EXTRAIT DU RÈGLEMENT CONSTITUTIF DE LA SOCIÉTÉ 
APPROUVÉ PAR ORDONNANCE DU ROI DU 3 AVRIL 1832. 
Art. III. Le nombre des membres de la Société est illimité (1). Les Français et 
les Étrangers peuvent également en faire partie. Il n'existe aucune distinction entre 
les membres. 
Art. IV. L'administration de la Société est confiée à un Bureau et à un Conseil, 
dont le Bureau fait essentiellement partie. 
Art. V. Le Bureau est composé d'un président, de quatre vice-présidents, de 
deux secrétaires, de deux vice-secrétaires, d'un trésorier, d'un archiviste. 
Art. VI. Le président et les vice-présidents sont élus pour une année ; les secré- 
taires et les vice-secrétaires, pour deux années ; le trésorier, pour trois anné 
l'archiviste, pour quatre années. 
Art. VIL Aucun fonctionnaire n'est immédiatement rééligible dans les mêmes 
fonctions. 
Art. VIII. Le Conseil est formé de douze membres, dont quatre sont remplacés 
chaque année. 
Art. IX. Les membres du Conseil et ceux du Bureau, sauf le président, sont 
élus à la majorité absolue. Leurs fonctions sont gratuites. 
Art. X. Le président est choisi, à la pluralité, parmi les quatre vice-présidents 
de l'année précédente. Tous les membres sont appelés à participer à son élection, 
directement ou par correspondance. 
Art. XL La Société tient ses séances habituelles à Paris, de novembre à juillet (2). 
Art. XIL Chaque année, de juillet à novembre, la Société tiendra une ou plu- 
sieurs séances extraordinaires sur un des points de la France qui aura été préala- 
blement déterminé. Un Bureau sera spécialement organisé par les membres présents 
à ces réunions. 
Art. XIV. Un Bulletin périodique des travaux de la Société est délivré gratuite- 
ment à chaque membre. 
Art. XVII. Chaque membre paye : 1^ un droit d'entrée, 2° une cotisation an 
nuelle. Le droit d'entrée est fixé à la somme de 20 francs. Ce droit pourra être 
augmenté par la suite, mais seulement pour les membres à élire. La cotisation an- 
nuelle est invariablement fixée à 30 francs. La cotisation annuelle peut, au choix de 
chaque membre, être remplacée par le versement d'une somme fixée par la Société 
en assemblée générale [Décret du 12 décembre ] 873) (3). 
(4) Pour faire partie de la Société, il faut s'être fait présenter daps l'une de ses séances par deux 
membres qui auront signé la présentation, avoir été proclamé dans la séance suivante par le Président, 
et avoir reçu le diplôme de membre de la Société (Art. i du règlement administratif) . 
(2) Pour assister aux séances, les personnes étrangères à la Société doivent être présentées chaque 
fois par un de ses membres (Art. 42 du règlement administratif) . * 
(3) Cette somme a été fixée à 400 francs (Séance du 20 novembre 4 87^1). 
TABLEAU INDICATIF DES JOURS DE SÉANCE 
ANNÉE 1880-1881. 
Les séances se tiennent à 8 heures du soir, rue des Grands- Augustins, 7 
Les \ et 3e lundis de chaque mois. 
Novembre 
Décembre 
Janvier. 
Février. 
Mars. 
8 
6 
3 
7 
7 
10 
22 
20 
24 
21 
21 
Avril. 
Mai. 
9 
23 
Juin. 
6 
20 
* Séance générale annuelle. 
La bibliothèque de la Société est ouverte aux Membres les lundis, mercredis et ve 
dredis, de 11 à 5 heures. 
