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stani et facile au rrioyen de conduits formés en magonnerie ou de tu- 
yaux de manière qu’eiles ne puissent séjourner ni dans les maisons 
ni dans les allées. 
Art. 34. Les parois et le fond des dépòts de fumier seront im- 
perméables. 
Art. 35. 11 est défendu de tenir dans l’intérieur des habitations 
des cochons, lapins, poules, oies, canards, pigeons et autres volailles 
quelconques. 
Il ne pourra en ótre tenu que dans les cours et enclos. 
Art. 36. Le collège des Bourgmestre et Eclievins est autorisé à 
interdire l’habitation des maisons dont l’état, à raison de leur construc- 
tion vicieuse, ou de leur malpropreté, ou d’un défaut d’aérage, ou d’un 
manguc d’écoulement des caux, ou de tonte autre cause, est de nature 
à compromettre la salubritó publique. 
Avant de prononcer l’interdiction, le collège demanderà un rap- 
port sur l’état des lieux à une commission speciale instituéc par lui. 
L’arrcté d’interdiction , sera motivò. Le collège en donnera con- 
naissance aux proprietaircs et aux locataires. 
Art. 37. La maison devra ótre totalcmcnt évacuée dans le dólai 
d’un mois à partir de la modification de l’arròté; à l’expiration de ce 
délai, un écriteau portant ces mols. Maison interdite pour cause d’in- 
salubri té sera appose sur la fagade de la maison. 
Art. 38. Si les proprietaircs entreprennent immédiatement après avoir 
recu l’arrèté du collège l’exécution des mesurcs d’ assainissement qui 
leur y auront été indiquées , un délai utile leur sera accordò pour 
aclievcr les travaux. Ceux-ci terminés, l’interdiction sera levée par le 
collège. » 
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TI TRE III. 
Contravcntions —Pénalités . 
Aiit. 39. Les contraventions aux dispositions du présent régle- 
inent seront constatés par procès-verbaux ou rapports des oflìciers de 
police compctents ou par tous autres moyens légaux , et ce simulta- 
nement à cliarge des propriétaires ou locataires , architectes entrepre- 
neurs, maitres magons ou toutes autres personnes préposées à la di- 
