Dépóts et projcctions sur la voie publique , dans la rivière 
et dans les égouts. 
« 12. Il est expressément défendu de déposer dans les rues, sur 
les places, quais, ports, berges de la rivière et généralement sur aucu- 
ne partie de la voie publique, des ordures, immondices, paille et rési- 
sidus quelconques de ménage. « 
« Ces objets devront ètre portés directement des maisons aux voi- 
tures du nettòiement et remis aux desservants de ces voitures au mo- 
ments de leur passage. 
« Toutcfois les liabitants des maisons qui n’ont ni cour ni porte 
cocbère, pourront déposer les ordures , pailles et résidus ménagers , 
le matin, avant sept heures, depuis le 1." avril jusqu’au 1 ." octobre, 
et avant lmit heures, depuis le 1." octobre jusqu’au 1. er avril. En 
dehors de ces heures, il est forinellement interdit de faire aucun dépòt 
de ce genre sur la voie publique. 
« Ces dépòts devront ètre faits sur le point de voie publique dé- 
signés en Y article 1." pour la mise en tas des immondices provenant 
du balayage. 
« La tolérance résullant du pa ragia phc 3 du présent article ne 
sera, dans aucun eas appi icable à des résidus passes à l’état de pulré- 
faction, et répandant uno odeur infecte. 
Ces résidus seront portés directement des maisons aux voitures du 
nettòiement, et remis aux desservants de ces voitures, au moment de 
leur passage. 
« 13. Il est interdit de déposer dans Ics rues, sur les places, 
quais, portés, berges de la rivière, et généralement sur aucunc partie 
de la voie publique, des pierres, terres, sables, gravois et aulres ma- 
tèria ux. 
« Dans les cas où des réparations à faire. dans l’intérieur des mai- 
sons nécessiteraient le dépòt momcntané de terres, sables, gravois et 
aulres matériaux sur la voie publique, ce dépòt ne pourra avoir lieu 
quc.sous l’aulorisation préalable du commissaire de police du quartier. 
« La quantité des objets déposés ne devra jamais excéder le char- 
gement d’un tombereau , et leur enlèvement compiei devra toujours 
étre cffcctué avant la nuit. Si, par suite de force majeure, cet enléve- 
