106 — 
Lorsqu’ìl faudra réparcr ou modifier les fosses actucllcmcnt exi- 
stantes, on se conformerà, autant que les localités le permettront, aux 
dispositions du présent réglement concernant la forme à donner aux 
fosses nouvelles. 
Toute fosse, avant d’ètre comblée sera curée et videe à fond. 
Art. 29. Le propriétaire qui fera réparer ou démolir une fosse 
d’aisanccs, sera tenu, tant que dureront la démolition et l’extraction des 
matériaux ou décombres de piacer à l’extérieur de la fosse autant d’ou- 
vriers qu’il cn emploiera à l’intérieur.Les ouvriers ne pourront descendre, 
dans la fosse qu’après qu’on se sera assuré que la descente peut avoir 
lieu sans danger; cn tout cas, ils devront ètre ceints de courroies aux- 
quelles sera adapté un anneau dont l’attache sera tenue pendant toute la 
durée destravaux, par les ouvriers placés à l’extérieur. 
Si un ouvrier est frappe d’aspbyxie, ou s’il survient , quelqu’autre 
aceidcnt grave, Ics travaux seront immédiatement suspendus, et déclara- 
tion en sera faite, le jour mème, à l’administration communale ; les tra- 
vaux ne pourront ótre repris que du conscntement de celle-ci et avec 
les précautions qu’elle aura prescrites. 
Les matériaux provenant de la démolition des fosses d’aisanccs se- 
ront immédiatement cnlevés par Ics soins et aux frais du propriétaire 
ou de son entrcprcneur. 
Les dispositions du premier paragrapbc de cct article seront égale- 
ment observées par les propriétaires qui feront réparcr ou démolir des 
puits. 
Art. 30. Le sol .des écuries et des étables devra ótre rcndu imper- 
méable dans la partie qui regoit les urincs. 
Les écuries devront ótre tenues avee la plus grande propreté. Les 
ruisseaux destinés à l’ écoulement des urines devront ètre lavés plu- 
sieurs fois par jour. » 
§ 10. — Propreté et salubrità des habitations. 
« Art. 31 . Les maisons devront ètre tcnus, tant à l’intérieur qu’à 
l’extérieur dans un état constante de propreté. 
Art. 32. Il est défendu de jeter ou de déposer dans les maisons 
allées et passages, aucune matière pouvant entretenir l’bumidité au 
donner de la mauvaise odeur. 
Art. 33. Les eaux ménagères devront avoir un écoulement con- 
