I/ECIIO DU MONDE SAVAXT. 
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ConstaïUiii avait ilécidé que la base équitable de l'impôt du Icr- 
ritoiie des Eduens devait être de 25 capita, et que ce i.erritoire 
formait le quarante-huitième du territoire entier de la France, 
cette contrée était divisée environ en 1,200,000 capiia ou par- 
celles imposables. Ces conjectures, que développe M . de Savi{;ny 
avec sa science ordinaire, n'ont rien île rorcé,el parlant d'un 
principe certain, eljes doivent être toutes acceptées, puisqu'elles 
découlent clairement les unes des autres. 
M. de Savigo}' annonce qu'il a employé ici quelques-unes 
des données de Gibbon (lom. m, ch. 1) en lai.s^.inl tout à fait de 
côté son calcul, qui est erroné dans les points suivants : 1° l'his- 
lorien anglais admet, avec tons les auteurs modernes, que les 
Eduens étaient ta.vés pour 18 mille capita, tandis qu'ils l'étaient 
à 35 mille; 2° il évalue, en conséquence, la somme des capiia 
pour toute la France i 5oo mille en nombre rond; or, celle 
conclusion ne peut s'expliquer qu'en supposant que l'ancien 
territoire des Eduens avait, du temps de Gibbon, 800 mille habi- 
tants, c'est-à-dire le trentième des habitants de hi France, nombre 
déjà rejeté par Gibbon, qui se met ainsi en contradiction avec 
lui-même. 
Le second document invoqué, et l'on pourrait presque dire 
découvert par M. de Savigny, est plus curieux que le précédent 
et en même temps plus important, parce qu'il sert à relever une 
grave erreur d'un écrivain moderne très-connu et très-estinié. 
Ce renseigocmen!, qu'Ammien-Jlarcellin nous fournit, se rap- 
porte à la quote de la contiibulion foncière à laquelle était taxée 
chacune de ces unités imposables appelées ca/7ita. 
Ammien raconte (1) que dans les Gaules, avant l'avènement 
de Julien, chaque caput payait par an «ne contribution de 
a5 aurei, ci que Julien réduisit cette somme à 7 aurei (2). Les 
savants qui ont étudié l'antiquité romaine ont calculé qu'au 
iv= siècle, au temps de Constantin, peu éloigné de celui de Ju- 
lien, Vaureus valait environ i3 francs de notre monnaie. On voit 
donc que le chiffre de l'impôt de chaque tête territoriale après 
le règne de Julien fut do 91 francs, tandis qu'auparavant il avait 
été de 025, et que la contribution foncière Jii pays entier, s'éle- 
vant d'abord à la somme de 3go millions de notre monnaie, fut 
réduite par cet empereur environ à 100 millions. 
Il imporle de faire tout de suite deux observations capiialcs sur 
ces calculs et sur ces contributions. 
M. de Savigny fait remarquer d'abord avec raison qu'il ne f.iul 
point considérer les sommes résultant des calculs auxquels il 
s'est hvré comme le taux approximatif de la contribution fon- 
cière pendant toute la durée de la doiiiiaalion impériale, mais 
qu'il bA bien plutôt présumable que sous le même système de 
contributions leur montant s'éleva successivement a un taux 
excessif, et que même, sous la domination oppressive de idu- 
sieurs empereurs, elles présentent moins l'apiiarence d'un impôt 
régulier ordinaire que d'une contribution de guerre sans^cesse 
renouvelée. 
C'est en effet ce que l'on peut conclure de la réduction pres- 
que incroyable qui, sous Julien, abais;a la contribution de 20 à 7, 
diminution étonnante et qui ne put avoir lieu que dans un étal 
de choses tout à fait extraordinaire et peu durable. La preuve de 
cette variation des impôts résulte également des témoignages de 
Laclance, de Salviun et d'Ammien (5), qui tracent un tableau 
effrayant de la situation des habit mis écrasés sous le poids des 
impôts, et qui disent en termes formels que de leur temps un 
grand nombre de proprié aires fonciers, ne pouvant le sup- 
porter, avaient été forcés d'abandonner leurs terres. Enfin, un 
témoignage encore plus positif se trouve dans le passage cité 
d'Aurelius Victor, où il e^t dit expressément que du temps de 
Maximien l'impôt: était encore modéré et supportable, mais 
que depuis il avait été porté à un taux exorbi^tant. 
Ainsi la quote des impositions varia beaucoup : réduite par 
Julien, elle redevint peut-être ensuite plus forte qu'elle n'avait 
jamais été. Mais à l'époque même où elle était le plus modérée, 
la somme totale qu'elle semblait promettre à l'Etat n'était pf)int 
reçue par luij et c'est ici ia seconde observation imp riante à 
faire. 
(1) Lib. 16, cap. 5. 
fï) Primitiis par'ts ras ingrrssns pro rnpitibns sin^'ilis Ititjuli noinine 
TicRmis qninos anit os rpperit flagitori ; (ii-iccdcn- vuro s- ptt nos tantiini 
nrinera iiiiivcD'a coiiij>lentc3. • Mènera u ive sa co:nplentes veut iJirc liui- 
cette somme conipreiiail toules li s taies t'oiicirri .s, tiiiidis qu'aiipar.Tvaiit 
i! y avait peut-ôtre encore d'autres suppléments fx raorJiiiaires, a peu pies 
comme aujourd'tiui, en France, les cin'j/nes atUIHio. mli ajoute» au printi 
pat delà contribution foncière. » 
(5) Lactant., dtSlorlibus pcrseculor un, cap. a3 ; Salvian. , rf^ G'.Ae/n i/'o.'if 
Dei, lib, 5, cap. S, 9 ; .\nimiin. Man lib. 19, cap. 5. 
Dans les Etats modernes, où la régidarilé et le contrôle réci- 
proque do toutes les branches de l'adminislration sont un g iranl 
de l'exactitude des comptes, la somme calculée de l'impôt à 
percevoir est réellcmuul celle qui se paie. Mais il n'en était point 
aiiisi à la fin do l'empire romain. Outre les vices d'une admi- 
nistration moins bien ordomtée, et (|ui' empêchaient les comptes 
d'être justifiés avec toute l'exactitude qu'on apporte aujourd'hui 
dans ces oi)érations, il y avait ime cause bien plus réelle, bien 
plus forte, qui faisait (|ue la somme delà contrilmlion foncière, 
calculée sur le nombre do têtes ou parcelles imposables de 
l'empire, ne représentait point celle que recevait elfeclivement 
le fisc : c'étaient les exemptions de certaines terres qui devenaient 
ainsi des non-valeurs pour le trésor public. Ces non- valeurs de- 
vaient être très-considérables, s'il faut on juger par la multitude 
des remises et des dégrèvements de loutcs sortes dont le Code 
théodcsien est rempli. 
Le dernier document fourni par Ammîen-Marccllin a fait 
commettre au savant auteur de V Histoire des Français une faute 
assez grave. 
Dans celte fausse idée que caput désignait un homme, que 
capitation signifiait par conséquent impôt personnel, M. de Sis- 
mondi a été complètement abusé par le passage d'AmiTiien, qu'il 
n'a pas compris. M. de Sismondi ne s'est pas aperçu que les 
25 aurei étaient le chiffre de la contiibulion foncière du capal 
ou division parcellaire du territoire, et les prenant pour le chiffre 
de la contribution personnelle de chaque homme, il s'ind'gue 
« contre l'énormité de celte contribution,» et déclare « qu'on a 
peine à comprendre comment cet impôt désastreux avait pu 
être porté à une somme si exorbitante. » M. de Sismondi aurait 
parfaitement raison si les faits eussent été comme il le croit ; 
mais on a vu, par des textes irrécusables et décisifs, que cette 
capitation devait s'entendre de l'impôt des parcelles territo- 
riales. Les preuves fournies par M. de Savigny sont claires et 
positives. 
Il y a plus, à défaut même des textes prouvant le con- 
traire, textes que nous avons, il faudrait rejeter comme n'ayant 
pas existé, parce qu'elle était impossible dans l'état de l'erûpire 
romain, une telle contributiou personnelle. Comment, en effet, 
un propriétaire qui a tu ait eu. par exemple, mille colons, coinmc 
il y .,11 avait beaucoup dans l'empirt", et de plus un grand nombre 
d'esclaves, aurait-il pij payer l'énorme contribution d'uQ si 
grand nombre d'hommes ? Il y aurait eu impossibilité absolue. 
M. de Sismondi s'est trompé; il a appliqué à la cotitribution 
personnelle ce qui ne devait s'entendre que de la conlri.bution 
foncière. Et quel est, en effet, l'homme de l'empire romain qui, 
pour échapper ù cette excessive contribution, u'auiait acheté 
quelque parcelle do lerie, portiunculam terrœ, comme dit Justi- 
iiien ? La loi le lui aurait permis; la loi se serait détruite elle- 
même; elle aurait ruiné le trésor. 
Nous avons terminé tout ce qui concerne l'explication du sys- 
tème des impôts directs, partie la plus importante et la moins 
connue de l'orjjanisation des contributions dans l'empire romain. 
Nous avons dû, par ces motif.f, tout en nous restreignant autaLt 
que possible, insister quelquefois sur certains principes capi- 
taux méconnus jusqu'à nos jours, et que M. de Sivigny a dé- 
montrés jusqu'à l'évidence. Nous avons à examiner main'enant 
le système des impôts indirects, dont M. de Savigny ne s'e^t 
point occupé. Cette partie des contributions de l'empire est d'un 
iimindi e intérêt historique que celle dos impôts directs; elle noi}* 
retiendra aussi moins de temps. 
NOUVELLE EOUE OYDRAULIQUr, 
Approuvée par l'Académie royale des sciences, sur le 
rapport de MM. Arago et Coriolis, rapporteurs ; 
EXPOSITION DE SON PRINCIPE ET DE SES PROPRIÉTÉS, 
Par SI. Félix 
Professeor de sciences physiques. 
Avec fijjures. — Prix : a fr. 5o .c. 
Paris, chez l'autour, rue des Postes, i5, 
Et chez CuriUaii, jeune, quai des Augustins 25, J|] 
PARIS, IMPRIMERIE DE DEGOCRCUANT, RUE D ERFCUTn, 1, PRES L'A3BAYE. 
