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Succession, f. f. {en Afironomic. ) la fuccejjion 

 des fignes , efl l'ordre dans lequel ils fe {invent , & 

 fuivant lequel le foleil y entre fuccceffivement. On 

 appelle auffi cette fuccejjion, ordre des fignes , & en 

 latin confequentia. Voye^ Signe. Cet ordre efl expri- 

 mé dans les deux vers techniques qui fuivent. 



Surit aries , taurus , gemini, cancer , leo f virgo, 

 Libraque ,fcorpius\arcitenens , caper , amphora f pifas. 



Quand une planète eû diredle , on dit qu'elle va 

 fuivant l'ordre & la fuccejjion des fignes , ou in con- 

 fequentia , c'eft-à-dire , (.Varies en taurus , &c. Quand 

 elle efl rétrograde , on dit qu'elle va contre l'ordre 

 & la fuccejjion des lignes , ou in antecedentia , c'efl-à- 

 dire , de gem'mi en taurus , eniuite en aries , &c. 

 foi'q Directe, Rétrogradé, &c Chambers. (O) 



Succession, (Jurifprud.) en général, efl la ma- 

 nière dont quelqu'un entre en la place d'un autre , 

 ou receuille fes biens & fes droits avec leurs charges. 



On luccede à une perfonne vivante ou décédée 

 dans un office, dans un bénéfice» 



On peut aufïi fuccéder aux biens , droits & char- 

 ges d'une perfonne vivante, foit par donation, vente, 

 échange , tranfport , fubrogatîon ou autrement. 



Mais l'on entend plus ordinairement par le terme 

 de fuccejjion , la manière dont les biens, droits & 

 charges d'un défunt font tranfmis à fes héritiers ou 

 légataires. 



On entend auffi par fuccejjion ou hérédité , la maffe 

 êtes biens, droits & charges qu'une perfonne lai fié 

 après fa mort. 



Les fuccejjions aux biens & droits d'un défunt font 

 légitimes ou teilamentaires ; on appelle légitimes , 

 ou ah intejtat , celles qui dérivent de la loi feule ; & 

 teftamentaires , celles qui font fondées fur le tefta- 

 ment du défunt. 



On appelle héritier , celui oui recueille une fuccef- 

 Jîon en vertu de la loi , ou qui efl infirmé héritier par 

 teflament. On appelle légataire , celui qui recueille 

 une jùccejjïon en tout ou en partie, par teflament ; 

 mais à titre de legs , & non à titre d'inftitution d'hé- 

 riîiôr. 



Toute perfonne efl habile à recueillir une fuccef- 

 Ji.on , à laquelle elle efl appeilée par la loi , ou par la 

 difpofition de l'homme , à-moins qu'il n'y ait dans» 

 l'héritier*" quelque caufe d'incapacité d'héritier. 



La fuccejjion ne comprend pas toujours tous les 

 biens dont jouhToit le défunt, mais feulement ceux 

 qu'il a pu tranfmettre à fes héritiers. 



Il fe trouve quelquefois dans une fuccejjion plus 

 de dettes & charges que^ de biens. 



Une j'uccejfion peut même être -fans biens , foit 

 qu'ils fe trouvent abforbés par les dettes , foit que le 

 défunt n'en ait laiffé aucuns ; c'efl à l'héritier à voir 

 s'il lui convient d'accepter la fuccejjion , & sJil efpere 

 y trouver quelque bénéfice prêtent ou avenir* 



Les charges des juccefjions font de trois fortes ; la 



la féconde , de celle qu'il peut avoir impofée fur fes 

 biens, comme les legs; & la troifieme, de celles qui 

 peuvent furvenir après fa mort , telles que les frais 

 funéraires. 



La fuccejjion non encore acceptée , repréfente le 

 défunt. 



Les héritiers préfomptifs ont trois mois pour faire 

 inventaire des biens de la j'uccejjion, & encore Qua- 

 rante jours pour délibérer s'ils accepteront la fuccef- 

 jion. 



Cette acceptation eû exprefTe ou tacite. 



Elle eft exprefTe , lorfque l'on prend la qualité 

 d'héritier ; & tacite, lorfque l'on fait acle d'héritier , 

 c'eft-à-dire, que l'on s v immifce dans la jouiffançe des 

 jbiens de la /ucce£ion t 



m, 



L'héritier qui craint que la fuccejjion ne lui foit 

 plus onéreufe que profitable, a deux moyens de s'en 

 garantir ; l'un , efl de renoncer à h fuccejjion ; l'autre , 

 de l'accepter par bénéfice d'inventaire. 



L'addition pure & fimple d'hérédité , oblige indé-^ 

 fmimentaux dettes; l'addition en acceptation par bé- 

 néfice d'inventaire, n'oblige aux dettes que jufqu'à 

 concurrence de l'émolument. 



Les dettes fe divifent entre les héritiers , à propor- 

 tion de la part que chacun prend dans les biens. 



Les biens d'une juccejjion ne s'eiliment point , que 

 déduction faite des dettes. 



Le partage des biens de la fuccejjion , fe fait par 

 fouches ou par tête ; par fouches , ïorfqu'il y a lieu à 

 la repréfentation; par tête , Ïorfqu'il n'y a point d'hé- 

 ritier dans le cas de la repréfentation. 



^ Il y a trois ordres différais pour les fuccejjions lé- 

 gitimes ou ab intejlat, celui des enfans & autres def- 

 cendans ; celui des afcendans , & celui des collaté- 

 raux. t 



Le premier ordre de fuccejjion , efl donc celui des 

 enfans & petits enfans , lefquels fuccedent au défunt , 

 par préférence à tous autres héritiers. 



Les enfans fuccedent par portioas égales. 



Les petits enfans viennent par repréfentation avec 

 les enfans du premier degré ; & auffi entre eux , quoi-* 

 qu'il n'y ait point d'enfans au premier de£ré. 



Suivant le droit romain , les pere & mere , & à 

 leur défaut les autres afcendans , fuccedent à leurs 

 enfans & petits enfans djécédés fans poflérité. 



Les afcendans les plus proches excluent les plus 

 éloignés ; ils fuccedent entre eux par fouches , 

 non par têtes. 



Les frères germains & les fœurs germaines , fuc- 

 cedent avec les afcendans des neveux du défunt J 

 ils peuvent auffi concourir avec eux. 



Au défaut des afcendans , les collatéraux les plus 

 proches fuccedent au défunt. 



En pays coutumier , à défaut de defcendans du 

 défunt , les afcendans fuccedent aux meubles & ac* 

 quêts , & aux chofes par eux données ; mais les col- 

 latéraux font préférés aux afcendans pour les pro- 

 pres de leur ligne. 



Dans les pays de droit écrit , & dans les coutumes 

 de double lieu, les frères germains excluent les au- 

 tres. 



Les enfans des frères germains concourent avec 

 leurs oncles , ils excluent les frères confanguins , & 

 les frères utérins. 



Les frères confanguins & les frères utérins con- 

 courent enfemble. 



Les enfans des frères & fœurs viennent par re- 

 préfentation avec leurs oncles & tantes. 



Les autres collatéraux viennent félon leur proxi-, 

 mité de degré. 



^ L'égalité qui doit être obfervée entre certains hé- 

 ritiers , félon qu'elle efl prefcrite plus ou moins étroi- 

 tement par les lois & les coutumes , oblige les héri- 

 tiers à rapporter à la fucceffion ce qu'ils ont reçu ; 

 ce qui fe fait en remettant effectivement les biens à 

 la maffe , ou en précomptant fur leur part hérédi- 

 taire , ce qu'ils ont reçu. Voye% Rapport. 



La matière des fuccejjions efl particulièrement trai- 

 tée clans le digefte , depuis le commencehrent du 

 XVIII. livre, jufqu'à la fin du XXXV III. Elle com- 

 prend tout le VI. livre du code , excepté les huit 

 premiers titres ; & dans les inflitutes, elle commence 

 au tit. 10. du l. II. & finit avec le tit. / j. du III. L 



Voyei auffi le III. & IV. liv. des Sentences de Pau- 

 lus , & les Traités de GrafTus , Barry , le Brun. 



Sur ce qui concerne en particulier les fucujjioné 

 teilamentaires , on peut voir les mots Donation 

 À cause de mort, Héritier institué, Legs , 

 Testament, Codigjle jFidéi-commis 3 Substi^ 

 JUTION 



