gens attachés à un fyftème , ou à un règlement de 

 religion. (Z>. J.) 



3TELLIONAT , f. m. {Jurifprud.) eft un nom 

 générique fous lequel les lois romaines ont compris 

 toutes les efpeces de fraude &: de tromperies qui 

 peuvent fe commettre, dans les conventions, & aux- 

 quelles la loi n'avoit pas donné de défignation par- 

 ticulière. 



Le fiellionat eil mis par les lois au nombre des 

 crimes , & a été ainfi nommé d'un certain léfard ap- 

 pellé/e/Zio, remarquable par fon extrême fineffe & 

 par la variété de fes couleurs , parce que ceux qui 

 commettent ce crime emploient toutes fortes de 

 détours & de fubtilités pour cacher leur fraude. 



Entre les différentes manières de commettre ce 

 crime, on en remarque fix des plus ufitées dont les 

 lois romaines font mention. 



La première eft lorfque quelqu'un vend ou engage 

 la même chofe à deux perfonnes en même tems. 



La féconde eft du débiteur qui engage ou donne 

 en payement à fes créanciers une choie qu'il fait ne 

 lui pas appartenir. 



La troifieme eft le cas de celui qui fouftrait ou 

 altère des effets qui étoient obligés à d'autres. 



La quatrième eft lorfque quelqu'un collude avec 

 un autre au préjudice d'un tiers, . 



La cinquième eft du marchand qui donne une 

 marchandife pour une autre, ou qui en fubftitue 

 une de moindre qualité à celle qu'il a déjà vendue ou 

 échangée. 



La fixieme enfin eft lorfque quelqu'un fait fciem- 

 ment une faune déclaration dans un afte. 



Ainfi , fuivant le droit romain , le JicUionat ne fe 

 çommettoit pas feulement dans les conventions, 

 mais encore par le feul fait & fans qu'il fût befoin 

 d'une déclaration exprefte. 



Mais parmi nous on ne répute ftellionataire que 

 celui qui fait une déclaration frauduleufe dans un 

 contrat, foit en vendant comme fien un héritage 

 qui ne lui appartient pas ou qui eft fubftitue , foit en 

 déclarant comme franc & quitte de toutes charges , 

 un fonds qui fe trouve déjà hypothéqué à d'autres ; 

 ce crime peut conféquemment fe commettre , non- 

 . feulement dans les ventes & obligations , mais auflî 

 dans les conftitutions de rente. 



Chez les Romains ce crime étoit puni d'une peine 

 extraordinaire. Quand le fidlionat étoit joint au par- 

 jure on condamnoit le coupable aux mines, fi c 'étoit 

 un homme de vile, naiffance, & à la rélé^ation où 

 interdiftion de fon emploi, fi c'étoit une D perfonne 

 conftituée en dignité. 



Parmi nous il eft rare que ce crime foit pourfuivi 

 extraordinairement ; à moins qu'il ne foit accompa- 

 gné de circonftances de fraude extrêmement graves, 

 les peines ne fe prononcent que par la voie civile. 



Les plus ordinaires font, i°. que le ftellionataire 

 peut être contraint au rembourfement du prix de la 

 vente , ou au rachat de la vente, ordonnance de 162$. 

 2°. Il peut y être contraint par corps , même les fep- 

 tuagénaires , qui dans les autres cas ne font pas fujets 

 à cette contrainte pour dettes purement civiles , or- 

 donnance de. iGGy. 3 0 . On ne reçoit point le ftellio- 

 nataire au bénéfice de cefïïon. 



Les femmes étoient auffi autrefois fujettes aux 

 mêmes peines, lorfqu'en s'obligeant avec leurs ma- 

 ris elles déclaroient leurs biens francs & quittes,quoi- 

 qu'ils ne le fuflent pas : mais ledit du mois de Juillet 

 1680, a affranchi dans ce cas les femmes de l'empri- 

 fonnement & les a feulement affujetties au payement 

 folidaire des dettes auxquelles elles fe font obliaées 

 avec leurs maris , par faifie& vente de leurs biens. 



Il y a néanmoins troiscas où les femmes font con- 

 traignabîes par corps pour fiellionat ; le premier eft 

 Joriqu'il procède de leur fait feulement , ordonnance 



509 



de i&Gy. Le fécond lorfqu'elles font marchandes pu= 

 bliques , & qu'elles font un commerce féparé de 

 celui de leurs maris, Paris article 33 3„ Le troifieme 

 eft lorfqu'elles font féparées de biens d'avec leurs 

 maris , ou que par leurs contrats de mariage elles fe 

 font réfervé Fadminiftration de leurs biens. 



Au refte, notre ufage s'accorde avec le droit ro- 

 main en ce que la peine de ce crime ceffe, i°. lorf» 

 qu'avant conteftation en caufe le ftellionataire offre 

 de dédommager celui qui fe plaint ( ce qui n'a pas 

 lieu néanmoins dans le cas du vol ou rapine.) 2 0 . 

 Lorfque celui qui fe plaint eft lui-même complice de 

 la fraude, né pouvant en ce eas dire qu'on l'a trompé. 



V oye{ auDigefte le iittefiellionatus&c celui ad le g. 

 cornel. de falfis ; & au code , de crimine fiellionat. Brod. 

 fur Louet , Ut. S, n. itf.Dufart, h XXXII. ch. ,Gs\ 

 Greg. Tolofanus; les Infantes de; M. de Vouglans; 

 l'ordonnance de 1667, titre 34. & les mots DÉCLA- 

 RATION ,. Faux , Parjure , Contrat de cons- 

 titution, Remboursement, Rente, Vente (A\ 



STELLIONATAIRE, f. m. (jurifprud.) eft celui 

 qui a commis un ftellionat. Poye{ ci-devant Stel- 



LIONAT. {A) 



STELLITE , f. m. (Hifl. nat. Litholog.) nom don- 

 né par quelques auteurs à des pierres qui ont une 

 reflemblance parfaite avec des étoiles de mer. Il s'en 

 trouve de cette efpece fur le mont Liban. On en 

 rencontre aufli en plufieurs endroits d'Europe. 



STENAY , ( Gêog. mod.) en latin du moyen âge, 

 Sathanacum , ville de France , capitale du pays de 

 Bar , fur la Meufe , à 3 lieues de Montmédi , & à 7 

 de Verdun. Le duc Charles céda à perpétuité à Louis 

 XIII. & à fes fuccefleurs la ville de Stenay , par Je 

 traité de l'an 16 19 , confirmé par le traité des Pyré- 

 nées, l'an 1659, & P ar celui de Vincennes, l'an 1(361. 

 Ses fortifications furent rafées par ordre de Louis XIV. 

 mais elles ont été relevées depuis. Long.22.3i. latit 

 42.30. (Z>./.) 



STENDAL ou STENDEL , ( Gèog. mod. ) petite 

 ville d'Allemagne , dans la vieille Marche de Bran- 

 debourg , fur la petite rivière d'Ucht , environ à cinq 

 milles au nord-oueft de Tangermund, & à 4 nid- eft 

 d'Arneberg. Les guerres d'Allemagne l'ont prefqu'en- 

 tierement ruinée. Long. 09 . 47. latit. 52.28 (D J\ 



STENFORD ou BORCH-STENFORDE ){Gèôg. 

 mod.) & quelquefois Steinfurt , petite ville d'Alle- 

 magne , dans le cercle de Weftphalie, capitale d'un 

 comté de même nom , fur le AVecht , à 6 lieues au 

 nord-oueft de Munfter , avec une académie. Long. 

 z5. 41. latit. 62. 24. 



STÉNIADE , (MythoL) Minerve étoit furnommée 

 Stêniade , c 'eft- à-dire robufte , pour défigner l'air mâle 

 vigoureux qu'on donnoit à cette déefle 

 STENOMARGA, f. f. ( Hifl. nat. Lithol.) nom 

 par lequel quelques naturaliftes ont voulu défigner 

 une marne , qui eft compaûe à-peu-près comme une 

 pierre. D^autres entendent par-là la marne ou craie 

 légère & fine que l'on nomme agaric minéral ou lait de 

 lune , &c. 



STENON, PAROTIDE DE , RELEVEUR p E . S tenon * 



s'eft attaché à la recherche des glandes & des con- 

 duits lymphatiques. Il a découvert le premier les 

 principaux conduits faiivaires fupérieurs. Il nous a 

 laiffé encore djfférens autres ouvrages. Le conduit 

 de la parotide & les releveurs des côtes portent fon 

 nom. Voye{ Parotide & Releveur. 



STENTATO , (Mufique italienne}) ce terme de la 

 muiique italienne, avertit de chanter d'une manière 

 qui exprime la dquleur , & en pouffant avec force , 

 & comme avec peine , les fons de la voix ou de l'inf' 

 trument. Brojfard. (D. J.) 



STENY CLERUS , ( Geog. anc.) ville du Pélopon- 

 nefe dans la Meffénie , félon Hérodote & Strabon 

 mais ce dernier écrit Stenyclaros, Il ajoute que Cref- 



