.74 W. BÉSOBRASOFF, 
Articles des reveuus. І 
CLASSIFICATION et DÉSIGNATION 
DES 
BRANCHES DE REVENUS. 
RECETTES EFFECTIVES. 
(bbvenus génékaux). 
•oissemeut -+- 
nitiou — pour 
5 aus. 
Recettes pré- 
vues pour 1871. 
Recettes prévues pour 
1872 (approximatives) 
revenus généraux. 
% sur le total des re- 
venus de l'Empire 
pour 1871. 
1866 
1867 
1868 
1869 
1870 
Moyennes 
annuoUes 
pour 
5 ans. 
% ACCl 
ou dimu 
Revenus 
jënérîiux. 
Ees- 
sources 
spéciales. 
8Б. 
86 
2. RECETTES PRODUITES PAR l'aliÉ- 
NATION PLUS OU MOINS ACCIDENTELLE 
DES BIENS DE l'ÉTAT. 
Veille (les biens meubles et immeubles 
(ic tnnte espèce à la suile de leur inutilité 
895 
821 
"932 
947 
818 
883 
-9 
740 
Tota 
10 
750 
Total (B) des recettes données par 
l'aliénation des domaines et des biens de 
C. RECOUVREMENTS DE CAPI- 
TAUX DIVERS DUS A L'ÉTAT '""1. 
I. REMBOURSEMENT DE PRETS. 
a. REMBOURSEMENT DE PRÊTS PAR 
LES COMPAGNIES DE CHEMINS DE 
FER^''') 
1381 
1.315 
1.827 
9.942 
37 
6.312 
4.155 
-<-356 
15..305 
Total 
100 
11 
15.316 
100 
3,9 
105) La vente de bieus inutiles ou ayant perdu leur valeur est 
une source fortuite de revenus et ne peut être г onsidérée comme une 
ressource normale du trésor, quoique la multiplicité de ces cas, ainsi 
que la moyenne constante de leur nombre en fassent un revenu plus 
ou moins fixe Dans certaines branches de l'administration, exigeant 
un renouvellement périodique de matériel, cette opération prend un 
caractère absolument régulier, ainsi que nous le voyous pour l'artil- 
lerie où elle rapporta 284 mil!, en 1871, et pour l'Intendance mili- 
taire, où elle fut de 277 mill. dans la même année 
loti) Cette branche n'eût dû renfermer que le remboursement et 
l'amortissement des capitaux sans les intérêts, qui rentrent dans les 
revenus des capitaux. Il a été impossible néanmoins de toujours sé- 
parer les nns des autres, qui se sont trouvés ainsi parfois confondus. 
II eût fallu en outre distinguer les versements au comptant de ceux 
à terme, et indiquer tous les termes de ces derniers, mais les don- 
nées manquent à ce travail. 
107) Le défaut de clarté dans les comptes du trésor avec les com- 
pagnies des chemins de fer est telle, que nous n'avons pu placer ici 
que les chiffres authentiques d'une seule ligne ferrée ; c'est l'exis- 
tence du fonds spécial pour la construction des voies ferrées, exemp- 
té des règles générales de l'unité de la caisse, qui produit surtout 
ce défaut. Im total des capitaux dûs au trésor par les compagnies 
des chemins de fers montait au 1 Janvier 1871 à 152 millions. 
