hiûonSth forcené viennent à bout derompreou d s é- 

 ïuder. Les fouverains ont un trop grand avantage fur 

 les peuples ; la dépravation d'une feule volonté fuffit 

 dans le fouverain pour mettre en danger ou pour dé- 

 truire la félicité de fes fujets, Au-lieu que ces der- 

 niers ne peuvent guère lui oppoler l'unanimité ou lé 

 concours de volontés & de forces néceffaires pour 

 reprimer fes entreprises injuftes. 



Il eft une erreur ranefte au bonheur des peuples, 

 dans laquelle les fouverains ne tombent que trop 

 communément ; ils croient que la fouveraineté eft 

 avilie dès lors que fes droits font refferrés dans des 

 bornes. Les chefs de nations qui travailleront à la 

 félicité de leurs fujets , s'aflurerorit leur amour, trou- 

 veront en eux une obéiffance prompte * & feront 

 toujours redoutables à leurs ennemis. Le chevalier 

 Temple difoit à Charles IL qu'un roi d'Angleterre qui 

 efl L'homme de fon peuple , efl le plus grand roi du mon- 

 de ; mais s'il veut étrt davantage , il n'ejl plus rien. Je 

 vmx être l'homme de mon peuple > répondit le mo- 

 ïtarque, Voye^ les articles POUVOIR ? Autorité, 

 Puissance, Sujets, Tyran. 



Souverain , ^Jurifprud^) ce titre eft donné à cer 2 - 

 tains tribunaux, comme aux confeils fouverains ^ aux 

 cours fouv er aines ; ce qui ne lignifie pas que ces ju* 

 ges ayent une autorité fouv er aine qui leur foit propre j 

 Biais qu'ils exercent la juftice au nom du fouverain. 



À la table de marbre, on appelle tenir le fouverain-^ 

 lorlque les commifiaires du parlement viennent y 

 tenir l'audience» 



De même aux requêtes de l'hôtel , les maîtres 

 des requêtes , étant au nombre de fept , jugent au 

 fouverain certaines caufes dont ils font juges en der- 

 nier reflbrt. Voyt^ Conseil souverain ,,Cour 



SOUVERAINE, MaITRE DES REQUETES , REQUE- 

 TES DE L'HOTEL. (À) 



Souverain , ( Monnoie.) c'eft le nom d'une moh- 

 noie frappée en Flandres vers le commencement du 

 dernier fiecle. Il y avoit auflî un dem'i-fouverain & 

 un quart de fouverain. Le fouverain de Flandres étoit 

 du poids de fix deniers i z grains j ou 2 gros 1 2 

 grains trébuchans , & étoit reçu en France pour 13 

 livres. Le demi - fouverain valoit 10 livr'es 10 fous $ 

 pelant 1 gros 6 grains ; le gros} liv. 5 fous pefant 

 demi gros 3 grains. Cette monnoie n'a pas toujours 

 eu le même type. Le livre qui contient les réglemens 

 faits en 1641 pour les monnoies, donne la figure dé 

 deux fouverains b dont le premier frappé en 16 16, a 

 d'un côté les effigies des archiducs Albert &Elifabeth 

 affis , & de l'autre côté l'écu d'Autriche. Le fécond 

 frappé en 1622, a d'un côté le biifte de Philippe IV; 

 roi d'Efpagne , & de Fautre côté fon écu. ( D. J. ) 



SOUVERAINETÉ , ( Gouvernement. ) on peut la 

 définir avec PufFendorf , le droit de commander en 

 dernier reflbrt dans la fociété civile , que les mem- 

 bres de Cette fociété ont déféré à une feule ou à plu- 

 fleurs perfbnnes, pour y maintenir l'ordre au-dedans^ 

 & la défenfe au -dehors ^ & en général pour fe pro- 

 curer fous cette protection un véritable bonheur , & 

 fur-tout l'exercice aflbré de leur liberté. 



Je dis d'abord que la fouveraineté eft lé droit de 

 commander en dernier r effort dans la fociété , pour 

 faire comprendre que la nature de la fouveraineté 

 confifte principalement en deuxehofes ; la première 

 dans le droit de commander aux membres delà focié- 

 té , c'eft-à-dire de diriger leurs actions avec empire 

 ou pouvoir de contraindre ; la féconde eft que ce 

 droit doit être en dernier reflbrt , de telle forte que 

 tous les particuliers foient obligés de s'y foumettre i 

 fans qu'aucun puiffe lui réfifter : autrement fi cette 

 autorité n'étoit pas fupérieure , elle ne pourrait pas 

 procurer à la fociété l'ordre &la sûreté qui font les 

 tins pour lefquelles elle a été établie, 

 tome XF* 



. je dis enfuitè que c'eft: un droit déféré à mè ou % 

 pluficurs perfonnes , parce qu'une 'république eftaufti. 

 bien fou ver ai ne qu'une monarchie. 



J'ajoute enfin , pour fe procurer fous cette protec- 

 tion un véritable bonheur, &c. pour faire connoîtrè 

 que la fin de la fouveraineté eft la félicité des peuples; 



On demande quelle eft la fource prochaine de la 

 fouveraineté, & quels en font les caractères ? 11 eft 

 certain que l'autorité fouveraine ainfi que le titre fur 

 lequel ce pouvoir eft établi , & qui en fait le droit „ 

 réfuke immédiatement des conventions mêmes qui. 

 forment la fociété civile , ck qui donnent nàiffance 

 au gouvernement. Comme la fouveraineté réfide ori- 

 ginairement dans le peuple , & dans chaque particu- 

 lier pâr rapport è. foi-même , il réfulte que c'eft le 

 tranfport& la réunion des droits de tous les particu- 

 liers dans la perfonne du fouverain , qui le conftituè 

 tel , & qui produit véritablement la fouveraineté; per- 

 fonne ne fauroit douter , par exemple^ que lorlque 

 les Romains choisirent Romulus & Numa pour leurs 

 rois , ils ne leur conféraffent par Cet acte même la 

 fouveraineté fur eux qu'ils n'avoient pas auparavant 

 & à laquelle ils n'avoient certainement d'autre droit 

 que celui que leur donnoit l'élection de ce peuple. 



Le premier caractère efîentielde la fouveraineté , Se 

 celui d'où découlent tous les autres ^ c'eft que c'eft: 

 un pouvoir fouverain & indépendant , c'eft-à-dirè 

 une puiflance qui juge en dernier reflbrt de tout ce 

 qui eft fufceptible de là direction humaine j & qui 

 peut intér effer le falut & l'avantage de la fociété ; 

 mais quand nous difons que lâpuiffanee civile eft par 

 fa nature fouveraine & indépendante , nous entend 

 dons feulement que cette puiflance une fois confti- 

 tuée , a une puiflance telle que ce qu'elle établit dans 

 l'étendue de fon diftrict, ne flmroit être légitimement 

 troublé par un autre pouvoir. , 



En effet, il eft abfolument néceffaire que dans tout 

 gouvernement , il y ait une telle puiflance fuprème 4 

 la nature même de la chofe le veut ainfi , & il ne fau^ 

 roit fubfifter fans cela ; car puifqu'on ne peut pas 

 multiplier les puiflances à l'infini , il faut néceffaire- 

 ment s'arrêter à quelque degré d'autorité fupérieur à 

 tout autre; & quelle que foit la forme du gouverne-^ 

 ment monarchique , ariftocratique , démocratique ^ 

 pu mixte , il faut toujours qu'on foit fournis à uné 

 décifion fouveraine , puifqu'il implique contradiction: 

 de dire qu'il y ait quelqu'un au-deflus de celui ou ceux 

 qui tiennent le plus haut rang dans un même ordre 



êtres 1 



Un fécond caractère qui eft une fuite dit premier^ 

 e'eft que le fouverain comme tel , n'eft tenu de rendre 

 compte à perfonne ici-bas de fa conduite:quandje dis 

 que le fouverain n'eft pas comptable ^ j'entends auflï 

 long terris qu'il eft véritablement fouverain ; car la 

 fouveraineté n'exifte que pour le bien public , & il n'eft 

 pas permis au fouverain de l'employer d\me maniè- 

 re directement oppofée à fa deftination, puifqu'il eft: 

 confiant que tout fouverain 3 ou tout corps de fouve- 

 raineté eft fournis aux lois naturelles & divines « 



Les limitations du pouvoir fouverain ne donnent 

 aucune atteinte à la fouveraineté; car un prince ou uni 

 fénat à qui on a déféré la fouveraineté , en peut exer- 

 cer tous les aftes , aufli-bien que dans une fouverain 

 neté abfolue : toute la différence qui s'y trouvé , c'eft 

 qu'ici le roi prononce feul en dernier reflbrt j fui- 

 vaut fon propre jugement , & que dans une monar- 

 chie limitée , il y a un fénat qui conjointement avec lé 

 roi , connoît de certaines affaires , & que fon con-> 

 fentement eft une condition néceffaire fans laquelle' 

 le roi ne fauroit rien décider. 



ïl nous refte à dire un mot des parties de la fouvi* 

 raineté, ou des différens droits effentiels qu'elle ren*: 

 ferme. L'on peut çonfidérer la fouveraineté comme u$ 



Hh^ 



