avoir droit de féance & de 

 furFrage à la diète ; mais ils n'ont point encore pû y 

 être admis jufqu'à préfent. On pourra trouver leurs 

 noms dans l'ouvrage intitulé , droit public germani- 

 que , tome I. page 2.5 G. & fuiv. 



Les prélats immédiats du fécond ordre font , com- 

 me nous avons dit , divifés en deux bancs ; celui 

 de Soiiabe , qui comprend dix - neuf abbés , abbef- 

 fes , ou prélats ; & celui du Rhin , qui en comprend 

 vingt. 



Les comtes immédiats font divifés en quatre bancs. 



Le banc de "Wetéravie en comprend onze. 



Le banc de Soiiabe en comprend vingt- trois. 



Le banc de Franconie en comprend quinze. 



Le banc de Weftphalie en comprend trente-cinq. 1 



Ceux qui voudront en favoir les noms, n'auront 

 qu'à confulter l'ouvrage que nous venons de citer* 



Le collège des villes impériales qui ont droit de 

 fufFrage à la diète , eft compofé de deux bancs ; ce- 

 lui du Rhin , & celui de Soiiabe. 



Banc du Rhin. 



Cologne. 



Aix-la-Chapelle. 



Lubeck. 



Worms. 



Spire. 



Francfort fur le Mein. 



Gofïlar. 



Brème. 



Mulhaufen. 



Nordhaufen. 



Dortmund. 



Friedberg. 



Wetzlar. 



Gelnhaufen. 



Hambourg. 



Banc de Souabe* 



Ratifbonne. 

 Augfbourg. 

 Nuremberg. 

 Uîm. 



Efflingen. . 

 Reutlingen. 

 Nortlingen. 



Rothenbourg, fur Tauber. 



Hall en Soiiabe. 



Rotrnveil, 



Uberlingen. 



Heilbrunn. 



Gemund en Soiiabe* 



Memmingen. 



Lindau. 



Biberach. 



Havenfbourg. 



Schweinfurth. 



Kempten. 



.Windsheim. 



