EXTRAIT DU RÈGLEMENT CONSTITUTIF DE LA SOCIÉTÉ 
APPROUVÉ PAR ORDONNANCE DU ROI DU 3 AVRIL 1832. 
Anx. IIL Le nombre des membres de la Société esl illimité (1). Les Français et 
les Étrangers peuvent également en faire partie. Il n'existe aucune distinction entre 
les membres. 
Art. IV. L'administration de la Société est confiée à un Bureau et à un Conseil, 
dont le Bureau fait essentiellement partie. 
Art. V. Le Bureau est composé d'un président, de quatre vice-présidents, de 
deux secrétaires, de deux vice-secrétaires, d'un trésorier, d'un archiviste. 
Art. VI. Le président et les vice-présidents sont élus pour une année ; les secré- 
taires et les vice-secrétaires, pour deux années ; le trésorier, pour trois années ; 
l'archiviste, pour quatre années. 
Art. VII. Aucun fonctionnaire n'est immédiatement rééligible dans les mêmes 
fonctions. 
Art. VIII. Le Conseil est formé de douze membres, dont quatre sont remplacés 
chaque année. 
Akt. IX. Les membres du Conseil et ceux du Bureau, sauf le président, sont 
élus à la majorité absolue. Leurs fonctions sonl gratuites. 
Art. X. Le président est choisi, à la plurulité. parmi les quatre vice-présidents 
de l'année précédente. Tous les membres sont appelés à participer à son élection, 
directement ou par correspondance. 
Art. XI. La Société tient ses séances habituelles à Paris, de novembre à juillet (2) . 
Art. XII. Chaque année, de juillet à novembre, la Société tiendra une ou plu- 
sieurs séances extraordinaires sur un des points de la France qui aura été préala- 
blement déterminé. Un Bureau sera spécialement organisé par les membres présents 
à ces réunions. 
Art. XIV. Un Bulletin périodique des travaux de la Société est délivré gratuite- 
ment à chaque membre. 
Art. XVII. Chaque membre paye : 1° un droit d'entrée, 2^ une cotisation an- 
nuelle. Le droit d'entrée est fixé à la somme de 20 francs. Ce droit pourra être 
augmenté par la suite, mais seulement pour les membres à élire. La cotisation an- 
nuelle est invariablement fixée à 30 francs. La cotisation annuelle peut, au choix de 
chaque membre, être remplacée par le versement d'une somme fixée par la Société 
en assemblée générale [Décret du 1 2 décemhre 1 873; (3). 
(1) Pour faire partie de la Société, il faut s'être fait présenter dans l'ane de ses séances par deux 
membres qui auront sigué la présentation, avoir été proclamé dans la séance suivante par le Président, 
et avoir reçu le diplôme de membre de la Société (Art. i du règlement administraiifj . 
(2) Pour assister aus séances, les personnes étrangères à la Société doivent être présentées chaque 
fois par un de ses membres (Art. ^2 du règlement administratif . 
(3) Cette somme a été fixée à 400 francs (Séance du 20 novcrabrc IS71(. 
TABLEAU INDICATIF DES JOURS DE SÉANCE 
ANNÉE î 880- 1881. 
Les séances se tiennent à 8 heures du soir, rue des Grands-A lUjustins. ~ 
Les l^'' et 3e lundis de chaque niois. 
Novembre 
Décembre 
Janvier. 
Février. 
Mars. 
Avril. 
Mai. 
Juin. 
8 
6 
3 
9 
6 
10 
21' 
00 
20 
21 
21 
25 
23 
20 
* Séance générale annuelle. 
La bibliothèc[ue de la Société est ouverte aux Membres les lundis, mercredis et ven- 
dredis, de 11 à 5 heures. 
