héroïques , mais sur lesquels nous n'a- 
vons que dos notions vagues et souvent 
inexactes, l'n toi travail dépasserait les 
forces d'un seul homme ; mais on peut 
espérer davantage d'une association qui 
compte parmi ses membres quelques 
hommes qui ont coniui l'ancienne répu- 
blique, et ont conservé d'iniéiessantes 
traditions sur les institutions d'un antre 
âge. Hàtons-nous de saisir ces vestiges 
du passé, (le les stéréotyper, pour ainsi 
dire, dans nos annales, de les transmettre 
à nos descendants; car chaque jour voit 
s'évanouir quelques débris de nos an- 
ciennes moeurs, do nos vieux usages, de 
l'esprit de nos pères, comme nous voyons 
disparaître de nos rues nos plus antiques 
monuments. 
Telle est la ikche que \a Société d'/iis- 
loire et d'archéologie se propose de rem- 
plir ; elle publiera , dans un recueil pério- 
dique , le résultat de ses investigations , 
si le succès d'un premier volume qu'elle 
annonce anjourd hui l'encourage à pour- 
suivre. Ce vulume sera composé de deux 
parties d stinctes : l'une contiendra les 
travaux originaux des membres de la 
Société, travaux qui pourront embrasser 
tout le champ de l'histoire et de l'archéo- 
logie ; la seconde, plus spéciale, contien- 
dra les preuves de l'histoire de Genève , 
tirées des archives, et accompagnées d'une 
traduction toutes les fois que le document 
offrira des faits intéressants et particu- 
liers. M. 
écoNOvaii: POZiiTiQUi:. 
Par M. de Marivault (neveu). 
3 analyse. 
^I^ous avons vu que si la propriété du 
^^^travail et celle du sol avaient une 
commune origine et devaient être l'objet 
d'une égale protection, à plus forte raison 
il ne saurait y avoir de différence entre le 
mode de rémunération des travaux cor- 
porels et des travaux intellectuels; qu'à 
vrai dire il n'existait pas même entre les 
uns et les autres de délimitation absolue ; 
que l'œuvre la plus mécanique avait ce- 
pendant un mobile immatériel, la volonté; 
que la pensée la plus exquise n'avait ce- 
pendant pu se produire sans le secours 
physique de nos organes; qu'ici comme 
dans toutes les connaissances humaines, 
les parties du tout n'avaient été envisagées 
séparément que jîourla facilité de l'analyse, 
mais qu'il fallait ensuite leur appliquer une 
même règle générale, les réunir à un même 
point de vue syiïihùiique. 
Tels so;it lc:s principes sur la prnpriéié. 
Soî! origir,e remonte plus haut que les lois 
sociales par lesquelles clin est goavernéo. 
Le genre humain tout entier vivrait sous 
le régime de la communauté que l'individu 
n'en aurait pas moins un droit qui lui se- 
rait propre, celui de sa quote-part dans 
les fruits de cette communauté. En con- 
servant les produits de son travail il a re- 
noncé à rien prétendre à ceux du travail 
d' autrui; en se réservant le droit é"m- 
stituer un héritier il a abandonné la part 
qui lui serait revenue dans l'héritage de 
chacun si la société elle-même eut été l'hé- 
ritière; en devenant propriétaire d'une 
portion de terre déterminée il s'est demis 
de toute prétention sur le reste du globe: 
aucun des avantages de sa condition pré- 
sente ne lui a été conféré qu'en échange 
de l'abandon de quelque droit naturel. 
L'en exclure par une disposition excep- 
tionnelle, c'est non seulement consacrer 
/lîlîHO Dl! MO^DK SAVAIT. 
une inégalité sociale, mais encore com- 
mettre une injustice , attenter à la pro- 
priété. 
La propriété littéraire est une propriété 
et dès lors elle doit avoir la même législa- 
tion pour la protéger, et Je suis heureux 
d'avoir eu en cela la même pensée que le 
spirituel et judicieux auteur des (hiépes. 
Cette propiKsition ainsi généralisée suiv- 
rait à faire réformer la législation par la- 
quelle est en ce moment régie la propriété 
littéraiiT, en vertu df laquelle le droit de 
propriété ne survit que de dix années à 
l'auteur de tout ouvrage d'art ou de 
science. 
Toutefois, nous avons dû examiner avec 
attention s'il n'existait pas quelques motifs 
particuliers pour expliquer, sinon justifier, 
une semblable exception ; siles émanations 
de l'intelligence étaient en quelque sorte 
moins cxclusivemefit une œuvie propre 
de leur auteur que les transformations de 
la matière; et nous avons conclu de cet 
examen un motif de préférence plutôt que 
d'exclusion. 
Nous avons cherché à nous placer en- 
suite au double point de vue de la justice 
due au producteur, et de l'intérêt de la 
civilisation considérée comme consomma- 
trice. 
Sur le premier point nous nous sommes 
demandé si, comme l'avait pensé Adam 
Smith, les travaux intellectuels étaient 
d'une nature improductive et si leur con- 
sommation était pour la société une 
charge qu'elle dût chercher à réduire le 
plus possible, ou une jouissance qu'elle 
eût intérêt à rétribuer équitablement pour 
eu alimenter la source. Nous n'avons pas 
eu do peine à trouver chez les disciples 
même du savant économiste la réfutation 
complèis de cette doctrine. S il est vrai 
que les travaux de la pensée profitent au- 
tant à la société que ceux du corps ; ^si la 
pensée, aussi bien que le corps, si la vie, 
chez l'un comme chez l'autre , s'usent au 
même degré par ce travail , à quel titre 
peut-on les placer dans des conditions dif- 
férentes sous le rapport de la rémunéra- 
tion. 
Mais si la société dépouille injustement 
l'artiste et le savant dix ans après leur 
mort, jouit-elle du moins du fruit de cette 
spoliation et gagne-t-élle au profit de la 
masse ce qu'elle ravit à l'individu? Oui , si 
l'on considère le résultat pécuniaire ; assu- 
rément ce qui est enlevé aux héritiers d'un 
auteur profite jusqu'à concurrence du 
même chiffre , soit aux lecteurs , soit au 
libraire; mais est-ce bien tâ que i'iniérêt 
social se manifeste? Je l'ai cherché, mes- 
sii'urs, dans une phis haute sphère; je 
vous ai fait voir que si le système du bon 
marché éVM en général funeste, que c'était 
surtout lorsqu'il s'agissait des travaux de 
l'esprit ; que si quelques étoffes mal tciîiîes, 
quelques vètemeiUs mal confectisuinés, 
avaient pu décoii'-idérer le commerce 
français au-delà <lo l'Atlantique, à plus 
forte raison une littérature éphémère, vi- 
vant au jour le jour, exploitant tour à tour 
les passions politiques et le scandale des 
mœurs; une science au rabais vulgarisant 
des principes faux ou incomplets ; la poésie 
dans les arts sacrifiée au grotesque ou à 
l'obscène; tout cela devait à bien plus 
juste titre faire perdre à une nation son 
rang intellectuel. 
Que cependant en assignant une limite 
pour ainsi dire viagère à la propriété ar- 
tistique et scientifique , non seulement on 
instiîiiaii une prime en faveur de celui qui 
travaillait vite, aux dépens do celui qui 
travaillait ///en, mais on motlanl ce dernier 
aux prises avec son intérêt, souvent avec 
ses devoirs d'époux et do père, on l'exci- 
tait, pour vivre , à gaspiller son talent, à 
escompter sa renommée. 
Je vous ai fait voir enfin que cette légis- 
lation, contraire à la justice comme à l'in- 
térêt de la société , présentait dans son 
application des anomalies continuelles, et 
pouvait donner lieu à des fraudes d'autant 
plus dangereuses qu'elles ne seraient pas 
ttéiries par l'opinion publique. 
Tels sont les motifs pour changer l'état 
do la législation sur la propriété littéraire. 
La Chambre des Députés est saisie d'un 
projet de loi sur cette matière. La com- 
mission de cette Chambre est disposée à 
améliorer le sort des auteurs, maison 
prolongeant seulement la durée de leur 
propriété, sans la faire rentrer dans le 
droit commun. 
J'ai dû vous faire connaître à cette oc- 
casion un projet qui a paru dans le jour- 
nal la Presse, et qui consisterait à expro- 
prier pour cause d'utilité publique l'auteur 
de tout ouvrage ayant fourni une pre- 
mière édition. L'indemnité de cette expro- 
priation serait un droit du dixième perçu au 
profit de l'auteur et de ses héritiers directs, 
sur le prix de tous les exemplaires qui se- 
raient ultérieurement publiés. Le principal 
avantage, celui de multiplier la reproduc- 
tion des livres de manière à compenser am- 
plement pour les auteurs le faible quantum 
qui leur serait accordé, est de lutter ainsi 
presque à armes égales avec la contrefa- 
çon belge. 
Bien que disposé plutôt à étendre les 
cas d'utilité publique qu'à les restreindre, 
je n'ai pu cependant reconnaître ici cette 
nécessité d'exproprier à priori tous les 
aiitiHirs vivants ou morts. îl serait temps 
d'y re courir dans le cas très rare où des 
héritiers, par un caprice déraisonnable ou 
un abus de leur monopole, entraveraient 
la propagation d'ouvrages utiles. Je ne 
pouvais non plus approuver la donnée 
économique du bon marché obtenu par la 
multiplication indéfinie. Je crois qu'en 
pareille matière plus qu'en toute autre la 
richesse publique s'accroît moins par l'é- 
léyaiion de la quantité que par celle de 
la qualité ; d'ailleurs il est facile de voir 
en redressant les chiffres, que le projet 
laissait à la contrefaçon belge une prime 
non de 10 mais de 20 pour cent, condition 
qui laisserait pour la librairie française 
la lui:e aussi inégale qu'elle l'est aujour- 
d'hui. 
Un mal aussi grand exige, quoi que pa - 
raisse croire M. deGirardin, que le gou- 
vernement intervienne ; de même qu'il re- 
vqarde comme son devoir d'accorder une 
protection parfois exagérée à nos fers , à 
nos vins , à nos soieries, de même il doit 
ouvrir les yeux sur les souffrances com- 
munes de la librairie, de la littérature et 
des sciences, et ici il aura le droit et la 
raison pour auxiliaires; il n'agira pas 
pour neutraliser la concurrence , mais 
pour réprimer la fraude. En effet, si 
l'Angleterre nous envoie ses fers en con- 
currence avec les nôtres , ces fers du 
moins sont sortis des mines de Cor- 
nouailles ; des ouvriers anglais leur ont 
fait subir toutes les transformations qui 
les ont fait passer de l'état de minerai à 
celui de fonte ou de fer ; il n'y a pas un 
atome de matière, pas un centime de main- 
d'œuvre, qui n'ait été fourni par celui qui 
met la denrée en vente. Pilais la matière 
première delà librairie belge, la science, 
la poésie , r.e croît pas sur le sol oéerlan- 
