Kauffebeuren.' 

 Weil. 



Wangen. 

 ïffny. 



Pfullendorf. 

 OfFenbourg . 

 •Leutkirchen. 

 "Wimçfen. 



Weiffenbourg en Nortgaw. 

 -Giengen. 

 Gegenbacb. 

 ^ Zeil. 

 Buchhorn. 

 Aalen. 

 Bûcha vv. 

 Bopfingen. 



'Voilà l'énumér ation exacte des états , qui compo- 

 sent les trois collèges de l'empire &c l'ordre fuivant 

 lequel ils prennent féance à la diète. 



Autrefois l'empereur & les princes d'Allemagne 

 afliftoient en perfonne aux diètes ; mais les dépenfes 

 onéreufes qu'entraînoient ces fortes d'affemblées , 

 où chacun fe piquoit de paroître avec éclat , firent 

 prendre le parti de n'y comparoître que par dépu- 

 tés ou repréfentans ; & l'empereur fit exercer fes 

 fonctions par un commiffaire principal , qui eft or- 

 dinairement un prince. Cette place eft actuellement 

 occupée par le prince de la Tour-Taflis. On adjoint 

 au principal commiffaire un autre commiffaire , qu'- 

 on appelle con-commijjaire. L'empereur a foin de 

 nommer à ce pofte une perfonne verfée dans l'étude 

 du droit public. 



Il eft libre à un état de l'empire de ne pas compa- 

 roître à la diète ; mais pour lors il efl cenfé être de 

 l'avis des préfens. Il dépend aufli de lui de compa- 

 roître en perfonne , ou par députés : ces derniers 

 doivent remettre leurs lettres de créance & leurs 

 .pleins pouvoirs à la chancellerie de l'électeur de 

 Mayence : c'eft ce qu'on appelle fe légitimer. 



Il y a deux fortes de fuffrages à la diète de l'empi- 

 re ; l'un eft perfonnel , votum virile ; l'autre eft col- 

 légial , votum curiatum. Les électeurs & princes jouif- 

 fent du droit du premier fuffrage, & ont chacun leur 

 voix ; au lieu que les prélats du fécond ordre Se les 

 comtes immédiats n'ont qu'une voix par claffe ou 

 par banc. 



Un membre des états peut avoir plufieurs fuffra- 

 ges 3 & cela dans des collèges différens. Par exem- 

 ple, le roi de Prune a un fuffrage dans le collège 

 -électoral comme électeur de Brandebourg ; & il en 

 â plufieurs dans le collège des princes , comme duc 

 de Magdebourg , prince de Halberftadt , duc de la 

 Poméranie ultérieure , &c. 



Il y a des jurifconfultes qui divifent encore les 

 ifuffrages en décififs & en délibératifs. C'eft ainfi que 

 les électeurs prétendent que les villes impériales 

 n'ont point le droit de décider comme eux. Cepen- 

 dant le traité de 'Weftpharie a décidé la queftion en 

 faveur des villes. D'ailleurs il paroît que leur fuffra- 

 ge doit être de même nature que celui des électeurs 

 & des princes ; puifque fans leur concours , il n'y a 

 rien de conclu , comme nous le verrons dans la fuite 

 de cet article. 



Quelques empereurs pour fe rendre plus defpoti- 

 ques , & pour avoir un plus grand nombre de fuffra- 

 ges , ont introduit dans la diète plufieurs de leurs vaf- 

 laux , & créatures qui leur étoient dévouées : mais 

 les électeurs & princes , pour remédier à cet abus , 

 ont jugé à-propos de leur lier les mains à cet égard ; 

 & actuellement l'empereur ne peut donner à perfon- 

 ne le droit de féance & de fuffrage à la diète , fans le 

 confentement de tous les états de l'empire. Par la 

 même raifon , il ne peut priver perfonne de fon droit, 

 qui eft indélébile , & qui ne peut fe perdre que lorf- 

 qu'on a été mis au ban de l'empire : ce qui ne peut 

 fe faire que du confentement de la diète. L'empereur 

 m peut point non plus empêcher les états d'expofer 



D ï E 



j ^ eurs g f îefs & leurs demandes à la dieu. Les mémo**' 

 res qui les contiennent , doivent être portés àla dic- 

 tature. Voye^ V article Dictature. 



C'eft l'électeur de Mayence , en qualité de direc- 

 teur de la diète , ou fon miniftre en fon nom , qui 

 propofe les matières qu'on doit y traiter , fur les 

 propositions qui lui ont été faites par le principal 

 commiffaire de l'empereur. Chaque collège délibère 

 à part fur la proposition qui a été faite ; l'électeur 

 de Mayence ou fon miniftre recueille les voix dans 

 le collège électoral ; le comte de Pappenheim, en 

 qualité de maréchal héréditaire de l'empire , recueil- 

 le les fuffrages du collège des princes : dans le collège 

 des villes, c'eft le député de la ville où fe tient la 

 diète, parce que c'eft elle qui a le directoire de ce col- 

 lège. 



Après cjue les fuffrages du collège électoral ont 

 été rédiges & mis par écrit , on en communique le 

 rèfultat au collège des princes, qui communique 

 auffi réciproquement le fien au collège électoral : 

 cette communication s'appelle re & corrélation. Si 

 les fuffrages des deux collèges ne s'accordent point, 

 ils délibèrent entre eux & prennent une réfolution 

 à la pluralité des voix , fi l'unanimité eft impoffible. 

 Quand les fuffrages du collège électoral 6c de celui 

 des princes font conformes , on en fait infirmer le 

 réfultat au collège des villes impériales : fi elles re- 

 fufent d'accéder à la réfolution , il n'y a rien de fait ; 

 mais fi elles y contentent , la réfolution qui a été 

 prife devient ce qu'on appelle un placitum imperii , 

 que l'on remet au principal commiffaire de l'empe- 

 reur. Si au confentement des villes fe joint encore 

 l'approbation de l'empereur, îe placitum devient 

 conclufum imperii univerfale. Quand la diète doit fe 

 féparer , on recueille tous les conclufa qui ont été 

 faits pendant fa tenue , & on leur donne la forme de 

 loi ; c'eft ce qui fe nomme recès de l'empire 3 recejjus, 

 imperii. Voye7^ V article RecÈS. 



La diète de l'empire fe tient aujourd'hui à Ratif- 

 bonne , où elle fubfifte fans interruption depuis 

 1663 : en cas qu'elle vînt à fe terminer , l'empereur , 

 en vertu de fa capitulation , feroit obligé d'en con- 

 voquer une au moins de dix en dix ans. Ancienne- 

 ment les diètes étoient beaucoup plus courtes; leur 

 durée n'étoit guère que d'un mois ou fix femaines , 

 & elles s'affembloient tous les ans. 



Outre l'affemblée générale des états-de l'empire, 

 on donne encore le nom de diète aux affemblées des 

 électeurs pour l'élection d'un empereur ou d'un roi 

 des Romains (ces diètes doivent fe tenir à Francfort 

 fur le Mein) ; aux affemblées particulières des cer- 

 cles , des princes , des villes , &c. qui ont le droit de 

 s'affembler pour traiter de leurs intérêts particu- 

 liers. 



Le corps des Proteftans , qu'on appelle corps évan- 

 gélique , a le droit de tenir des affemblées particuliè- 

 res & féparées à la diète , pour délibérer fur les affai- 

 res de leur communion : l'électeur de Saxe y préfi- 

 de , & jouit dans ces diètes du corps évangélique des 

 mêmes prérogatives , que l'électeur de^ Mayence 

 dans le collège électoral & dans la diète générale. 



Dans de certains cas ceux crui fe croyent léfés 

 par les jugemens du confeil aulique ou de la cham- 

 bre impériale , peuvent prendre leur recours à la 

 diète ; ce qu'on appelle recurfus ad imperium. 



Les diètes générales de l'empire ont été regardées 

 comme le fondement & le rempart de la liberté du 

 corps germanique ; mais cela n'empêche point qu'el- 

 les ne foient fujettes à beaucoup d'inconvéniens , en 

 ce que fouvent l'acceffoire eft préféré au principal: 

 les réfolutions qui fe prennent ne peuvent être que 

 très-lentes , à caufe des formalités éternelles qu'il 

 faut effuyer : elles ne peuvent point être fecretes : il 

 fe perd beaucoup de tems en difputes de préféance , 



