L'ÊClfO DV MONDE SAVAÎVT. 
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les vill»'S de ce pays et leurs propres possessions, se réfujjièrent 
dans d'autres royaumes, aimant mieux vivre parmi des étran- 
gers que de rester exposés à un tel péril. Eu effet, il avait été 
statué que chaque propriétaire paierait pour sa terre une am- 
phore de vin par demi-arpent! On avait aussi imposé pour les 
autres terres et pour les esclaves d'autres charges nombreuses 
qu'il était impossible d'acquitter. 
De grands malheurs étant venus fondre sur la famille de 
Chilpcric, Frédégonde attribua ces malheurs à l'injustice des 
nouveaux impôts, et, comme l'a dit M. Guadet, décida son mari 
à briîler les registres où ils étaient consignés, en lui disant : 
o Contentons-nous de ce qui suffisait à ton |)ère Clotaire. » Le 
roi fil pins, il envoya partout défendre de lever ces impôts à 
l'avenir ; misit... qui Jiitiiras prokiôcrerU (Icscriplicnes.lJ ne question 
peut s'élever ici: ces mois signifient-ils que tout genre d'iîiipôl 
fut aboli par Ciiilpéric,ou seulement qu'on se départit de la ri- 
gueur du nouvel impôt, pour en revenir aux impôts plus doux 
levés au temps du roi Clotaire ? Selon M. Guadet, la première 
est inadmissible, la seconde seule est raisonnable. Il y eut des 
impôts publics du temps de Clotaire. Frédégonde, en deman- 
dant à Chilpéric de suivre l'exemple de son père, ne lui de- 
mandait donc pas d'abolir tous les impôts quelconques; et 
Chilpéric, en suivant les conseils de sa femme, n'abolissait pas 
tous les impôts, mais seulement l'impôt nouveau, excessif et 
inique, qui accablait tellement le peuple, qu'on ne ])Ouvait le 
supporter, pour se contenter de lever les impôts plus modérés 
qui se levaient du tems de Clotaire. Une preuve que les choses 
se passèrent ainsi, c'est que, deux ans après avoir jeté au feu 
les registres ilu nouvel impôt, Chilpéric levait encore des im- 
pôts sur ses sujets, puisqu'après avoir envahi les cités qui ap- 
partenaient à l'un de ses frères, il y établit des comtes nou- 
veaux, et y perçut des tributs : nowj comilcs ordinal, et cuncta 
jubel sibi urbium tribut i dcfcrri, quod ita implctum fuisse cogno- 
vimus. Il y eut donc des impositions publiques en Neusirie sous 
les petits-fils de Clovis. Les impôts qui se levaient en Neustrie 
se levaient aussi en Austrasie; plusieurs textes en font foi. On 
lit dans Grégoire de Tours: « Le roi Childebert, sur l'invitation 
de l'évêque Maravée, envoya à Poitiers, qui dépendait du 
royaume d'Austrasie, Florentin, maire du palais, et Raple, afin 
que, faisant rectifier les rôles d'après les changements sur- 
venus, il piit tirer le tribut qu'on payait du temps de son 
père. 
Sous Dagobert,on retrouve encore quelques vestiges d'impo- 
sitions publiques, quelques textes en font mention encore, 
niais ces textes sont peu précis, et il est impossible de ne pas 
voir des indices d'extinction prochaine. 
En sonime,on voitqu'il y eut des impositions piibliquesdans 
la monarchie des Francs, depuis l'origine de cette monarchie 
jusqu'au temps de Dagoberl, et que ces impositions portaient 
sur les terres et sur les personnes. 
Main tenant, ces impositions furent-elles parfaitement réglées? 
l'institution romaine fut-elle régulièrement conservée ? te n'est 
pas probable. 
Il n'est pas douteux que les rois francs n'aient conservé cet 
usage des Romains, de faire de temps en temps des recense- 
ments des propriétés et des personnes. Cela résulte évidemment 
de ce texte, où il est dit que le roi Chilpéric fit faire dans son 
royaume des recensements d'impositions nouvelles, et de celui 
qui nous montre les officiers cliargés du cadastre à Poitiers. 
Les mêmes textes montrent que le recensement portait sur 
les terres et sur les personnes, et qu'on y obseï vait la distinction 
de terres, telles que vignes, terres labourables, etc. ; car, pour 
qu'on piit lever une amphore de vin par demi-arpent de vigne, 
il fallait que la contenance des vignes de chaque propriétaire ftît 
fixée; pour qu'on pût lever du vin sur les vignes, et d'autres 
prestations sur les terres, il fallait que la culture des terres filt 
connue d'avance. 
Les recensements une fois faits, des rôles d'imposition étaient 
dressés conformément à ces recensements Les rois conservaient 
par devers eux les registres du recensement et les rôles de con- 
tribution de toutes les cités de leur royaume ; puis l'officier 
chargé du recouvrement des impôts dans une cité recevait une 
copie du rôle de la cité, ce qui est encore conforme à la manière 
dont les choses se pratiquaient chez les Romains. 
Celait le comte de chaciue cité qui était chargé de la levée 
des impositions publiques, et qui devait, au jour marqué, en 
faire le versement dans la caisse du fisc. Mais le comte n'agis- 
sait pas seul; le vicaire du comte partageait ses attributions; 
d'autres officiers encore étaient employés par le comte dans la 
collecte des impôts. Ainsi, il y avait dans chaque cité plusieurs 
exacteurs ou collecteurs. Tous les officiers de finances, comtes, 
vicaires, tribuns, exacteurs, étaient garants du recouvrement 
des sommes imposées sur les citoyens, et ils deyaieut fournir 
eux-mêmes le montant qui revenait au fisc, qu'ils l'eussent 
ou non reçu des contribua! les. Tout cela lésulle d'un texte, ou 
l'on voit le comte, le vicaire et le tribun de Tours empriinlei 
l'argent nécessaire pour faire l<s avances du tribut public. 
Ici il faudrait déterminer de quelle tiianière s'o{)érait le re- 
couvrement des impôts, s'il se faisait par quartier, par semestre 
ou par année, et quels étaient les moyens de contrainte em- 
ployés ]>ar les agents du fisc. Mais les monuments ne nous foiu- 
nissent aucun moyen de résoudre ces questions; tout ce fju on 
peut présumer, c'est que les choses durent se faire avec beau- 
coup de désordre et «l'irrégularité. 
Il reste à dire quelles terres et quelles personnes furent sou- 
mises aux impositions publi(]ues dans la monarchie des Fiancs. 
Il convient de parler d'abord des terres et des personnes des 
Gallo-Romains, ensuite des terres et des personnes des Francs ; 
enfin, de suivie ces terres et ces personnes dans les conditions 
accidentelles où elles pourront se trouver placées. 
La population gallo-romaine conserva la plus grande partie 
des terres de la Gaule ; cette population conserva aussi son état 
civil et politique. Or, avant la conquête, les terres possédées par 
les citovens étaient soumises à un impôt foncier, leurs |)ersonne» 
à un impôt personnel. Il y eut, dans la monarchie des Francs, 
des impositions publiques dès les premiers temps qui suivirent 
la conquête, c'est-à-dire avant que les rois francs eussent pu 
faire procéder à des recensements ; ces impositions furent doue 
établies et perçues conformément aux recensements faits sous 
l'administration romaine. Mais dans ces recensements ce sont 
les terres et les personnes des Gallo-Romains qui figuraient; 
les impositions levées dans les premiers temps de la monarchie 
des Francs portèrent donc sur les terres et les personnes des 
Gallo Piomains. Les textes prouvent la même chose pour les 
temps postérieurs : quand Chilpéric établit un impôt dans 
toutes les Gaules, quand Childebert fait un recensement des 
citoyens de Poitiers, des Pictavi, ce sont bien les Galio-Romaius 
qu'il s'agit de soumettre au tribut. D'ailleurs, tout ne dit-il pas 
que, puisque les impositions publiques passaient de l'adminis- 
tration romaine dans l'administration des rois fi ancs, elles de- 
vaient avant tout peser sur les Gallo-Romains? Sans doute, les 
Francs, qui, dans leurs lois, se sont montres si durs envers l'an- 
cienne population, si favorables pour eux-mêmes, n'allaient pas 
prendre les impôts de leur charge. , 
Mais, parmi cette population romaine, quelle classe paya 
l'impôt, quelle clas'^e ne le paya pas? Quant à l'impôt foncier, 
il est évident qu'il fut, comme dans l'empire romain, supporté 
par les possesseurs, quels qu'ils fussent : i° ce sont les terres qui 
étaient imposées, et non les propriétaires; %* tous les proprié- 
taires indistinctement payèrent pour leurs terres. Ainsi la seule 
diffii'icnce qui paraît avoir éié établie entre les citoyens est celle 
de la fortune; ceux qui n'avaient pas les moyens de payer 
étaient exemptés, et les autres étaient soumis au tribut. Du 
reste, à quel âge commençait-on à figurer sur les rôles? à quel 
âge cessait-on d'y paraître? Ces questions, et bien d'autres en- 
core, ne seront probablement jamais résolues. 
Il paraît démontré que les terres du partage des Francs, rois 
ou sujets, ne payèrent pas d'impositions sous les derniers empe- 
reurs; les terres vacantes étaient exemptes d'impôts, les terres 
formant le domaine impérial ou fiscal jouissaient de la même 
exemption; et l'on sait que les terres concédées aux vétérans et 
aux autres troupes romaines étaient également exemptes de 
tout tribut envers le fisc, et devaient passer aux mêmes condi- 
tions aux enfants des possesseurs, pourvu qu'ils se consacrassent, 
comme leurs pères, au service militaire. Or, ce sont ces terres 
exemptes d'impôis que reçurent les Francs; elles durent passer 
entre leurs mains avec leur immunité, car i° les Francs étaient 
des soldats, et les terres dont nous parlons leur tinrent lieu de 
solde, comme les terres des vétérans et des soldats romains leur 
en avait tenu lieu; 2° les lèteS francs, qui possédaient au.ssi des 
terres franches, durent continuer à les posséder (elles ; or, com- 
ment supposer que ces lètes auraient continué à jouir de l'im- 
munité accordée à leurs terres, et que les autres Francs, préci- 
sément ceux qui étaient entrés dans la Gaule, eussent eu un sort 
pire? 3' les terres dont les Francs se mirent en possession ne 
figuraient sur aucun cadastre; il aurait donc fallu faire un re- 
censement exprès pour les imposer ; or, il est bien évidt'nt que 
ce recensement ne se fit pas dans les premiers temps, sous le 
règne de Clovis, par exemple; les terres des Francs lurent doue 
franches chez Clovis ; mais si elles le furent sous ce règne, elles 
le furent également plus tard; 4° enfin, il eiU clé impossible de 
faire comprendre aux Francs qu'ils devaient un im|)ôt pour la 
possession de leurs terres; il n'y avait pas de force au monde 
qui pût les contraindieà le payer. 11 est donc évident que les 
terres du partage des Francs durent être et rester exemptes do 
toute imposition publique. — Il faut dire la même chose de la 
