EXTRAIT DÛ RÈGLEMENT CONSTITUTIF DE LÀ SOCIÉTÉ 
APPROUVÉ PAR ORDONiNANCE DU ROI DU 3 AVRIL 1833 
Art. III. Le nombre des membres de la Société est illimité (l). Les Français et 
les Étrangers peuvent également en faire partie. Il n'existe aucune distinction entre 
les membres. 
Art. IV. L'administration de la Société est confiée à un Bureau et à un Conseil, 
dont le Bureau fait essentiellement partie. 
Art. V. Le Bureau est composé d'un président, de quatre vice-présidents, de 
deux secrétaires, de deux vice-secrétaires, d'un trésorier, d'un archiviste. 
Art. VI. Le président et les vice-présidents sont élus pour une année ; les secré- 
taires et les vice-secrétaires, pour deux années ; le trésorier, pour trois années ; 
l'archiviste, pour quatre années. 
Art. VII. Aucun fonctionnaire n'est immédiatement rééligible dans les mêmes 
fonctions. 
Art. VIII. Le Conseil est formé de douze membres, dont quatre sont remplacés 
chaque année. 
Art. IX. Les membres du Conseil et ceux du Bureau, sauf le président, sont 
élus à la majorité absolue. Leurs fonctions sont gratuites. 
Art. X. Le président est choisi, à la pluralité, parmi les quatre vice-présidents de 
l'année précédente. Tous les membres sont appelés à participer à son élection, direc- 
tement ou par correspondance. 
Art. XI. La Société tient ses séances habituelles à Paris, de novembre à juillet (2). 
Art. XII. Chaque année, de juillet à novembre, la Société tiendra une ou plusieurs 
séances extraordinaires sur un des points de la France qui aura été préalablement 
déterminé. Un Bureau sera spécialement organisé par les membres présents à ces 
réunions. 
Art. XIV. Un Bulletin périodique des travaux de la Société est délivré gratuite- 
ment à chaque membre. 
Art. XVII. Chaque membre paye : 1° un droit d'entrée, 2° une cotisation an- 
nuelle. Le droit d'entrée est fixé à la somme de 20 francs. Ce droit pourra être 
augmenté par la suite, mais seulement pour les membres à élire. La cotisation an- 
nuelle est invariablement fixée à 30 francs. La cotisation annuelle peut, au choix de 
chaque membre, être remplacée par le versement d'une somme fixée par la Société 
en assemblée générale {Décret du 12 décembre 1873) (3). 
(1) Pour faire partie de la Société, il faut s'être fait présenter dans l'une de ses séances par deux 
membres qui auront signé la présentation, avoir été proclamé dans la séance suivante par le Pré- 
sident, et avoir reçu le diplôme de membre de la Société [Art. 4 du règlement administratif). 
(2) Pour assister aux séances, les personnes étrangères à la Société doivent être présentées 
chaque fois par un de ses membres {Art. 42 du règlement administratif). 
(3) Cette somme a été fixée à 400 francs {Séance du 20 novembre 1871). 
TABLEAU INDICATIF DES JOURS DE SÉANCE 
ANNÉE 1884-1885 
Ij€S séances se tiennent à 8 heures du soir, rue des Grands-Augustins, 7 
Les 1er et 3e lundis de chaque mois. 
Novembre 
Décembre 
Janvier 
Février 
Mars 
Avril 
Mai 
Juin 
3 
1 
5 
2 
2 
9* 
4 
1 
12 
13 
17 
15 
2tj 
23 
16 
20 
18 
15 
* Séance générale annuelle, 
La bibliothèque de la Société est ouverte aux Membres les lundis, mercredis et 
vendredis, de il à 5 heures. 
