881 
V I N 
Récapitulation d& la quantité des hiens affermés . 
Nature 
des biens affermés. 
Terres 
labourables 
Prés, 
Vignes , 
{ 
Leurs qualités. Leurs quantités 
première , 
féconde , 
troifieme, 
première, 
féconde , 
troifieme , 
r première, 
} féconde, 
L troifieme. 
Jours , 
5 vers 
200 
4 
I 
614 
4 
II 
4 
3 
97 
I 
20 
59 
3 
^3 
66 
0 
18 
4 
9 
14 
z 
I 
24 
7 
4 
12 
2 
18 
10 
8 
6 
Jardins , 
Chéneviere, /r / 
Récapitulation du produit de ces buns affermes tant 
en grains qu'en argent Juivant Us baux. t,66 rezeaux 
unbichetde blé à 12 iiv. 3 f. 
366 rézeaux un bichet d'avoine 
à 3 liv. 18 f. 
En argent 
4450 i. 
1418 
354 
10 
G 
6232 
10 
615 
II18 
430 
280 
IIO 
33 
27 
122 
108 
132 
12 
10 
10 
10 
5 
15 
15 
5 
Produit des mêmes biens évalués fur le pié du tanfré- 
fultant de la quantité & de la valeur des denrées qu ils 
produifent, 200 jours 4 omées une verge de terre la- 
bourable de la première qualité à raifon de 6 liv. 1 5 
fols 9 deniers le jour. Voyei la quatrième opération , 
ci i3iol- 
614 jours 4 omées 11 verges de 
terre labourable féconde qualité à rai- 
fon de 4 1. 6 f. 6 d. le jour , voye^ id. ci 2697 
3 5 1 jours 4 omées 3 verges de terre 
labourable troifieme qualité , à raifon 
de I 1. 15 f 1 d. le \o\xx ^voye^id. ci 
97 jours I ornée 20 verges de pré de 
la première qualité à 1 1 liv. 10 fols le 
jour , voye{ id. ci 
59 jours 3 omées 23 verges de pré 
de la féconde qualité à 7 1. 5 f. le jour, 
voy. idem , ci 
66 jours 18 verges de pré de la troi- 
fieme qualité à 4 l. 5 f. le jour, v.îd.à. 
4 jours 9 omées 14 verges de vigne 
de la première qualité à 22 1. le jour, 
foye-^ id. ci 
2 jours I omée 24 verges de vigne 
de la féconde qualité à 1 5 l. le jour, ci 
2 jours 7 omées 10 verges de vigne 
de la troiiieme qualité à lol. le jour, ci 
12 jours deux omées 18 verges de 
jardins à i o l. le j our , voye^ id. ci 
' 10 jours 8 omées 6 verges de ché- 
neviere à 10 1. lejour,voje^/W. ci 
Valeur des maifons dépendantes def- 
dites fermes , 
6986 1. 2f. 
Sixième opération. Comparai/on des deux différens pro- 
duits. Les biens affermés produifent fuivant la quan- 
tité & la valeur desdenrées qu'on en recueille, 
6986 liv. 2 f. 
Les mêmes biens, fuivant les re- 
devances en grains & en argent aux- 
quels ils font affermés , ne produi- 
fent que 6232 liv. 10 f. 
Différence 753 liv. 12 f. 
Cette différence provient du bénéfice que les fer- 
miers doivent faire fur leur ferme. Elle forme à-peu- 
près le huitième du produit réel des biens , & prou- 
ve rexa£titude des évaluations qu'il eft impoifible de 
rendre plus juftes. 
Les fermiers ne doivent point être impofés pour 
ce bénéfice vileft le fruit de leurs travaux, &: la quo- 
tité particulière en feroit indéterminable , car elle 
dépend du plus ou du moins d'intelligence &: d'a6li- 
yité de chacun. 
5 
3 
18 
9 
9 
8 
I 
1 1 
0 
10 
I 
3 
6 
7 
0 
3 
14 
6 
19 
5 
0 
13 
z 
6 
8 
15 
0 
8 
15 
0 
8 
15 
0 
17 
10 
0 
2 
6 
3 
10 
0 
V I N 
il eft jufle que les propriétaires cultivateurs , jouif- 
fent avec la même franchife de ce bénéfice. D'ail- 
leurs on ne peut trop les inviter par des ménagemens 
à faire valoir leurs biens par eux-mêmes; la dépopu- 
lation & l'épuilement des provinces exigent qu'on 
ne néglige aucun moyen d'y attirer des habitans. 
En conféquence , & afin que tous les biens en gé- 
néral ne foient impofés que fur le pié de ce qu'ils 
produiroient , s'ils étoient affermés , quoique ce 
loient les propriétaires qui les faffent valoir. Le ta- 
rif qui doit fbrvir à en eftimer généralement le reve- 
nu , a été réglé , déduftion faite du huitième de leur 
produit , réfukant de la quantité & de la valeur des 
denrées qu'ils rendent, conformément à la différen- 
ce qui fe trouve entre ce produit & celui des baux ., 
ce qui réduit ce tarif comme ci-après. 
Terres labourables. Première claffe portée dans la 
quatrième opération à 61. 1 5 f 9d. à 
Seconde clalfe de 4 l. 6 f 6 d. à 
Troifieme claffe de i 1. 1 5 f. i d. à 
Prés. Première claffe de 1 1 livres 
10 fols, à 
Seconde claffe de 7 1. 5 f . à 
Troiiieme claiTe de 4 1. 5 f. à 
Vignes. Première claffe de 22 
liv. à 
Seconde claffe de 
Troifieme claffe de 10 à 
Les jardins de 10 à 
Les chêne vieres de 10 à 
Bois. Première claffe de 20 1. à 
Seconde claffe de 1 5 liv. à 
Les paquis de 4 liv. à 
C'efl fur ce pié que les biens en général , ont été 
évalués pour en fixer l'impofition , on fupprime une 
troifieme évaluation établie fur le pié de l'intérêt des 
prix d'acquiiition de ces biens. Cette évaluation 
produit un état qui contient des détails très confidé- 
rables, qui n'ajoute rien à lafohdité de l'eftimation 
réfultante des deux opérations ci-deffus , & qu'il 
feroit trop long de rapporter. D'ailleurs tant de 
motifs & de circonftances font acheter les biens, au- 
deffus ou au-deffous de leur valeur , qu'il efl impofïï- 
ble de n'en pas fixer arbitrairement le produit fur 
cette proportion. Il n'en efl pas de même des deux 
manières de l'évaluer, qu'on vient de voir. En fe 
vérifiant l'une par l'autre , elles ne laiffent aucune in- 
certitude fur la jufleffe de l'eflimation qui en ré- 
fulte, &: elle prouve qu'il efl impofîible d'approcher 
davantage de leurs véritables produits. Elle efl mê- 
me confirmée dans le cas préfent, par celle qui pro- 
vient des prix d'acquifitions , portés dans les titres 
de propriété. Il paroît qu'en général les fonds de ce 
terriîoiîre fe vendent fur le pie de 3 \ pour 100; le 
produit qui réfulte de la totalité , fur ce pié quadre 
affez exaàement avec les deux autres. 
Septième opération. Comparaifon de la quantité des 
fonds compris dans le dénombrement général , qui fait 
l'objet de la. quatrième opération , avec celles déclarées 
par Us propriétaires ^ pour fervir à confiater l'exijience. 
réelle de ces quantités. 
Après avoir déterminé la valeur & la quantité géné- 
rale des fonds, le vérificateur reçoit de chaque pro- 
priétaire , ou leur repréfentant , la déclaration de ce 
qu'ils en poffedent en particuher ; ces déclarations 
font juflifiées par la repréfentation des titres de pro- 
priété. Il forme de ces déclarations des articles fé- 
parés, fous le nom de chaque poffeffeur, à la fin 
defquels ces titres font cités. Enfuite il fait le relevé 
de toutes les quantités particulières comprifes dans 
ces articles, pour parvenir à la comparaifon fui- 
vantCv 
t 
