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portion de la part qu'ils ont dans les groffes dixmes. 



Le parlement de Paris adjuge toutes les novales 

 indiftin&ement au curé. Le grand-confeil adjuge les 

 novales aux religieux privilégiés , à proportion de 

 leur part dans la dixmc. 



Les curés à portion congrue jouiffent auffi des 

 novales : mais fuivant la déclaration du 29 Janvier 

 1686 , cela ne s'entend que des terres défrichées de- 

 puis que les curés ont fait l'option de la portion 

 congrue ; les novales précédentes ne leur font point 

 affe&ées ; elles tournent au profit des gros décima- 

 teurs , foit que les curés les leur abandonnent , foit 

 qu'ils les retiennent fur & tant moins de la portion 

 congrue. t> 



On dit communément en parfont des terres nova- 

 les ou dixmes novales , novalt femper novalej ce qui 

 s'entend pourvu que le curé foit en poffeffion de les 

 percevoir comme telles , ou du moins que par des 

 aâes juridiques il ait interrompu la poffeffion de 

 ceux qui les lui conteftent. Mas fi le gros décima- 

 teur a poffédé paifiblement ces dixmes pendant qua- 

 rante ans fous le titre de novales , le curé ne peut 

 plus les reclamer; elles font cenfées faire partie des 

 groffes dixmes, (^) 



Dixme ordinaire, eft celle qui n'excède point 

 ce que l'on a coutume de donner au décimateur fui- 

 vant l'ufage du lieu. Elle eft oppofée à dixmc infoli- 

 te. Voye^ ci-devant DiXME INSOLITE. ÇA) 



Dixme patrimoniale , eft la même chofe que . 

 dixme inféodée. On l'appelle quelquefois dixme do- 

 maniale ou patrimoniale ; parce qu'elle eft in bonis , 

 de même que les héritages des particuliers. (A ) 

 1 Dixme personnelle , eft celle qui fe levé fur 

 les profits que chacun fait par fon induftrie , dans 

 l'étendue de la paroiffe où il reçoit les facremens : 

 c'eft proprement la dixme de l'induftrie. Ces fortes 

 de dixmes ne font plus en ufage ; elles font oppofées 

 aux dixmes réelles & mixtes. Voye^ ci-dev. DiXME 

 MIXTE, & ci-après DiXME RÉELLE. (A ) 



Dixmes prÉdiales , font toutes celles qui fe 

 perçoivent fur les fruits de la terre , foit grolfes dix- 

 mes anciennes ou novales , telles que celles du blé 

 & d'avoine ; foit menues &c vertes dixmes , telles 

 que celles des poix , fèves , lentilles , &c. On les ap- 

 pelle aufîi dixmes réelles ; elles appartiennent au curé 

 du lieu où font fitués les héritages ; elles font oppo- 

 fées aux dixmes perfonnelles & mixtes. V oye^ ci-dev. 

 Dixme mixte & personnelle. (A) 



Dixmes prémices , qu'on appelle aufîi prémices 

 fimplement , font les dixmes des animaux , comme 

 des veaux , moutons , chevreaux , cochons, &c. (A) 



Dixme réelle, eft la même chofe que dixme 

 prédiale dont il eft parlé ci-devant. {A ) 



Dixme royale : on a ainfi appellé une dixme 

 dont M. le maréchal de Vauban donna le projet dans 

 un petit traité , intitulé la dixme royale. Cette dixme , 

 fuivant le fyftème de l'auteur , devoit être levée en 

 nature de fruits dans tout le royaume au profit du 

 Roi , & devoit tenir lieu de toutes les autres impo- 

 fitions qui fe lèvent fur les fujets du Roi. Ce projet, 

 quoique fort avantageux , n'a pas été adopté. (A} 



Dixme sacramentaire ou sacramentelle , 

 eft celle qui eft dûe au curé en confédération de ce 

 qu'il adminiftre les facremens aux paroifliens : telles 

 font les dixmes de charnage qui appartiennent tou- 

 jours au curé , quand même il n'auroit pas les au- 

 tres dixmes. (A} 



Dixme saladine , appellée auffi décime faladi- 

 ne , étoit une fubvention extraordinaire que le roi 

 Philippe Augufte fît lever èn 1 188 , après en avoir 

 obtenu la permiflion du pape. ( A ) 



Dixmes de suite , font celles que le décima- 

 teur perçoit par droit de fuite dans une autre pa- 

 roiffe que la iienne , comme fur les troupeaux qui 

 Tome IF, 



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appartiennent à un de fes paroifliens , mais qui cou- 

 chent hors de la paroiffe , ou fur des héritages fitués 

 hors de la paroiffe , & cultivés par un de fes paroif- 

 fiens ; ou lorfque des bêtes de labour paffent l'hy ver 

 dans une paroiffe, & travaillent en été fur une autre ; 

 ou lorfqu'un habitant d'une paroiffe exploite des fer- 

 mes fituées en différentes paroiffes. 



Dans certains lieux , la dixme des terres fuit le do« 

 micile du laboureur qui les a cultivées. Dans d'au- 

 tres , la dixme fuit le lieu où les bœufs & autres bê- 

 tes qui ont fervi à labourer la terre , ont couché pen- 

 dant l'hyver ; & s'ils ont couché en diverfes paroif- 

 fes, le droit de fuite eft partagé à proportion du teins. 

 Il y a quelques cantons où le droit- de fuite emporte 

 toute la dixme des terres, que les bêtes de labour ont 

 cultivée ; dans d'autres lieux, l'effet du droit de fuite 

 eft feulement que la dixme fe partage également en-* 

 tre les décimateurs des différentes paroiffes. 



Il eft parlé de ces dixmes dans la coutume de Ni- 

 vernois , titre xij. art. 1.2. & 4. Valencay, locale dê 

 Blois , art. 3, Berri, til. x. art. 18. Solle, tit. xvij. 

 art. 10. La Marche, art. 332 , ou elle s'appelle auffi 

 fuite de rhilhage. Foye^ V ancienne coutume de Mehun , 

 tit.jv. Foye^ Coquille , tome II. quejl. yy. Mais ces 

 dixmes de fuite ne font dues que par coutume , & 

 félon que les curés en font en poffefîion. Foye^ les 

 décif des curés , décif. 202. Boerius ,fur la coutume d&, 

 Berri. Henrys , tom. I. liv. I. ch. iij. quefl. 2. Bouvot, 

 tom. II. verbo dixme , quefl. 5. Grimaudet , liv. III» 

 ch. v. & vj. Arrêt du parlement du 20 Decemb. 1683, 

 rapporté dans le recueil des privilèges des curés ,p. 141, 



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Dixme surnuméraire, que l'on devroit plu- 

 tôt appeller dixme des furnuméraires , eft celle qui fe 

 perçoit fur les dixmes furnuméraires d'un champ. Sup- 

 pofons , par exemple , que ce foit dans un pays où la 

 dixme fe perçoive à la dixième gerbe , qu'il y ait dans 

 un champ 1009 gerbes , le décimateur prendra dans 

 ce champ cent gerbes pour fa dixme de 1000 gerbes; 

 & comme il en refte encore neuf fur lefquelles il ne 

 peut pas prendre la dixième , le propriétaire du 

 champ eft obligé d'en payer la dixme , en accumu- 

 lant ces gerbes furnuméraires avec celles des autres 

 champs dont il fait la dépouille : de manière que fi en 

 plufieurs champs il fe trouve jufqu'à concurrence de 

 dix gerbes furnuméraires , il en eft dû une au décima- 

 teur. C'eft ce qui fut jugé par une fentence de la 

 chambre du confeil de Bar-le-Duc, du 2 Décembre 

 1701 , confirmée par arrêt du parlement du 13 Août 

 1703 , rapportés l'un & l'autre dans le code des cu- 

 rés , parmi les réglemens qui concernent les èifc» 

 mes. (A) 



Dixme de verdages , c'eft ainfi qu'on appelle 

 en Normandie les vertes dixmes. Foye^ Bafnage , tit» 

 de jurifd. art. 3. & ci-aprh DiXMES vertes. (A) 



Dixmes vertes , font celles qui fe perçoivent 

 fur les mêmes grains qui fe confomment ordinaire- 

 ment pour la plus grande partie en verd , foit pour, 

 la nourriture des hommes , ou pour celle des bef- 

 tiaux , comme les pois , fèves , aricots , vefees , &c 

 On comprend aulîi fous ce terme les dixmes de chan- 

 vre , & en général on confond fouvent les dixmes 

 vertes avec les menues dixmes en général , qui com- 

 prennent les dixmes vertes. Quand on parle de ces 

 dixmes , on les joint ordinairement enfemble en ces 

 termes , les menues & vertes dixmes ; parce qu'elles fe 

 règlent l'une comme l'autre, & fuivent le même 

 fort. Fbyei ci-devant Menues dixmes. (A} 



Dixme à volonté ou à discrétion, fefoit 

 celle qui dépendroit de la libéralité des perfonnes 

 fujettes à la dixme. On ne connoît plus de dixme de 

 cette nature. Voye^ ce qui a été dit de l'obligation 

 de payer la dixme en général , au commencement 



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