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Art. 23. Aucun nnir de fondation.ne servirà de parois pour puits , 
eiternes ou fosscs d’aisances, ni de point d’appui pour les voutes de ces 
fosscs. 
Art. 24. Entre un bàtiment d’habitation, un puils ouune citerne et 
une fosse d’aisances ou un dépùt de fumier, on laissera une distance 
de 2 raètres ou moins. » 
§ 9 . — Fosses d’aisances. 
« Art. 23. Tout bàtiment d’abitation sera pourvu de latrines. 
Néanmoins l’administration communale pourra , si la nécessité 
en est démontrée, permettre qu’il soit établi, aux conditions qu’elle 
déterminera, dcs latrines communcs pour plusieurs habitations. 
Les fosses d’aisances ne pourront ótre ctablies dans les bàtiments 
d’habitation. 
Art. 26. Les fosses d’aisances seront couvertes d’unevoute de \S cen- 
tim. d’épaisseur au moins. 
Le fond des fosses sera fait en forme de divette concave. Tous 
les anglcs intérieurs seront cffaccs par des arrondissements de 23 cen- 
timètres de rayon. 
Les murs et le fond des fosses auront au moins 28 centimètres 
d’épaisseur. 
I! sera appliqué contre les surfaces intérieures des fosses un re- 
vètement en magonnerie, forme de carreaux ou de briques posées sur 
ebarnp, et enduis d’unc couche de mortier hydraulique. 
Art. 27. Les tuyaux de chute seront de plomb , zinc ou fer, ou 
de toute autre malière dont l’emploi sera autorisé par l’administration 
communale; ils seront, autant que possiblc, placés dans une position 
verticale, ne pourront donner lieu à aucune fuite , et seront distants 
de 28 centimètres au moins des murs mitoyens. 
Art. 28. Les fosses d’aisances qui laisseraient filtrer les eaux 
soit par les murs soit par le fond , ou dont l’état serait de nature à 
compromettre la salubrità publique devront ótre rcparées ou modifìées 
sans retard; s’il est reconnu par les agents de l’administration que de 
simples réparations ou modifications ne suffisent pas pour remédier à 
ces inconvénients et écarter tout danger ces fosses seront supprimées 
ou rcconstruites selon le mode établi par le présent régleinent. 
ATTI acc. vot. i. 14 
