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L ECnO DC MONDE SAVAIT. 
rupture ; et ce ne serait pas eue tiop piiulent que de la reiliure 
à un sixième, surtout dans la consiructiou des pouls suspendus, 
lors même que la qualité du fer euiployo a été bien déterminée 
|iar des expériences directes. i 
HlSTOIFxE DU GOUVERNEMENT FRA.NÇAIS. 
M, PocEiKT. ( A l'Ecole de Droit. ) 
9* analyse. 
Finances. — Impôts. 
Il ne peut y avoir de système uniforme de finances, là où les 
différentes parties d'une nation sont indépendantes les unes 
des autres. Deux causes y mettent obstacle : d'abord l'intérêt 
particulier de chaque peuplade diflérent de celui des peuplades 
voisines, et ensuite la multiplicité si variée des institutions qui 
régissent ces différents peuples. 
Toutes ces nations de l'Europe septentrionale étaient sou- 
mises à un svstème de fédération, c'est-à-dire de réunion vo- 
lontaire d'Etats libres, indépendants, se régissant intérieure- 
ment comme ils le voulaient; par conséquent, sans le contrôle 
d'aucun Etat supérieur, et ne discutant avec les Etats voisins 
que pour les affaires d'un intérêt général. Ces Etats pouvaient 
donc ne pas avoir un système uniforme de finances. 
Il est fort difficile de traiter de ce que nous appellerions les 
finances de la Gaule, les matériaux nous manquent. — Cette ab- 
sence de détails sur les institutions financières ne se fait seu- 
lementpas sentir et regretter àl'égard de la Gaule, mais encore 
à l'égard de tous les Etats de l'antiquité. Ce silence des histo- 
riens sur cette branche de l'administration ferait seul dtviner 
que les anciens ne durent pas y attacher une grande importance. 
En effet, ils ne la considéraient que comme secondaire dans l'é- 
tude de cette science qu'ils connaissaient sans doute et que nous 
nommons aujourd'hui économie politique. Aussi, dans les écritg 
même qui s'occupent le plus spécialement de politique, ceux de 
Platon, d'Aristote, de Cicérou, ne lit-on aucun document po- 
sitif, étendu, direct, sur les finances. Seulement on y trouve 
parfois quelques particularités sur le mode de perception des 
impôts ou quelques autres notions sur les finances, comme su- 
perflues et rapportées seulement quand quelque événement 
public s'y rattache. Si les historiens anciens sont muets sur les 
institutions financières de leur propre pays, à plus forte raison 
le sont-ils sur celles d'un peuple étranger. Cependant on peut 
recueillir çà et là quelques notions qui serviront|à donner une 
faible idée de la matière qui nous occupe. 
D'après ce que les anciens ont écrit sur la Gaule^ nous voyons 
au'il V avait très-peu d'impôts qui fussent versés dans une 
caisse publique. Beaucoup de gens, sans doute, étaient soumis 
à ces charges; mais la plupart ne les payaient pas au trésor 
commun, les patrons avaient soin d'emrècher que les clients ne 
versassentleurs fonds autrepart que dans leurs mains. Or, comme 
les clients formaient la majorité des citoyens, et que les hommes 
libres étaient en petit nombre, il en résultait que le trésor pu- 
bhc devait être de très-peu d'importance; aussi la marche du 
gouvernement était-elle faible et peu assurée. Il est vrai que les 
familles opulentes contribuaient aux charges de l'Etat par des 
prestations en argent, en denrées et surtout par le service mi- 
litaire. Hais ces contributions étaient quelquefois d'une faible 
importance, et toujours mal réglées, mal assurées, parce que les 
nobles ne voulaient jamais paraître assujettis à un tribut forcé 
et considéraient leurs prestations comme purement volon- 
taires. 
Les sentiments obscurs d'inquiétude et de méfiance qui ré- 
gnaient en Gaule avant l'arrivée de César, dans l'esprit des chefs 
des grandes familles, tendaient à disjoindre le gouvernement, 
plutôt qu'à le consolider. Les magistrats qui étaient à la tète de 
l'Etat pouvaient bien comprendre quels étaient les intérêts de la 
Gaule; mais, faute d'argent, ils étaient impuissants à lui être 
utiles, et à déjouer les menées des factions. 
Cette pénurie de fonds a servi d'argument à certains auteurs 
pour soutenir que les Gaulois ne payaient point d'impôts, liais 
cette assertion irréfléchie se détruit aisément César à la main; 
car cet écrivain affirme que les druides étaient affranchis d'im- 
pôts, c'est-à-dire, par une conséquence toute naturelle, que les 
nobles civils et le peuple y étaient soumis. César dépeint ensuite 
les hommes libres et pauvres comme des malheureux qui, ac- 
cablés par les impôts, sont forcés de vemV se mettre sous la 
protection d'un personnage plus puissant qu'eux. Magniiudine 
iribu!orurrupreniunlur,dC\t-\\ tort clairement et de manièreà lever 
toute incertitude à l'égard de la question de savoir s'il v avait 
ou non des impôts dans les Gaules. 
Tiemarquons ces expressions; elles feraient suppo'ïîr que ies 
ionds qu'on versait dans le trésor commun étaient considé- 
rables, et cependant on ne voit nulle pai tque le gouvernement 
piit disposer d'une grande quantité de numéraire; beaucoup 
de faits conduisent même à la preuve du contraire. Mais César, 
qui n'examinait pas très-attentivement ces sortes de matières, a 
confondu dans un coup d'ceil rapide ce que les hommes libres 
payaient à l'Etat et ce que les clients payaient à leurs patrons ; 
il n'a vu que deux classes dans la Gaule, l'une puissante et sou- 
veraine, l'autre faible et soumise ; mais dans celle-ci se trou- 
vaient les clients qui étaient en très-giand nombre et qui ne 
payaient point d'impôts, mais seulement des redevances à leurs 
patrons; de sorte que les charges pouvaient bien être énormes 
pour le peu d'hommes libres qui restaient, sans que le trésor 
public en fut plus riche. 
Nature de Vimpôt. César distingue deux sortes d'impôts que 
nous appellerons, pour être plus clairs, du nom connu et mo- 
derne de douanes ou impôts indirects, et une autre espèce d'im- 
pôts qu'il ne nomme pas : c'étaient sans doute les impôts in- 
directs. 
Reportons-nous à. la période romaine iWR- trouver par in- 
duction comment ou plutôt sur quelles bases devait s'effectuer 
la perception des impôts dans la Gaule Celtique. 
Lorsque l'on examine le système d'impôts de la province ro- 
maine des Gaules, on est étonné de la différence qu'il offre avec 
celui des autres provinces. C'était, en effet, le seul pays soumis 
à l'empire romain où l'impôt se perçût par douzièmes. La 
raison en est que les Romains l'ayant, sans doute, trouvé ainsi 
établi au commencement de leur domination, le conservèrent 
pour ne point blesser les usages de ces nouveaux peuples. Telle 
était en effet leur politique, très-favorable aux vaincus toutes 
les fois que leurs projets ultérieurs n'en pouvaient être déran- 
gés. L'impôt direct ou indirect se percevait donc dans la Gaule 
par douzièmes. 
Mais sur quoi portait-il ? Recherchons pour cela dans le do- 
maine de l'e'conomie politique quelle doit être en général la 
forme de l'impôt. Un impôt n'est bien établi que lorsqu'il est 
conforme aux habitudes de ceux qui doivent le payer. Celui qui 
convient à une nation commerçante peut être intolérable à un 
peuple agricole et bien plus à un peuple pasteur. Pour un peuple 
commerçant, les douanes sont le syslème d'impôt qui convient 
le mieux. Pour un peuple agricole, c'est sur le sol que la charge 
doit peser. Dans le pays où l'homme n'est lié que temporairement 
à la terre qu'il parcourt, sans s'y fixer, c'est la fortune entière 
des individus qui doit être frappée. L'impôt gaulois devait être 
fixé de cette dernière mainère ; ce qui confirme celte opinion 
formée par l'application des principes de l'économie politique, 
c'est de voir dans Grégoire de Tours, écrivain du vi"^ siècle (au 
Lv. IX, chap. 3o), que les veuves et les mineurs étaient souvent 
ruinés par les impôts, parce qu'ils étaient obligés de les payer 
suivant les rôles dressés pendant la vie du père de famille. Ces 
impôts avaient été calculés, en effet, sur la fortune présumée 
de la famille, dont l'industrie du père faisait une grande partie. 
Celui-ci étant mort, son industrie mourait presque toujours 
avec lui, et par sirite naturelle la fortune de la famille était 
considérablement diminuée, car la veuve ou les enfants mi- 
neurs ne pouvaient remplacer le père. 
Les douanes n'étaient pas seulement établies aux frontières 
de la Gaule, mais encore aux limites particulières de tous les 
petits Etats qu'elle renfermait. 
Les impôts étaient en général afferme'^, au lieu d'être reçus 
par des percepteurs de l'Etat ou de la nation. Le même mode 
de perception se retrouvera, mais avec un degré supérieur dans 
son organisation, sous l'administration romaine.Ce que dit César 
deDamorix, qui,s'étant emparé de la ferme des impôts, écaruit 
tous les concurrents par son influence, ne peut la'isser aucun 
doute sur l'existence de la ferme des douanes chez les Gaulois. 
Ces perceptions, nous apprend encore César, étaient m'ises aux 
enchères à certaines époques. 
Les contributions n'étaient point assises d'une manière fixe et 
invariable, elles euient exirêinemeat flottantes et devenaient 
plus ou moins lourdes suivant les circonstances difficiles ou fa- 
vorables dans lesquelles se trouvait l'Etat. Cette coutume très- 
naturelle existait en Germanie, d'après le rapport de Tacite. 
L'entretien de l'armée, une des principales dépenses des gou- 
vernements modernes, ne devait pas être très-onéreux aux 
Etat gaulois : l'armée, eu eflet, se composait d'un corps de 
citoyens qui se procuraient, chacun à leurs frais, des vivres 
et des armes pour lui et les siens. Dans le cas d'une coaUtion 
générale, cependant, on faisait des dépenses qui étaient réglées 
par des assemblées des confédérés ou de leurs chefs. Là, les plus 
riches convenaient de la part pour laquelle ils contribueraient 
aux frais de la guerre en argent, en hommes, ou en armes. 
Chacun garantissait par des otages le versement des sommes 
